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La crise migratoire de Ceuta de juillet 2026 à l’épreuve du droit des étrangers : l’office du juge administratif face aux refus d’entrée aux frontières Schengen

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Maître Hassan KOHEN
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La crise migratoire de Ceuta de juillet 2026 à l’épreuve du droit des étrangers : l’office du juge administratif face aux refus d’entrée aux frontières Schengen

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## I. Le cadre juridique du refus d’entrée à la frontière : une architecture à trois étages entre droit européen et droit interne

### I.A. Les fondements internationaux et européens : du code frontières Schengen à la directive « retour »

Le refus d’entrée d’un étranger aux frontières françaises s’inscrit dans un empilement normatif de sources internationales, européennes et nationales dont l’articulation constitue un défi contentieux permanent pour les praticiens.

La pierre angulaire du dispositif est le règlement (UE) 2016/399 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016, dit « code frontières Schengen ». Son article 14 prévoit expressément que « l’entrée sur le territoire des États membres est refusée au ressortissant de pays tiers qui ne remplit pas l’ensemble des conditions d’entrée énoncées à l’article 6, paragraphe 1 ». Ces conditions sont au nombre de six : possession d’un document de voyage valide, d’un visa en cours de validité si requis, justification de l’objet et des conditions du séjour, moyens de subsistance suffisants, absence de signalement dans le système d’information Schengen (SIS) et absence de menace pour l’ordre public. L’article 32 du même règlement précise que ces dispositions s’appliquent « mutatis mutandis » aux frontières intérieures lorsque les contrôles y ont été temporairement réintroduits.

La directive 2008/115/CE du 16 décembre 2008, dite « directive retour », complète ce dispositif en fixant les normes et procédures communes applicables aux États membres pour le retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier. Son article 2, paragraphe 2, permet aux États membres de ne pas appliquer la directive aux étrangers faisant l’objet d’une décision de refus d’entrée conformément à l’article 14 du code frontières Schengen.

La Cour de justice de l’Union européenne a eu l’occasion de préciser l’articulation entre ces deux instruments dans son arrêt du 21 septembre 2023, ADDE (C-143/22), rendu sur renvoi préjudiciel du Conseil d’État français. Elle y a jugé que « lorsqu’un État membre a réintroduit des contrôles à ses frontières intérieures, il peut adopter, à l’égard d’un ressortissant d’un pays tiers qui se présente à un point de passage frontalier autorisé situé sur son territoire et où s’exercent de tels contrôles, une décision de refus d’entrée, en vertu d’une application mutatis mutandis de l’article 14 de ce règlement, pour autant que les normes et les procédures communes prévues par cette directive soient appliquées à ce ressortissant en vue de son éloignement ».

Cette jurisprudence est directement pertinente pour la situation de Ceuta : l’Espagne, en application de l’article 32 du code frontières Schengen, a réintroduit temporairement les contrôles à sa frontière avec le Maroc, ce qui permet juridiquement de prendre des décisions de refus d’entrée. La question se pose alors du sort des personnes refoulées : sont-elles simplement renvoyées vers le Maroc, ou l’Espagne doit-elle appliquer les garanties de la directive retour ? La CJUE répond clairement : la directive retour doit s’appliquer, ce qui implique notamment la possibilité de former un recours effectif contre la décision d’éloignement.

Pour la France, ces mécanismes sont particulièrement pertinents à la frontière franco-italienne (Menton-Vintimille), à la frontière franco-espagnole (Pays basque, Perpignan) et dans les aéroports internationaux (Roissy-Charles de Gaulle, Orly).

### I.B. La transposition française dans le CESEDA et le code de justice administrative

Le droit français transpose ces exigences européennes principalement dans le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA).

L’article L. 332-2 du CESEDA prévoit que « la décision de refus d’entrée, qui est écrite et motivée, est prise par un agent relevant d’une catégorie fixée par voie réglementaire ». La notification doit mentionner le droit de l’étranger d’avertir la personne chez laquelle il devait se rendre, son consulat ou le conseil de son choix, ainsi que le droit de refuser d’être rapatrié avant l’expiration du délai d’un jour franc. La décision doit lui être communiquée « dans une langue qu’il comprend ».

L’article L. 332-3 du même code étend l’applicabilité de cette procédure aux frontières intérieures en cas de réintroduction temporaire des contrôles. Le Conseil d’État, dans sa décision du 2 février 2024, n° 450285 (ADDE), a toutefois annulé partiellement cette disposition en tant qu’elle ne limitait pas l’édiction de refus d’entrée aux frontières intérieures aux cas dans lesquels ils sont pris en vue de la réadmission de l’intéressé par l’État membre dont il provient, en application d’un accord bilatéral existant au 13 janvier 2009. Le Conseil d’État a jugé qu’« il résulte de la combinaison de ces différentes dispositions, telles qu’interprétées par la Cour de justice de l’Union européenne, que si un État membre peut, en cas de rétablissement des contrôles aux frontières intérieures, prendre à l’encontre d’un ressortissant d’un pays tiers qui se présente à un point de passage frontalier autorisé situé sur son territoire une décision ne visant pas le retour de l’intéressé dans son pays d’origine, une telle décision ne peut être prise qu’en vue de sa reprise par l’État membre dont il provient, en application d’un accord ou d’un arrangement existant à la date d’entrée en vigueur de la directive 2008/115/CE, dans le cadre des normes et des procédures communes établies par cette directive » (considérant 7).

S’agissant spécifiquement de l’asile à la frontière, l’article L. 352-1 du CESEDA énumère limitativement les trois cas dans lesquels l’entrée peut être refusée à un étranger qui demande l’asile à la frontière : lorsque l’examen de la demande relève d’un autre État (règlement Dublin), lorsque la demande est irrecevable, ou lorsqu’elle est « manifestement infondée ». Constitue une demande manifestement infondée, selon le texte, « une demande qui, au regard des déclarations faites par l’étranger et des documents le cas échéant produits, est manifestement dénuée de pertinence au regard des conditions d’octroi de l’asile ou manifestement dépourvue de toute crédibilité en ce qui concerne le risque de persécutions ou d’atteintes graves ».

L’article L. 352-2 impose la consultation préalable de l’OFPRA avant toute décision de refus d’entrée au titre de l’asile, ce qui constitue une garantie procédurale essentielle. L’article L. 352-4 ouvre un recours contentieux dans les quarante-huit heures suivant la notification de la décision.

Parallèlement, pour les étrangers déjà présents sur le territoire, l’article L. 611-1 du CESEDA prévoit que l’autorité administrative peut prendre une obligation de quitter le territoire français (OQTF) à l’encontre de l’étranger qui ne peut justifier être entré régulièrement ou qui s’est maintenu sans titre après expiration de son visa ou de son titre de séjour.

L’innovation procédurale la plus marquante de ces dernières années réside toutefois dans le décret n° 2026-635 du 17 juillet 2026, qui réforme en profondeur la procédure contentieuse devant la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) pour les demandeurs placés en procédure accélérée. Ce texte, pris en application du Pacte européen sur la migration et l’asile entré en vigueur le 12 juin 2026, instaure une saisine électronique obligatoire et réduit les délais de jugement, soulevant des interrogations légitimes quant au respect effectif des droits de la défense.

Cette architecture normative illustre la dualité du régime applicable : d’un côté, un contrôle aux frontières extérieures fondé sur le code Schengen, de l’autre, un régime d’éloignement pour les étrangers déjà présents sur le territoire. L’articulation entre ces deux régimes est au cœur du contentieux contemporain, comme l’a notamment rappelé la CAA de Douai dans un arrêt du 4 avril 2024, n° 23DA01196, qui a jugé que la motivation de l’OQTF doit permettre au juge d’exercer son contrôle sur chacun des motifs fondant la mesure d’éloignement.

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## II. L’office du juge administratif face aux refus d’entrée : un contrôle juridictionnel en construction

### II.A. Le contrôle du refus d’entrée au titre de l’asile : une jurisprudence exigeante mais protectrice

Le contentieux du refus d’entrée au titre de l’asile constitue un domaine dans lequel le juge administratif exerce un contrôle approfondi, justifié par les enjeux fondamentaux de protection internationale en cause.

La Cour administrative d’appel de Paris, dans une série d’arrêts rendus le 30 mai 2023, a rappelé les exigences pesant sur l’administration. Dans l’arrêt n° 23PA01056, elle a confirmé l’annulation d’un refus d’entrée opposé à un ressortissant jamaïcain au motif que l’administration n’avait pas suffisamment justifié le caractère manifestement infondé de sa demande d’asile. Dans l’arrêt n° 23PA00396, la même cour a annulé un refus d’entrée opposé à une ressortissante malgache, estimant que « la décision de refus d’entrée sur le territoire français au titre de l’asile ne peut être prise que dans les cas limitativement énumérés par les dispositions de l’article L. 213-8-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile » — devenu l’article L. 352-1 du CESEDA. Dans un troisième arrêt du même jour, n° 23PA00395, la cour a annulé un autre refus d’entrée au titre de l’asile visant une ressortissante malgache, consolidant ainsi une ligne jurisprudentielle exigeante quant à la motivation des décisions de refus d’entrée.

Plus récemment, dans l’arrêt du 2 juillet 2024, n° 24PA00566, la CAA de Paris a annulé une décision du ministre de l’intérieur refusant l’entrée en France au titre de l’asile à un ressortissant somalien. Le juge a relevé que le ministre s’était fondé, pour considérer la demande comme manifestement infondée, sur des incohérences dans les déclarations du demandeur sans avoir procédé à un examen suffisant de l’ensemble des éléments du dossier, notamment le contexte sécuritaire particulièrement dégradé en Somalie.

La Cour administrative d’appel de Bordeaux, dans un arrêt n° 23BX00338 du 1er octobre 2023, a rappelé que le droit au recours effectif garanti par l’article 13 de la Convention européenne des droits de l’homme impose que l’étranger faisant l’objet d’un refus d’entrée dispose d’un délai suffisant pour exercer utilement son recours. La cour a jugé que « le délai de quarante-huit heures prévu à l’article L. 352-4 du CESEDA ne porte pas en lui-même atteinte au droit au recours des demandeurs d’asile, dès lors que l’étranger a la possibilité d’être assisté d’un avocat et de bénéficier d’un interprète ».

Ces décisions illustrent la tension permanente entre l’impératif de célérité de la procédure à la frontière — qui se justifie par la nécessité de ne pas prolonger indéfiniment le maintien en zone d’attente — et les exigences du procès équitable. Le Conseil d’État, dans sa décision du 21 octobre 2024, n° 474602, a d’ailleurs eu l’occasion de préciser que l’interprète doit être mis à disposition du demandeur d’asile dès la phase administrative, et non seulement devant le juge.

L’office du juge administratif se caractérise ici par un contrôle de l’erreur manifeste d’appréciation sur le caractère manifestement infondé de la demande. S’il ne substitue pas son appréciation à celle de l’administration sur le bien-fondé des craintes de persécution, il vérifie en revanche que l’administration a procédé à un examen sérieux et complet de la situation du demandeur, qu’elle n’a pas dénaturé ses déclarations et qu’elle a pris en compte l’ensemble des éléments pertinents du dossier.

La CAA de Paris, dans un arrêt du 2 juillet 2024, n° 23PA03778, a également rappelé que, même dans le cadre du contrôle restreint, le juge doit s’assurer que l’administration n’a pas commis d’erreur de droit dans la qualification de la demande comme « manifestement infondée ». En l’espèce, concernant un ressortissant somalien, la cour a jugé que le ministre de l’intérieur ne pouvait se borner à relever des incohérences mineures dans le récit du demandeur sans examiner la crédibilité globale de sa crainte de persécution au regard de la situation objective prévalant en Somalie.

### II.B. L’articulation contentieuse entre refus d’entrée et obligation de quitter le territoire : les apports de la jurisprudence la plus récente

Un second front contentieux, particulièrement aigu à la lumière de l’actualité de Ceuta, concerne l’articulation entre la décision de refus d’entrée et les mesures d’éloignement prises à l’encontre d’étrangers ayant pénétré irrégulièrement sur le territoire après avoir échappé aux contrôles frontaliers.

La Cour administrative d’appel de Paris, dans un arrêt remarquable du 13 janvier 2026, n° 25PA00457, a apporté des précisions décisives sur la situation de l’étranger qui, après un refus d’entrée, se trouve impliqué dans une procédure pénale de soustraction à l’exécution de cette décision. La cour a jugé que « le ressortissant étranger qui a fait l’objet d’une décision de refus d’entrée et de placement en zone d’attente et qui a refusé d’obtempérer à un réacheminement pris pour l’application de cette décision ne peut être regardé comme entré en France de ce seul fait. Tel est le cas, toutefois, s’il a été placé en garde à vue à la suite de ce refus, à moins que les locaux de la garde à vue soient situés dans la zone d’attente » (considérant 5).

La portée de cet arrêt est considérable : il détermine le moment où l’étranger passe du régime du refus d’entrée (et donc du maintien en zone d’attente) au régime de l’OQTF (et donc de la rétention administrative). Si l’étranger est placé en garde à vue dans des locaux situés hors de la zone d’attente, il est réputé être entré sur le territoire et ne peut donc plus faire l’objet d’une simple mesure de réacheminement : il doit se voir notifier une OQTF avec l’ensemble des garanties attachées à cette procédure, notamment le droit à un recours suspensif devant le tribunal administratif.

La cour a également précisé, dans le même arrêt, qu’« un étranger non ressortissant d’un État membre de l’Union européenne, qui a fait l’objet d’une décision de refus d’entrée et qui a été placé en garde à vue en raison de son refus d’être rapatrié et dont l’entrée sur le territoire national ne résulte que de ce placement en garde à vue, hors de la zone d’attente, ne peut faire l’objet d’une obligation de quitter le territoire français fondée sur les seules dispositions du 1° de l’article L. 611-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile. En revanche, il peut, le cas échéant, faire l’objet d’une obligation de quitter le territoire fondée sur l’irrégularité de son entrée sur le territoire européen, appréciée au regard des conditions fixées par le code frontières Schengen ».

Cette distinction est essentielle : l’OQTF fondée sur le 1° de l’article L. 611-1 (entrée irrégulière en France) est impossible dans un tel cas de figure, car l’entrée en France est involontaire et résulte uniquement des nécessités de la procédure pénale. En revanche, l’OQTF fondée sur l’irrégularité de l’entrée au regard du code frontières Schengen (signalement SIS, absence de document de voyage valide, etc.) demeure possible.

Cette construction jurisprudentielle protège l’étranger contre les conséquences d’un enchaînement procédural sur lequel il n’a aucune prise, tout en préservant la faculté pour l’État de procéder à l’éloignement lorsque les conditions de fond le justifient.

Plus largement, la jurisprudence du Conseil d’État et des cours administratives d’appel témoigne d’une intensification du contrôle du juge sur les décisions de refus d’entrée et sur les mesures d’éloignement qui en découlent. Le contrôle porte désormais sur la motivation de la décision, sur l’examen particulier de la situation de l’étranger, sur le respect des garanties procédurales (interprète, avocat, délai de recours), et sur la proportionnalité de la mesure au regard des stipulations de l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme (droit au respect de la vie privée et familiale).

La Cour administrative d’appel de Marseille, dans un arrêt du 4 juillet 2024, n° 22MA02261, a ainsi rappelé que l’autorité compétente pour prendre une décision de refus d’entrée à une frontière intérieure est le préfet du département dans lequel se situe le point de passage frontalier, et non le ministre de l’intérieur, ce qui constitue une garantie de proximité et d’accessibilité pour le justiciable.

La Cour administrative d’appel de Paris, dans un arrêt du 4 octobre 2024, n° 23PA04795, a eu à connaître de la situation d’une ressortissante étrangère ayant fait l’objet d’une OQTF après avoir franchi irrégulièrement une frontière intérieure. La cour a rappelé que l’article L. 611-1, 1°, du CESEDA n’est applicable à l’étranger en provenance directe d’un État Schengen que si les conditions des articles L. 621-2 et L. 621-3 du même code sont réunies, c’est-à-dire si l’intéressé ne peut justifier être entré en se conformant aux stipulations des articles 19 à 22 de la convention d’application de l’accord de Schengen.

En toute hypothèse, et c’est là l’apport majeur de la décision CE 450285 du 2 février 2024, la décision de refus d’entrée aux frontières intérieures doit être articulée avec la directive retour et ne peut consister en un simple refoulement sans perspective de réadmission par l’État membre dont l’étranger provient. Le Conseil d’État a ainsi censuré la disposition du CESEDA qui permettait des refus d’entrée aux frontières intérieures sans cette garantie, contraignant le législateur à intervenir pour rétablir la conformité du droit français au droit de l’Union.

Ces développements jurisprudentiels trouvent une résonance particulière dans le contexte actuel de tension migratoire. Alors que l’Espagne a entrepris de refouler massivement vers le Maroc les migrants ayant franchi la frontière de Ceuta, se pose avec acuité la question du respect des garanties procédurales minimales : chaque personne refoulée a-t-elle bénéficié d’un examen individuel de sa situation ? A-t-elle pu présenter une demande d’asile ? A-t-elle été informée de ses droits dans une langue comprise ? A-t-elle eu accès à un interprète et à un avocat ?

Le juge administratif français, s’il était saisi de situations comparables à la frontière franco-italienne ou franco-espagnole, exercerait sans aucun doute un contrôle strict du respect de ces garanties, conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus.

En définitive, si les événements de Ceuta rappellent crûment la dimension humaine et politique des migrations, ils soulignent aussi l’importance capitale du juge administratif comme gardien des libertés fondamentales aux frontières. Dans un contexte où les États sont tentés de répondre à l’urgence par des mesures expéditives, le juge rappelle inlassablement que le droit s’applique même — et surtout — dans les zones grises de la frontière.

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