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Votre père est décédé à Lima et vous vivez à Paris : succession France–Pérou sans convention, loi applicable, droits, déclaration et contestation de la double imposition ?

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Maître Hassan Kohen, avocat fiscaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Votre père est décédé à Lima et vous vivez à Paris : succession France–Pérou sans convention, loi applicable, droits, déclaration et contestation de la double imposition ?

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Votre père vivait à Lima depuis dix ans et vient d’y décéder. Vous habitez à Paris, le compte bancaire péruvien est bloqué, un appartement reste à régler à Paris et un autre à Lima, et deux administrations fiscales pourraient se présenter sur les mêmes biens. La France et le Pérou ne sont liés par aucune convention fiscale : le Pérou ne figure pas dans la liste des conventions fiscales conclues par la France publiée au Bulletin officiel des finances publiques. Il faut donc raisonner sans filet conventionnel, avec le seul droit français et le règlement européen sur les successions. Cet article explique quelle loi désigne les héritiers, quel juge parisien peut trancher, quels droits de succession la France prélève et comment réagir face à une double imposition.

I. Quelle loi règle la succession France–Pérou et quel juge tranche à Paris ?

A. Le défunt résidait à Lima : la loi de la résidence habituelle gouverne, sauf choix écrit de la loi française

Le premier réflexe consiste à déterminer la loi qui désigne les héritiers, fixe leurs parts et dit si un testament produit ses effets. Le défunt résidait à Lima au jour de son décès : le règlement européen du 4 juillet 2012 sur les successions internationales pose une règle générale qui s’applique même quand un État tiers comme le Pérou est en jeu, car ce texte est d’application universelle. Son article 21 prévoit que « la loi applicable à l’ensemble d’une succession est celle de l’État dans lequel le défunt avait sa résidence habituelle au moment de son décès ». Concrètement, sans disposition contraire, la dévolution des biens — y compris l’appartement parisien — se juge au regard de la loi péruvienne, et le notaire français chargé du bien situé en France applique cette loi étrangère pour identifier les ayants droit.

Ce point surprend souvent les familles : le bien est à Paris, le dossier s’ouvre à Paris, mais la loi applicable peut être péruvienne. La résidence habituelle s’apprécie à partir de l’ensemble des circonstances de la vie du défunt — durée et régularité de sa présence à Lima, lieu de son logement stable, centre de sa vie familiale et sociale — et non à partir de sa seule nationalité. Un Français installé durablement à Lima, qui y avait son logement, ses habitudes et sa vie quotidienne, avait sa résidence habituelle au Pérou même s’il conservait un passeport français et des attaches affectives à Paris. À l’inverse, un séjour temporaire ou une installation récente et précaire ne suffit pas à déplacer la résidence habituelle, et le correctif prévu par le même article permet, à titre exceptionnel, d’écarter la loi de la résidence habituelle quand le défunt présentait des liens manifestement plus étroits avec un autre État.

La parade la plus sûre reste le choix de loi exprimé par le défunt de son vivant. L’article 22 du même règlement autorise ce que les praticiens appellent la professio juris : « Une personne peut choisir comme loi régissant l’ensemble de sa succession la loi de l’État dont elle possède la nationalité au moment où elle fait ce choix ou au moment de son décès ». Un Français domicilié à Lima pouvait donc soumettre l’ensemble de sa succession à la loi française par une clause expresse insérée dans son testament, ce qui sécurise la transmission de l’appartement parisien et écarte les règles péruviennes de dévolution. Ce choix doit être formulé de manière expresse dans une déclaration revêtant la forme d’une disposition à cause de mort, ou résulter des termes d’une telle disposition : une simple intention orale ou un courrier informel ne suffit pas. Après un décès survenu à Lima sans testament retrouvé, la première tâche de l’héritier parisien consiste donc à vérifier l’existence d’un testament — en France comme au Pérou — et à y chercher cette clause, car elle change toute la suite du dossier.

En pratique parisienne, le notaire chargé de régler le bien français demande l’acte de décès péruvien, les pièces d’état civil de la famille et, le cas échéant, le testament et son choix de loi. Tant que la loi applicable n’est pas arrêtée, aucune répartition sérieuse ne peut commencer : c’est elle qui dit qui hérite, dans quelles proportions et avec quelles charges, y compris pour l’appartement de Paris. Faire établir tôt cette analyse par un avocat fiscaliste à Paris habitué des successions internationales évite de payer des droits sur une base juridique fausse et de découvrir le conflit de lois au milieu de la procédure.

B. Le juge français reste compétent pour les biens situés en France quand le défunt était français

Déterminer la loi applicable ne dit pas encore quel tribunal tranche en cas de désaccord entre héritiers. Le défunt résidait hors de l’Union européenne, à Lima : le règlement européen organise alors une compétence dite subsidiaire des juridictions des États membres. Son article 10 dispose que « les juridictions de l’État membre dans lequel sont situés des biens successoraux sont néanmoins compétentes pour statuer sur l’ensemble de la succession dans la mesure où: a) le défunt possédait la nationalité de cet État membre au moment du décès ». Un défunt français qui laisse un appartement à Paris ouvre donc la compétence du juge français sur l’ensemble de la succession, même si sa dernière résidence habituelle était à Lima.

Quand le défunt n’avait pas la nationalité française, la même disposition offre un second rattachement : « le défunt avait sa résidence habituelle antérieure dans cet État membre, pour autant que, au moment de la saisine de la juridiction, il ne se soit pas écoulé plus de cinq ans depuis le changement de cette résidence habituelle ». Un ressortissant péruvien qui vivait à Paris avant de s’installer à Lima il y a trois ans, et qui y a gardé un compte ou un bien, relève encore du juge français saisi à temps. Passé ce délai de cinq ans depuis le changement de résidence habituelle, ou en l’absence de tout lien de nationalité ou de résidence antérieure, le juge français ne peut plus statuer que sur les biens situés en France, sans embrasser l’ensemble de la succession.

Cette architecture a été éprouvée devant la Cour de cassation dans un dossier où la résidence habituelle du défunt se trouvait hors d’Europe et où des héritiers se disputaient la compétence française. La première chambre civile a renvoyé à la Cour de justice de l’Union européenne, le 18 novembre 2020, la question suivante : « Les dispositions de l’article 10, point 1a), du règlement (UE) n° 650/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012, relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l’exécution des décisions, et l’acceptation et l’exécution des actes authentiques en matière de successions et à la création d’un certificat successoral européen doivent-elles être interprétées en ce sens que, lorsque la résidence habituelle du défunt au moment du décès n’est pas située dans un Etat membre, la juridiction d’un Etat membre dans lequel la résidence habituelle du défunt n’était pas fixée mais qui constate que celui-ci avait la nationalité de cet Etat et y possédait des biens doit, d’office, relever sa compétence subsidiaire prévue par ce texte? » (pourvoi n° 19-15.438). La formulation montre l’enjeu concret pour les familles : le juge parisien saisi d’un litige sur l’appartement de Paris doit examiner lui-même sa compétence, sans attendre que les parties la soulèvent, dès lors que le défunt était français et possédait des biens en France.

Pour l’héritier qui vit à Paris, la conséquence est directe : en cas de blocage — un cohéritier qui refuse de signer, une banque qui retient les fonds, une contestation du testament — la voie du tribunal judiciaire de Paris reste ouverte pour les biens français du défunt de Lima, et pour l’ensemble de la succession si le défunt était français. La procédure péruvienne suit parallèlement son cours à Lima pour les biens qui s’y trouvent, et les deux volets doivent être coordonnés pour éviter des décisions contradictoires sur les mêmes droits. C’est aussi devant le juge français que se plaidera, le cas échéant, l’application de la loi péruvienne au bien parisien, avec traduction et preuve de son contenu : un contentieux technique où l’assistance d’un conseil rompu au droit international privé parisien fait la différence entre une décision rapide et des années d’échanges d’expertises.

II. Quels droits de succession payer en France et comment contester la double imposition ?

A. L’assujettissement en France est mondial dès que le défunt ou l’héritier est domicilié fiscalement à Paris

La loi civile qui désigne les héritiers et la loi fiscale qui prélève les droits obéissent à des logiques différentes, et c’est le second volet qui inquiète le plus les familles. Le texte central est l’article 750 ter du code général des impôts. Premier cas : le défunt avait son domicile fiscal en France, même s’il résidait matériellement à Lima une partie de l’année. Sont alors soumis aux droits français « 1° Les biens meubles et immeubles situés en France ou hors de France », « lorsque le donateur ou le défunt a son domicile fiscal en France au sens de l’article 4 B ». L’appartement de Lima entre dans l’assiette française exactement comme celui de Paris.

Deuxième cas : le défunt était fiscalement domicilié à Lima, sans domicile fiscal en France. La France taxe alors « 2° Les biens meubles et immeubles, que ces derniers soient possédés directement ou indirectement, situés en France » : l’appartement parisien et le compte ouvert dans une banque française sont imposables en France, tandis que l’appartement de Lima et le compte péruvien y échappent en principe. Troisième cas, le plus redoutable pour un héritier parisien : c’est lui qui a son domicile fiscal en France. Sont alors imposables en France les biens « reçus par l’héritier, le donataire, le légataire ou le bénéficiaire d’un trust défini au même article 792-0 bis qui a son domicile fiscal en France au sens de l’article 4 B », et « cette disposition ne s’applique que lorsque l’héritier, le donataire ou le bénéficiaire d’un trust a eu son domicile fiscal en France pendant au moins six années au cours des dix dernières années précédant celle au cours de laquelle il reçoit les biens ». Un enfant installé à Paris depuis plus de six ans sur les dix dernières années, qui recueille la succession d’un père fiscalement domicilié à Lima, doit donc déclarer en France la totalité de ce qu’il reçoit, y compris l’appartement et le compte de Lima.

Tout le débat fiscal se concentre alors sur le domicile fiscal, notion que l’article 4 B du code général des impôts définit par trois critères alternatifs : « Les personnes qui ont en France leur foyer ou le lieu de leur séjour principal », celles qui y exercent leur activité professionnelle à titre principal, et « Celles qui ont en France le centre de leurs intérêts économiques ». Un père retraité qui vivait à Lima toute l’année, y louait ou possédait son logement, y recevait ses pensions et n’exerçait plus aucune activité à Paris, n’a en général plus son domicile fiscal en France, même s’il gardait un appartement parisien mis en location et des comptes en France. Mais chaque indice compte : des séjours parisiens de plusieurs mois par an, une activité de conseil facturée depuis Paris ou des intérêts économiques restés majoritairement en France peuvent faire basculer l’analyse, et l’administration vérifie ces points avec attention quand les montants sont élevés. Symétriquement, l’héritier qui vit et travaille à Paris remplit presque toujours le critère du foyer, ce qui déclenche l’imposition mondiale de sa part par le troisième cas de l’article 750 ter.

Le fait générateur de l’impôt mérite autant d’attention que son assiette. La chambre commerciale de la Cour de cassation juge que « le fait générateur des droits de mutation à titre gratuit est constitué par le transfert de propriété », et elle précise que « sont soumis aux droits de mutation à titre gratuit les biens meubles et immeubles situés en France ou hors de France lorsque le donateur ou le défunt a son domicile fiscal en France au sens de l’article 4 B et ceux reçus par l’héritier, le donataire ou le légataire qui a son domicile fiscal en France au sens de cet article » (arrêt du 18 novembre 2020, pourvoi n° 18-14.242). L’impôt naît donc du transfert lui-même, évalué au jour du décès : une baisse ultérieure du marché immobilier parisien ou une dépréciation du sol péruvien face à l’euro ne rouvre pas l’évaluation, et l’héritier doit figer les valeurs à la date du décès, avec justificatifs bancaires et avis de valeur.

Vient ensuite le calcul. En ligne directe, le barème de l’article 777 du code général des impôts s’applique à la part nette de chaque ayant droit : 5 % jusqu’à 8 072 euros, 10 % entre 8 072 et 12 109 euros, 15 % entre 12 109 et 15 932 euros, 20 % entre 15 932 et 552 324 euros, 30 % entre 552 324 et 902 838 euros, 40 % entre 902 838 et 1 805 677 euros et 45 % au-delà. Avant d’appliquer ce barème, l’enfant qui hérite retranche son abattement personnel, car « il est effectué un abattement de 100 000 € sur la part de chacun des ascendants et sur la part de chacun des enfants vivants ou représentés par suite de prédécès ou de renonciation ». Un exemple chiffré éclaire la mécanique : enfant unique recueillant un appartement parisien de 420 000 euros et un compte de Lima valorisé 80 000 euros en contre-valeur, soit 500 000 euros ; après abattement de 100 000 euros, la base taxable atteint 400 000 euros et les droits avoisinent 78 200 euros, calculés tranche par tranche. Le conjoint survivant, lui, ne paie rien sur ce qu’il recueille : « Sont exonérés de droits de mutation par décès le conjoint survivant et le partenaire lié au défunt par un pacte civil de solidarité ». Enfin, les donations que le défunt avait consenties de son vivant ressurgissent dans le calcul, puisque la perception est effectuée « en ajoutant à la valeur des biens compris dans la donation ou la déclaration de succession celle des biens qui ont fait l’objet de donations antérieures, à l’exception de celles passées depuis plus de quinze ans » : une donation faite il y a huit ans augmente la tranche d’imposition de la succession, une donation vieille de seize ans est oubliée.

B. Déclarer la succession dans l’année et contester une double imposition sans convention

Le temps joue contre l’héritier parisien. L’article 641 du code général des impôts fixe les délais de dépôt de la déclaration de succession : « Les délais pour l’enregistrement des déclarations que les héritiers, donataires ou légataires ont à souscrire des biens à eux échus ou transmis par décès sont : De six mois, à compter du jour du décès, lorsque celui dont on recueille la succession est décédé en France métropolitaine; D’une année, dans tous les autres cas ». Un décès survenu à Lima donne donc un an à compter du jour du décès pour déposer la déclaration et payer les droits, contre six mois seulement pour un décès parisien. Ce délai supplémentaire n’est pas un luxe : il faut ce temps pour obtenir l’acte de décès péruvien, faire établir la dévolution selon la loi applicable, faire évaluer l’appartement parisien et convertir en euros les avoirs libellés en sols péruviens au cours du jour du décès.

La déclaration doit embrasser tous les biens imposables en France selon le cas d’assujettissement applicable : biens français seulement si le défunt était domicilié à Lima et l’héritier hors de France depuis longtemps, monde entier si le défunt gardait son domicile fiscal français ou si l’héritier parisien remplit la condition des six ans sur dix. L’erreur la plus coûteuse consiste à omettre le compte de Lima en croyant que la France ne taxe que les biens français, alors que le troisième cas de l’article 750 ter impose le patrimoine mondial reçu par un héritier domicilié à Paris. L’erreur inverse — déclarer en France des biens péruviens qui n’y sont pas imposables parce que ni le défunt ni l’héritier n’avait de domicile fiscal français — fait payer un impôt indu qu’il faudra ensuite réclamer. Dans les deux sens, la qualification du domicile fiscal de chacun, au jour du décès, commande tout le dossier.

Reste la double imposition. Quand le Pérou prélève aussi un impôt sur les mêmes biens — sur l’appartement de Lima ou sur les avoirs bancaires locaux — et que la France taxe les mêmes éléments par l’effet du domicile fiscal, aucune règle de partage ne s’impose aux deux États faute de convention : le Pérou ne figure pas dans la liste des conventions fiscales conclues par la France tenue au Bulletin officiel des finances publiques, et l’article 750 ter, qui fonde l’imposition française, n’organise lui-même aucun crédit d’impôt étranger. L’héritier paie alors chaque impôt selon la loi de chaque État, en documentant les deux liquidations pour éviter au moins une double erreur d’assiette. La contestation utile se joue donc sur le terrain français : démontrer que le défunt avait bien son domicile fiscal à Lima pour sortir les biens péruviens de l’assiette quand l’héritier lui-même n’est pas domicilié en France, ou à l’inverse établir que l’héritier ne remplit pas la condition de six années de domicile français sur dix pour écarter la taxation mondiale. Chaque argument s’appuie sur des preuves concrètes — bail ou titre de propriété de Lima, relevés de présence, avis d’imposition péruviens, attestations d’activité — et sur la lettre des articles 4 B et 750 ter cités plus haut.

Concrètement, face à un redressement ou à un avis de mise en recouvrement que vous estimez infondé, la marche à suivre commence par une réclamation écrite et motivée auprès du service des impôts, qui expose la qualification exacte des domiciles fiscaux et joint les pièces péruviennes traduites. Si la réponse ne vous satisfait pas, le recours juridictionnel permet au juge de trancher la qualification fiscale du dossier, en s’appuyant sur les mêmes textes et sur la jurisprudence de la Cour de cassation relative au fait générateur et à l’assiette. Les héritiers confrontés à un dossier comparable — compte bloqué à l’étranger, bien parisien et absence de convention — retrouvent la même mécanique dans d’autres configurations sans convention, comme une succession France–Philippines sans convention avec compte bloqué. Et pour les lecteurs anglophones de la famille dispersée entre Paris et l’étranger, les enjeux de résidence et de sortie du système fiscal français sont éclairés par des analyses comme celle consacrée à la renonciation à la nationalité américaine depuis la France et à l’exit tax américaine, qui montre comment deux systèmes fiscaux peuvent se cumuler sans convention protectrice.

Conclusion

Un décès à Lima n’éloigne pas le fisc français : dès qu’un appartement parisien existe, ou dès que l’héritier vit à Paris depuis plus de six ans sur les dix dernières années, la France taxe, avec ou sans convention, sur le fondement de l’article 750 ter. La loi péruvienne peut gouverner la dévolution par l’effet de la résidence habituelle, sauf choix écrit de la loi française, tandis que le juge parisien garde la main sur les biens français grâce à la compétence subsidiaire ouverte au national français. Le délai d’un an court vite face aux démarches péruviennes, le calcul tranche par tranche réserve peu de surprises quand l’abattement de 100 000 euros et le rappel des donations de quinze ans sont posés à plat, et la double imposition ne se négocie pas : elle se prévient par une qualification rigoureuse des domiciles fiscaux, appuyée sur les textes et prouvée pièce par pièce.

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