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La charge de travail comme risque grave devant le comité social et économique : l’office du juge redéfini par la chambre sociale

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La charge de travail comme risque grave devant le comité social et économique : l’office du juge redéfini par la chambre sociale

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La charge de travail comme risque grave devant le comité social et économique : l’office du juge redéfini par la chambre sociale

Le comité social et économique peut, en vertu de l’article L. 2315-94 du code du travail, recourir à une expertise lorsqu’un risque grave, identifié et actuel est constaté dans l’établissement. Ce dispositif, hérité des anciennes prérogatives du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, constitue l’un des instruments les plus puissants dont disposent les représentants du personnel pour investiguer les conditions de travail et contraindre l’employeur à financer une analyse indépendante des risques professionnels. La chambre sociale de la Cour de cassation en précise, par un mouvement jurisprudentiel récent dont l’arrêt du 10 juin 2026 constitue le point d’orgue, les conditions d’exercice et les limites du contrôle juridictionnel. À travers l’examen croisé de cinq décisions rendues entre février 2025 et juin 2026, la présente analyse se propose de mettre en lumière la construction prétorienne d’un régime probatoire spécifique, qui renforce l’autonomie du comité tout en définissant avec une précision croissante les contours de l’office du juge saisi d’une contestation.

I. La caractérisation du risque grave : une condition substantielle placée sous le contrôle du juge

A. L’exigence légale d’un risque identifié et actuel

L’article L. 2315-94, 1°, du code du travail dispose que le comité social et économique peut faire appel à un expert habilité « lorsqu’un risque grave, identifié et actuel, révélé ou non par un accident du travail, une maladie professionnelle ou à caractère professionnel est constaté dans l’établissement ». Ce texte ne définit pas le risque grave, dont la caractérisation résulte d’une appréciation in concreto laissée à l’office du juge. La chambre sociale a eu l’occasion d’en préciser le régime probatoire dans un arrêt du 6 mai 2025, en énonçant qu’« il incombe au comité social et économique dont la délibération ordonnant une expertise en application de l’article L. 2315-94, 1°, du code du travail est contestée, de démontrer l’existence d’un risque grave, identifié et actuel, dans l’établissement » (Soc., 6 mai 2025, n° 23-21.955) Cass. soc., 6 mai 2025, n° 23-21.955. La charge de la preuve pèse ainsi sur le comité, qui doit rapporter des éléments objectifs permettant au juge d’identifier le risque, d’en apprécier la gravité et d’en vérifier le caractère actuel.

Cette exigence probatoire a été appliquée avec rigueur par les juridictions du fond. Le président du tribunal judiciaire de Versailles, dans un jugement du 6 février 2026 relatif à la société Thales AVS France, a rappelé qu’« en l’absence d’une définition légale du risque grave, ce sont les éléments dont dispose le CSE pour caractériser ce risque qui permet de justifier : de son existence, de sa gravité, et de son actualité, et donc du recours à l’expertise », ajoutant que « le risque grave se dégage de son environnement factuel et s’apprécie au moment de la délibération du CSE qui doit apporter des éléments objectifs pour permettre au juge d’identifier le risque, d’apprécier sa gravité et son caractère actuel » (TJ Versailles, 6 février 2026, n° 25/01769) TJ Versailles, 6 févr. 2026, n° 25/01769. L’office du juge consiste donc à vérifier que la délibération du comité ne repose pas sur de simples affirmations mais sur des éléments factuels étayés, sans pour autant se substituer au comité dans l’appréciation de l’opportunité du recours à l’expertise.

Or, dans l’affaire jugée le 6 mai 2025, la chambre sociale a rejeté le pourvoi formé par le comité social et économique de l’UES Resort Barrière, après avoir constaté que « la délibération litigieuse faisait état de reproches généraux ou de faits isolés sans lien entre eux », le président du tribunal judiciaire ayant souverainement apprécié « que le comité ne rapportait pas la preuve de l’existence d’un risque grave, identifié et actuel » (Soc., 6 mai 2025, n° 23-21.955, précité). La décision illustre la subsidiarité du contrôle de la Cour de cassation, qui s’en remet à l’appréciation souveraine des juges du fond dès lors que ceux-ci ont légalement justifié leur décision, sans exiger d’eux qu’ils « s’expliquent sur les pièces qu’ils décidaient d’écarter » ni qu’ils « suivent le comité dans le détail de son argumentation ».

B. La charge de travail et les risques psychosociaux : une qualification jurisprudentielle en construction

La qualification de la charge de travail excessive comme risque grave au sens de l’article L. 2315-94 constitue l’un des apports majeurs de la jurisprudence récente. Le jugement du tribunal judiciaire de Versailles du 6 février 2026 en offre une illustration particulièrement aboutie. Saisi d’une contestation par la société Thales de la délibération du CSE de l’établissement MIS ordonnant une expertise pour risque grave, le juge a procédé à une analyse minutieuse des éléments factuels produits par le comité. Il a relevé que le médecin du travail avait alerté la direction sur la situation des salariés de la plateforme concernée, que la souffrance au travail était régulièrement évoquée en réunion du comité, et qu’un rapport d’expertise établi par le cabinet Syndex mentionnait notamment « risque de surcharge de travail, risque de perte de compétence, risque de réduction du soutien hiérarchique et de l’expertise métier, risque de perte de sens et de démotivation ». Le tribunal a également constaté que « près de la moitié de l’effectif fait l’objet d’un suivi par le service santé (22 salariés en 2024 et 21 salariés en 2025, contre 10 salariés en 2023) », pour en déduire que « les conditions de travail dégradées impactent la santé physique et mentale des salariés » (TJ Versailles, 6 février 2026, précité).

Par ailleurs, le tribunal a écarté l’argument de l’employeur selon lequel l’expertise était motivée par la seule suppression du télétravail, en relevant que cette décision avait certes été « le facteur déclenchant », selon les termes du médecin du travail, mais que le risque s’inscrivait dans une dégradation continue des conditions de travail documentée depuis 2023. Le juge a ainsi validé une approche globale de la charge de travail, intégrant les facteurs de risques psychosociaux que sont la perte de sens, les injonctions contradictoires, l’instabilité managériale et l’absence d’écoute, pour caractériser l’existence d’un risque grave identifié et actuel. En conséquence, la demande d’annulation de la délibération a été rejetée et la société condamnée aux dépens ainsi qu’au versement de 1 300 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile. Un avocat en droit du travail à Paris pourra utilement assister le comité social et économique dans la constitution du dossier probatoire destiné à justifier le recours à l’expertise, en veillant à réunir l’ensemble des éléments objectifs de nature à caractériser le risque grave.

Le jugement rendu par le tribunal judiciaire de Nanterre le 19 novembre 2025 dans l’affaire du groupe Astek confirme cette approche extensive de la charge de travail. Le juge délégué y a débouté les sociétés composant l’unité économique et sociale de leur demande d’annulation de l’expertise, après avoir constaté l’existence d’« un alourdissement de la charge de travail, de la souffrance au travail en lien avec des méthodes managériales brutales », en relevant que « les risques s’inscrivent dans un contexte de réduction des effectifs, de hausse de la charge de travail et de dégradation des conditions de travail » (TJ Nanterre, 19 nov. 2025, n° 25/01276) TJ Nanterre, 19 nov. 2025, n° 25/01276. La décision illustre la convergence des juridictions du fond autour d’une acception large de la notion de risque grave, qui englobe désormais sans équivoque les facteurs organisationnels et managériaux dès lors que ceux-ci sont étayés par des éléments objectifs.

Par ailleurs, la chambre sociale a eu l’occasion de rappeler, dans sa décision du 13 mai 2026, les obligations pesant sur l’employeur en matière d’évaluation des risques professionnels. Selon l’article L. 4121-3-1 du code du travail consulter sur Legifrance, « le document unique d’évaluation des risques professionnels répertorie l’ensemble des risques professionnels auxquels sont exposés les travailleurs et assure la traçabilité collective de ces expositions ». Le comité social et économique est consulté sur ce document et ses mises à jour, en application de l’article L. 4121-3, 1°, du même code consulter sur Legifrance. L’articulation entre le droit à l’expertise pour risque grave et le droit à la consultation sur le document unique constitue un levier complémentaire pour les représentants du personnel, l’expertise pouvant précisément révéler les insuffisances du document unique ou de ses mises à jour, comme l’illustre le contentieux opposant la fédération des services CFDT à la société Randstad (Soc., 13 mai 2026, n° 25-10.127, publié au Bulletin).

II. L’office du juge dans le contrôle de la délibération du comité

A. L’appréciation temporelle du risque : le principe posé par l’arrêt du 10 juin 2026

L’arrêt rendu par la chambre sociale le 10 juin 2026 dans l’affaire Microsoft France constitue une décision de principe dont la portée dépasse le seul contentieux de l’expertise pour risque grave. La société Microsoft France avait saisi le président du tribunal judiciaire de Nanterre aux fins d’annulation de la délibération du comité social et économique du 21 octobre 2024 ordonnant une expertise pour risque grave, à la suite du suicide d’un salarié survenu quelques mois plus tôt. Le président du tribunal judiciaire avait fait droit à cette demande par un jugement du 30 janvier 2025, retenant notamment qu’aucune alerte n’avait été formée par le salarié décédé sur sa charge de travail, que les risques psychosociaux invoqués constituaient des « risques potentiels et non avérés », et que l’employeur avait engagé une démarche d’actualisation du document unique d’évaluation des risques professionnels postérieurement à la délibération.

La chambre sociale casse cette décision au visa de l’article L. 2315-94, 1°, du code du travail. Elle énonce que le président du tribunal judiciaire s’est déterminé « aux termes de motifs inopérants tirés de l’absence d’alerte du salarié sur sa charge de travail, alors qu’il avait constaté que le rapport d’enquête établi après le suicide de ce dernier faisait état d’une intensité potentiellement problématique de travail et que, compte tenu de la charge de travail importante du salarié depuis plusieurs mois, l’hypothèse d’une situation d’épuisement professionnel ne pouvait être exclue » (Soc., 10 juin 2026, n° 25-11.463) Cass. soc., 10 juin 2026, n° 25-11.463. La Cour ajoute que le juge ne pouvait pas davantage se fonder « sur les démarches de l’employeur entreprises postérieurement à la délibération contestée aux fins d’actualisation du DUERP et de mise en place du PAPRIPACT, alors que l’existence du risque grave justifiant le recours à une expertise doit être appréciée au moment de la délibération du comité ».

Ce double enseignement est d’une portée considérable. En premier lieu, la chambre sociale affirme que l’absence d’alerte du salarié sur sa charge de travail ne saurait constituer un motif pertinent pour écarter l’existence d’un risque grave, dès lors que les éléments objectifs du dossier — en l’espèce, un rapport d’enquête postérieur au suicide et deux rapports d’expertise antérieurs — établissent la matérialité d’une charge de travail excessive. En second lieu, la Cour consacre le principe de l’appréciation du risque au jour de la délibération du comité, interdisant au juge de tenir compte des mesures correctives adoptées par l’employeur postérieurement à cette date pour considérer que le risque n’existait pas ou n’était pas actuel. Ce faisant, elle préserve l’effectivité du droit du comité à l’expertise, qui serait vidé de sa substance si l’employeur pouvait, en engageant des actions après le vote de la délibération, priver rétrospectivement celle-ci de fondement.

En conséquence, la Cour casse et annule le jugement entrepris et renvoie l’affaire devant le président du tribunal judiciaire de Nanterre autrement composé. La société Microsoft France est condamnée aux dépens ainsi qu’au paiement de la somme de 3 000 euros au comité social et économique sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile.

B. Les limites du contrôle judiciaire : entre subsidiarité de l’expertise et interdiction des motifs inopérants

L’arrêt du 10 juin 2026 s’inscrit dans une ligne jurisprudentielle plus large qui tend à délimiter avec précision les pouvoirs du juge saisi d’une contestation de la délibération du comité. Dans un arrêt publié au Bulletin du 5 février 2025, la chambre sociale avait déjà précisé les règles de computation du délai de contestation imparti à l’employeur par les articles L. 2315-86 et R. 2315-49 du code du travail. Selon l’article L. 2315-86, l’employeur saisit le juge judiciaire dans un délai fixé par décret en Conseil d’État de la délibération du comité décidant le recours à l’expertise s’il entend contester la nécessité de celle-ci. L’article R. 2315-49 fixe ce délai à dix jours. La chambre sociale a jugé que « le délai prévu par l’article R. 2315-49 du code du travail étant exprimé en jours, ce délai ne commence à courir qu’à compter du lendemain de la délibération » et que « ledit délai expire le dernier jour à vingt-quatre heures et, s’il s’achève un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant » (Soc., 5 févr. 2025, n° 22-21.892, publié au Bulletin) Cass. soc., 5 févr. 2025, n° 22-21.892, publié. La rigueur de cette décision, qui sanctionne le non-respect des règles de computation par le juge du fond, témoigne de l’importance que la chambre sociale attache au formalisme protecteur du droit à l’expertise.

Par ailleurs, la chambre sociale a eu l’occasion, dans un arrêt du 13 mai 2026 également publié au Bulletin, de préciser la répartition des obligations entre l’entreprise de travail temporaire et l’entreprise utilisatrice en matière d’évaluation des risques professionnels. La Cour y rappelle qu’« il résulte des articles L. 1251-21, 4°, L. 4121-3, 1°, L. 4121-3-1, R. 4121-1 et R. 4121-2, 1°, du code du travail qu’il appartient à l’entreprise utilisatrice d’identifier dans son document unique d’évaluation des risques professionnels les risques inhérents à son activité dans les unités de travail au sein desquelles les salariés intérimaires sont affectés » (Soc., 13 mai 2026, n° 25-10.127, publié au Bulletin) Cass. soc., 13 mai 2026, n° 25-10.127, publié. Cette décision, si elle porte sur un litige distinct de l’expertise pour risque grave, n’en précise pas moins le cadre général dans lequel s’inscrit l’obligation de sécurité de l’employeur, dont le document unique d’évaluation des risques professionnels constitue la pierre angulaire.

L’arrêt du 10 juin 2026 complète cet édifice en interdisant au juge de fonder sa décision sur des motifs inopérants. La notion de motif inopérant, bien connue du droit processuel, prend ici une acuité particulière. En l’espèce, la chambre sociale qualifie d’inopérants deux types de motifs : d’une part, l’absence d’alerte du salarié décédé, qui ne saurait effacer les constats objectifs de l’enquête et des rapports d’expertise ; d’autre part, les démarches postérieures de l’employeur, qui ne sauraient rétroagir sur l’appréciation de la situation au jour de la délibération. Cette construction prétorienne renforce l’autonomie du comité social et économique dans l’exercice de son droit à l’expertise, en limitant le contrôle du juge à la vérification de l’existence d’éléments objectifs caractérisant le risque grave, sans lui permettre de substituer sa propre appréciation de l’opportunité du recours à l’expertise à celle du comité.

En définitive, la chambre sociale dessine les contours d’un contrôle judiciaire équilibré, qui ne méconnaît ni les prérogatives du comité social et économique, ni le droit de l’employeur à contester une délibération qu’il estimerait infondée. Le juge doit vérifier que le comité a bien rapporté la preuve d’un risque grave, identifié et actuel, sans pouvoir écarter cette preuve par des motifs étrangers à la réalité du risque au moment de la délibération. Cette méthode, qui combine exigence probatoire et prohibition des motifs inopérants, confère au droit à l’expertise pour risque grave une effectivité renouvelée, en phase avec la finalité protectrice de la santé et de la sécurité des travailleurs qui anime l’ensemble des dispositions relatives au comité social et économique.

En définitive, la chambre sociale dessine les contours d’un contrôle judiciaire équilibré, qui ne méconnaît ni les prérogatives du comité social et économique, ni le droit de l’employeur à contester une délibération qu’il estimerait infondée. Le juge doit vérifier que le comité a bien rapporté la preuve d’un risque grave, identifié et actuel, sans pouvoir écarter cette preuve par des motifs étrangers à la réalité du risque au moment de la délibération. Cette méthode, qui combine exigence probatoire et prohibition des motifs inopérants, confère au droit à l’expertise pour risque grave une effectivité renouvelée, en phase avec la finalité protectrice de la santé et de la sécurité des travailleurs qui anime l’ensemble des dispositions relatives au comité social et économique. La décision du 10 juin 2026 rappelle ainsi que la charge de travail excessive, lorsqu’elle est objectivée par des rapports d’enquête, des constats du médecin du travail ou des expertises antérieures, constitue un risque grave au sens de l’article L. 2315-94, sans que l’employeur puisse s’en remettre à l’absence d’alerte formelle du salarié pour en contester la réalité. Par ailleurs, l’impossibilité pour le juge de prendre en considération les démarches de l’employeur postérieures à la délibération du comité consolide l’autonomie de ce dernier, en garantissant que son droit à l’expertise ne puisse être anéanti par des actions correctives engagées a posteriori.

Conclusion

La jurisprudence récente de la chambre sociale construit, autour de l’article L. 2315-94 du code du travail, un régime juridique cohérent qui articule trois exigences : la charge de la preuve pesant sur le comité, l’appréciation du risque au jour de la délibération et l’interdiction faite au juge de recourir à des motifs inopérants. L’arrêt du 10 juin 2026 en constitue l’expression la plus aboutie, en ce qu’il sanctionne un jugement qui avait écarté l’expertise sur le fondement de considérations postérieures à la délibération du comité et de l’absence d’alerte du salarié dont le suicide était pourtant survenu dans un contexte de charge de travail excessive. Cette décision, associée à celles du 5 février et du 6 mai 2025, au jugement du tribunal judiciaire de Versailles du 6 février 2026 et au jugement du tribunal judiciaire de Nanterre du 19 novembre 2025, fournit aux praticiens une grille de lecture précise des conditions dans lesquelles le recours à l’expertise pour risque grave peut être contesté et, symétriquement, défendu. La charge de travail, les risques psychosociaux et les facteurs de souffrance au travail trouvent désormais, dans le contentieux de l’expertise du comité social et économique, un cadre d’analyse jurisprudentiel qui renforce la protection de la santé des salariés sans dénaturer l’office du juge.

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