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Le harcèlement numérique aggravé : la chambre criminelle précise les contours de l’article 222-33-2-2 du code pénal

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Maître Hassan Kohen, avocat pénaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Le harcèlement numérique aggravé : la chambre criminelle précise les contours de l’article 222-33-2-2 du code pénal

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I. La caractérisation du harcèlement numérique : une approche jurisprudentielle assouplie

I.A. L’élément matériel : propos ou comportements répétés émanant de plusieurs auteurs

Le délit de harcèlement moral par utilisation d’un service de communication au public en ligne est prévu et réprimé par l’article 222-33-2-2 du code pénal. Ce texte, introduit par la loi n° 2014-873 du 4 août 2014 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes, incrimine « le fait de harceler une personne par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale ». L’originalité de cette infraction, par rapport au harcèlement moral de droit commun prévu à l’article 222-33-2, réside dans la possibilité de caractériser l’élément de répétition à partir de propos ou comportements imposés par plusieurs auteurs distincts, dès lors que chacun d’eux a connaissance de l’inscription de son acte dans une série. Le cabinet Kohen Avocats accompagne ses clients sur ce sujet comme avocat en droit pénal à Paris.

La chambre criminelle de la Cour de cassation a, dans un arrêt publié au Bulletin du 29 mai 2024 (n° 23-80.806), posé un principe essentiel en la matière : « ayant établi que le prévenu a pris une part personnelle à des propos ou comportements répétés imposés à une même victime ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de vie de celle-ci, émanant de plusieurs auteurs, en ayant connaissance que l’acte qu’il commettait s’inscrivait dans une répétition, elle n’était pas tenue d’identifier, dater et qualifier l’ensemble des messages émanant d’autres personnes et dirigés contre la partie civile, ni de vérifier que le message du demandeur avait été effectivement lu par la personne visée ». Cette solution, d’une importance pratique considérable, allège le fardeau probatoire pesant sur la partie poursuivante dans le contexte du cyberharcèlement de masse, où les « raids numériques » peuvent générer des milliers de messages en quelques heures.

Dans cette espèce, une femme avait reçu une multitude de messages d’insultes et de menaces sur les réseaux sociaux après la publication de vidéos exprimant son opinion sur l’islam. L’un des prévenus avait publié un seul message malveillant à son égard, en utilisant un hashtag devant le prénom de la victime, ce qui, selon les juges du fond, « démontre qu’il avait conscience de participer à une discussion portant sur un même sujet, et qu’il souhaitait donner à ses propos une visibilité accrue ». La Cour de cassation a approuvé ce raisonnement, jugeant que la participation volontaire à un « mouvement de meute » suffisait à caractériser l’infraction.

L’arrêt de la chambre criminelle du 27 mai 2026 (n° 25-81.718) vient rappeler, en creux, que si le délit de harcèlement moral « ne nécessite pas, pour être constitué, la démonstration de l’existence d’un dol spécial ou d’une intention de nuire, il suppose que son auteur ait eu la conscience que ses agissements s’inscrivaient dans une répétition ». Autrement dit, l’auteur doit avoir connaissance du caractère sériel de son comportement, sans qu’il soit nécessaire de prouver une intention malveillante spécifique. Cette construction jurisprudentielle distingue nettement le harcèlement numérique du harcèlement moral classique, en adaptant les exigences probatoires à la réalité des interactions en ligne.

La loi n° 2022-299 du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire, dite loi « Balanant », a introduit un délit spécifique de harcèlement scolaire commis par l’utilisation d’un service de communication au public en ligne, codifié à l’article 222-33-2-3 du code pénal. Bien que ce texte cible spécifiquement le milieu scolaire, il illustre la tendance du législateur à créer des incriminations adaptées aux contextes particuliers dans lesquels se déploie le cyberharcèlement. Le harcèlement numérique présente en effet des caractéristiques spécifiques — viralité, permanence des contenus, anonymat relatif — qui justifient un traitement pénal différencié et une adaptation constante de la réponse judiciaire.

I.B. L’élément moral : la conscience de l’inscription dans une répétition

L’élément moral du harcèlement numérique se distingue par l’exigence d’une connaissance, par l’auteur, de l’inscription de son acte dans une série de propos ou comportements répétés. Cette condition, dégagée par la jurisprudence de la chambre criminelle, opère une synthèse entre la nécessité de protéger les victimes de cyberharcèlement et le respect du principe de responsabilité pénale personnelle.

L’arrêt du 29 mai 2024 précité retient plusieurs indices permettant de caractériser cette connaissance : l’utilisation par le prévenu d’un hashtag identique à celui qui fédérait les messages haineux, l’admission par l’intéressé que la victime constituait un « sujet tendance » sur le réseau social, et la réaction à des prises de position médiatisées de la victime. Ces éléments factuels, appréciés souverainement par les juges du fond, permettent de retenir que l’auteur « ne pouvait ignorer » que ses propos s’inscrivaient dans un flot de messages haineux.

La Cour de cassation exerce néanmoins un contrôle de motivation sur ce point, comme l’illustre l’arrêt du 27 mai 2026 (n° 25-81.718) qui censure une cour d’appel pour n’avoir pas suffisamment caractérisé cette conscience chez le prévenu. La chambre criminelle exige que les juges du fond « caractérisent la conscience qu’avait le prévenu que ses agissements s’inscrivaient dans une répétition », ce qui implique une motivation circonstanciée sur ce point.

Par ailleurs, l’arrêt de la chambre criminelle du 11 mars 2025 (n° 22-83.263) rappelle que « le délit de harcèlement moral n’exige pas pour être constitué que les agissements reprochés conduisent nécessairement à une dégradation des conditions de travail du salarié dès lors qu’il suffit que ces actes ou propos aient eu un tel objet ». Transposée au harcèlement numérique, cette solution signifie que l’infraction est constituée même si la dégradation effective des conditions de vie ne s’est pas matérialisée, l’intention de nuire étant suffisante.

II. Le régime aggravé et la réparation du préjudice

II.A. Les circonstances aggravantes du harcèlement numérique

L’article 222-33-2-2 du code pénal prévoit plusieurs circonstances aggravantes spécifiques, dont la plus emblématique est l’utilisation d’un service de communication au public en ligne ou d’un support numérique. Lorsque deux circonstances aggravantes sont réunies, les peines sont portées à trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende, contre un an et 15 000 euros pour le délit simple.

L’arrêt de la chambre criminelle du 10 juin 2026 (n° 25-85.018) apporte une précision importante sur l’articulation entre le quantum de l’incapacité totale de travail (ITT) et le régime aggravé. En l’espèce, les juges du fond avaient retenu la circonstance aggravante tirée de ce que les faits avaient causé une ITT de trois jours, combinée à celle de l’utilisation d’un service de communication en ligne. La Cour de cassation censure cette décision au motif que « le délit de harcèlement moral n’est aggravé en raison de l’incapacité totale de travail que si celle-ci est supérieure à huit jours ». Cette solution rappelle que le seuil de gravité de l’ITT conditionne l’aggravation des peines, et que la simple existence d’une ITT inférieure ou égale à huit jours relève du quantum de la peine de base, non du régime aggravé.

La combinaison des circonstances aggravantes obéit donc à une logique cumulative stricte : il ne suffit pas que deux circonstances soient matériellement constatées, encore faut-il que leur seuil légal respectif soit atteint. Cette exigence de rigueur technique, caractéristique du droit pénal spécial, illustre la volonté du législateur et de la chambre criminelle d’encadrer strictement le périmètre de l’aggravation pénale.

Parmi les autres circonstances aggravantes prévues par le texte, on relève notamment la commission des faits au préjudice d’un mineur de quinze ans, la vulnérabilité particulière de la victime (due à son âge, une maladie, une infirmité, une déficience physique ou psychique ou un état de grossesse), ou encore la commission des faits par le conjoint, le concubin ou le partenaire lié par un PACS. Ces circonstances, combinées à l’utilisation d’un support numérique, peuvent porter les peines à cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende lorsque trois circonstances sont réunies.

Un arrêt du 6 juin 2023 (n° 22-84.888), bien que ne portant pas directement sur l’article 222-33-2-2, rappelle utilement le cadre général de la répression du harcèlement en ligne. La chambre criminelle y confirme la condamnation d’un prévenu pour des faits de harcèlement moral commis par l’intermédiaire d’un réseau social, en soulignant que la multiplicité des messages et leur caractère répété sur une période de plusieurs mois caractérisent suffisamment l’élément matériel de l’infraction.

II.B. L’indemnisation des victimes et les enjeux de solidarité

La question de la réparation du préjudice subi par les victimes de cyberharcèlement soulève des difficultés particulières, tenant à la multiplicité des auteurs et à la difficulté d’identifier l’ensemble des participants à un « raid numérique ». L’arrêt du 29 mai 2024 (n° 23-80.806) comporte un enseignement procédural important sur ce point.

Dans cette affaire, la cour d’appel avait condamné solidairement deux prévenus à indemniser la victime à hauteur de 10 000 euros de dommages-intérêts, au motif que « tous deux doivent réparer l’intégralité du préjudice moral subi par celle-ci, directement en lien avec les faits dont ils ont été déclarés coupables s’inscrivant dans un vaste mouvement de haine en ligne ». La Cour de cassation censure cette décision sur le fondement des articles 2, 459 et 460 du code de procédure pénale et 1240 du code civil, au motif que « la partie civile avait présenté des demandes séparées à l’encontre de chacun des deux prévenus » et qu’en conséquence, la solidarité ne pouvait être prononcée d’office par les juges.

Cette solution, techniquement rigoureuse, rappelle que le principe dispositif gouverne l’action civile devant les juridictions répressives : les juges ne peuvent allouer à la partie civile plus qu’elle n’a demandé, ni prononcer une condamnation solidaire si celle-ci n’a pas été expressément sollicitée. En pratique, cette exigence invite les avocats des victimes à formuler leurs demandes avec précision, en sollicitant expressément la solidarité entre les coauteurs lorsque les circonstances de l’espèce le justifient.

Sur le terrain de la prévention, la chambre criminelle a également eu l’occasion de se prononcer sur l’infraction de révélation d’informations permettant d’identifier ou de localiser une personne, prévue à l’article 223-1-1 du code pénal. Dans un arrêt du 11 février 2025 (n° 24-82.090, Publié au Bulletin), elle juge que « le délit de l’article 223-1-1 du code pénal est de nature à créer un préjudice personnel et direct à toute personne dépositaire de l’autorité publique ayant fait l’objet de la révélation d’informations permettant de l’identifier ou de la localiser aux fins de l’exposer ou d’exposer les membres de sa famille à un risque direct d’atteinte à la personne ou aux biens que son auteur ne pouvait ignorer, cette personne fût-elle distincte de celle visée à titre principal par cette divulgation ». Cette solution étend le cercle des victimes recevables à se constituer partie civile, en reconnaissant que le préjudice peut être subi par des personnes non directement visées par les propos ou images litigieux, mais néanmoins exposées au risque que ceux-ci génèrent.

Sur un terrain voisin mais distinct, l’arrêt de la chambre criminelle du 12 mars 2025 (n° 24-81.644, Publié au Bulletin) relatif au harcèlement sexuel énonce que « des propos à connotation sexuelle ou sexiste adressés à plusieurs personnes, ou de tels comportements adoptés devant plusieurs personnes, qui sont susceptibles d’être imposés à chacune d’entre elles, peuvent être pris en compte pour caractériser le délit de harcèlement sexuel ». Cette solution, qui étend le périmètre de la répétition en permettant de prendre en compte des comportements adoptés devant un groupe, pourrait trouver à s’appliquer par analogie au harcèlement numérique lorsque des propos sont diffusés publiquement sur les réseaux sociaux.

L’articulation entre l’article 222-33-2-2 du code pénal et les autres infractions de presse et de communication mérite également d’être soulignée. La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse prévoit un régime spécifique pour les infractions commises par voie de presse ou de communication audiovisuelle, avec un mécanisme de responsabilité « en cascade » qui désigne le directeur de la publication comme responsable principal. Toutefois, la chambre criminelle distingue nettement ce régime de celui du harcèlement numérique de droit commun : la responsabilité pénale de chaque auteur d’un message de harcèlement est directe et personnelle, sans qu’il soit possible de s’abriter derrière une quelconque cascade de responsabilités.

La dimension internationale du cyberharcèlement ajoute une complexité supplémentaire, que le législateur et la jurisprudence tentent d’appréhender. L’article 113-6 du code pénal prévoit la compétence des juridictions françaises pour les infractions commises en dehors du territoire de la République dès lors que la victime est de nationalité française. Cette compétence extraterritoriale permet de poursuivre devant les tribunaux français les auteurs de cyberharcèlement résidant à l’étranger, sous réserve des difficultés pratiques liées à l’entraide pénale internationale et à l’identification des auteurs derrière des pseudonymes ou des adresses IP masquées.

Enfin, la loi n° 2023-566 du 7 juillet 2023 visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne a introduit de nouvelles obligations pour les plateformes, notamment en matière de modération et de signalement, dont le non-respect est pénalement sanctionné. Ces dispositions, codifiées aux articles 6-3 et suivants de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, complètent l’arsenal répressif en ciblant non plus seulement les auteurs directs du harcèlement, mais également les hébergeurs et les plateformes qui manqueraient à leurs obligations de diligence.

Au-delà de la seule indemnisation civile, l’arsenal répressif en matière de harcèlement numérique s’est considérablement renforcé ces dernières années, avec la création de la plateforme PHAROS (Plateforme d’Harmonisation, d’Analyse, de Recoupement et d’Orientation des Signalements) et l’institution d’un délit spécifique de « raid numérique » par la loi du 2 mars 2022. Ces évolutions législatives, combinées à la jurisprudence exigeante de la chambre criminelle, dessinent un cadre juridique protecteur des utilisateurs des réseaux sociaux, tout en préservant les garanties fondamentales du droit pénal que sont la responsabilité personnelle et la proportionnalité des peines.

Le cabinet Kohen Avocats, fort de son expertise en droit pénal et en procédure pénale, assiste tant les victimes de cyberharcèlement dans la constitution de leur dossier et la formulation de leurs demandes indemnitaires, que les personnes mises en cause dans l’exercice des droits de la défense. La technicité de cette matière, à la croisée du droit pénal spécial, de la procédure pénale et du droit du numérique, requiert une analyse rigoureuse de chaque situation individuelle.

Le harcèlement numérique se caractérise également par la diversité des formes qu’il peut revêtir. Aux messages textuels s’ajoutent désormais les montages photographiques, les vidéos détournées, les deepfakes, la publication de données personnelles (doxing), le détournement d’identité (catfishing) ou encore l’usurpation de profil. Chacune de ces pratiques peut, selon les circonstances, relever de qualifications pénales distinctes — usurpation d’identité prévue à l’article 226-4-1 du code pénal, collecte frauduleuse de données à caractère personnel selon l’article 226-18, ou encore le délit de menace prévu par l’article 222-17 — qui peuvent se cumuler avec la qualification principale de harcèlement lorsqu’elles participent d’un même ensemble de faits.

Sur le plan probatoire, la victime de cyberharcèlement dispose de plusieurs outils juridiques.

pour établir la matérialité des faits. Le constat d’huissier, régi par l’article 1er de l’ordonnance du 2 novembre 1945, permet de faire dresser un procès-verbal des contenus litigieux en ligne avant leur éventuelle suppression, et constitue un mode de preuve recevable devant les juridictions pénales. La capture d’écran, bien que n’ayant pas la force probante d’un constat d’huissier, peut être retenue par les juges du fond comme élément de preuve, sous réserve de l’appréciation souveraine de sa valeur probante.

La chambre criminelle a également précisé, dans son arrêt du 29 mai 2024, que « l’utilisation d’un hashtag devant le prénom de la partie civile dans le corps de son message démontre que [le prévenu] avait conscience de participer à une discussion portant sur un même sujet, et qu’il souhaitait donner à ses propos une visibilité accrue ». Ce motif, d’une grande actualité à l’ère des réseaux sociaux, illustre la manière dont les juridictions pénales s’adaptent aux mécanismes techniques des plateformes numériques pour caractériser l’intention coupable.

La protection des victimes de cyberharcèlement a également été renforcée par l’institution d’une circonstance aggravante spécifique tenant à l’utilisation d’un service de communication au public en ligne, codifiée au 3° de l’article 222-33-2-2 du code pénal. Cette circonstance, quasi-systématiquement retenue en matière de cyberharcèlement, traduit la volonté du législateur de prendre en compte l’effet amplificateur des réseaux sociaux et le préjudice spécifique résultant de la diffusion virale de contenus haineux ou dégradants.

En pratique, la défense des auteurs poursuivis pour harcèlement numérique s’articule souvent autour de la contestation de l’élément moral, le prévenu arguant qu’il ignorait participer à un mouvement collectif ou que ses propos relevaient de la liberté d’expression protégée par l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme. La chambre criminelle, tout en reconnaissant la valeur constitutionnelle et conventionnelle de la liberté d’expression, rappelle régulièrement que celle-ci peut faire l’objet d’ingérences prévues par la loi et nécessaires dans une société démocratique « à la protection de la réputation ou des droits d’autrui », ce qui inclut la répression du harcèlement numérique.

Le cabinet Kohen Avocats, fort de son expertise en droit pénal et en procédure pénale, assiste tant les victimes de cyberharcèlement dans la constitution de leur dossier et la formulation de leurs demandes indemnitaires, que les personnes mises en cause dans l’exercice des droits de la défense. La technicité de cette matière, à la croisée du droit pénal spécial, de la procédure pénale et du droit du numérique, requiert une analyse rigoureuse de chaque situation individuelle.

Par le Cabinet Kohen Avocats, spécialistes en droit pénal

Ces dossiers sont suivis au cabinet par un avocat en cyberharcèlement à Paris.

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