ArrêtéMinistère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

Arrêté du 18 novembre 2026 portant inscription de l’allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée DIZG DBM de la société NOVOMEDICS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Journal officiel n° 271 du vendredi 20 novembre 2026 NOR SFHS2630934A

Version officielle sur Légifrance

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'action et des comptes publics,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;
Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 3 mars 2026,
Arrêtent :

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 1 « Greffons osseux sous forme de poudre (granulométrie < 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3312088, les produits suivants sont ajoutés :


CODE

NOMENCLATURE

3397423

Allogreffe osseuse, poudre, 0,5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de poudre d'os, volume de 0,5 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
DD3532 : DIZG DBM - DBM Chips 0,212-0,85mm 0,5cc
DD3533 : DIZG DBM - DBM 1-2mm 0,5cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

3376071

Allogreffe osseuse, poudre, 1cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de poudre d'os, volume de 1 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
DD3510 : DIZG DBM - DBM Chips 0,212-0,85mm 1cc
DD3516 : DIZG DBM - DBM 1-2mm 1cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 1 « Greffons osseux sous forme de poudre (granulométrie < 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 4 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 4 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3332056, le produit suivant est ajouté :


CODE

NOMENCLATURE

3328630

Allogreffe osseuse, poudre, 3cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de poudre d'os, volume de 3 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
DD3530 : DIZG DBM - DBM Chips 0,212-0,85mm 3cc
DD3518 : DIZG DBM - DBM 1-2mm 3cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

Article 3

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 1 « Greffons osseux sous forme de poudre (granulométrie < 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 4 cm3 (> ou = 4 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3378360, le produit suivant est ajouté :


CODE

NOMENCLATURE

3377567

Allogreffe osseuse, poudre, 5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de poudre d'os, volume de 5 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
DD3531 : DIZG DBM - DBM Chips 0,212-0,85mm 5cc
DD3519 : DIZG DBM - DBM 1-2mm 5cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

Article 4

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 5 cm3 (< 5 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3317826, les produits suivants sont ajoutés :


CODE

NOMENCLATURE

3327397

Allogreffe osseuse, copeaux, 1cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, volume de 1 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3505 : DIZG DBM - DBM 1-3mm 1cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

3363157

Allogreffe osseuse, copeaux, 3cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, volume de 3 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3515 : DIZG DBM - DBM 1-3mm 3cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

Article 5

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3393359, le produit suivant est ajouté :


CODE

NOMENCLATURE

3343717

Allogreffe osseuse, copeaux, 5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, volume de 5 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3506 : DIZG DBM - DBM 1-3mm 5cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

Article 6

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3316560, le produit suivant est ajouté :


CODE

NOMENCLATURE

3349878

Allogreffe osseuse, copeaux, 10cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, volume de 10 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3507 : DIZG DBM - DBM 1-3mm 10cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

Article 7

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 20 cm3 (> ou = 15 cm3 et < 20 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3362063, le produit suivant est ajouté :


CODE

NOMENCLATURE

3392704

Allogreffe osseuse, copeaux, 15cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, volume de 15 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3509 : DIZG DBM - DBM 1-3mm 15cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

Article 8

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 30 cm3 et inférieur à 45 cm3 (> ou = 30 cm3 et < 45 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3332139, le produit suivant est ajouté :


CODE

NOMENCLATURE

3350580

Allogreffe osseuse, copeaux, 30cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, volume de 30 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3508 : DIZG DBM - DBM 1-3mm 30cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

Article 9

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 10 « Greffons osseux déminéralisés sous forme de mélange prêt à l'emploi », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) », la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » et les produits suivants sont ajoutés :


CODE

NOMENCLATURE

Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS)

3338113

Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 0,5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de pâte, volume de 0,5 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3550 : DIZG DBM - DBM en pâte 0,212-0,85mm 0,5cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

3343440

Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 1cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de pâte, volume de 1 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3551 : DIZG DBM - DBM en pâte 0,212-0,85mm 1cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

Article 10

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 10 « Greffons osseux déminéralisés sous forme de mélange prêt à l'emploi », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 5 cm3) », la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » et les produits suivants sont ajoutés :


CODE

NOMENCLATURE

Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS)

3300429

Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 2,5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de pâte, volume de 2,5 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3552 : DIZG DBM - DBM en pâte 0,212-0,85mm 2,5cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

3347260

Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 2,5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBMX-PRESS
Allogreffe osseuse sous forme de pâte DBMX-PRESS, volume de 2,5 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 2 ans, à température ambiante.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3560 : DIZG DBM - DBMX-PRESS <6mm 2,5cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

Article 11

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 10 « Greffons osseux déminéralisés sous forme de mélange prêt à l'emploi », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » et les produits suivants sont ajoutés :


CODE

NOMENCLATURE

Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS)

3390958

Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de pâte, volume de 5 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3553 : DIZG DBM - DBM en pâte 0,212-0,85mm 5cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

3324832

Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBMX-PRESS
Allogreffe osseuse sous forme de pâte DBMX-PRESS, volume de 5 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 2 ans, à température ambiante.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
DD3561 : DIZG DBM - DBMX-PRESS <6mm 5cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

Article 12

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 10 « Greffons osseux déminéralisés sous forme de mélange prêt à l'emploi », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) », la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » et les produits suivants sont ajoutés :


CODE

NOMENCLATURE

Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS)

3369622

Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 10cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM
Allogreffe osseuse sous forme de pâte, volume de 10 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3554 : DIZG DBM - DBM en pâte 0,212-0,85mm 10cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

3391260

Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 10cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBMX-PRESS
Allogreffe osseuse sous forme de pâte DBMX-PRESS, volume de 10 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 2 ans, à température ambiante.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3562 : DIZG DBM - DBMX-PRESS <6mm 10cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

Article 13

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 10 « Greffons osseux déminéralisés sous forme de mélange prêt à l'emploi », après la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) », une nouvelle rubrique intitulée « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 30 cm3 (> ou = 15 cm3 et < 30 cm3) » est insérée et les produits suivants sont ajoutés :


CODE

NOMENCLATURE

Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 30 cm3 (> ou = 15 cm3 et < 30 cm3)

Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS)

3391567

Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 15cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBMX-PRESS
Allogreffe osseuse sous forme de pâte, volume de 15 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 2 ans, à température ambiante.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3563 : DIZG DBM - DBMX-PRESS <6mm 15cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

3334405

Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 20cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBMX-PRESS
Allogreffe osseuse sous forme de pâte DBMX-PRESS, volume de 20 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical.
La durée de conservation est de 2 ans, à température ambiante.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
DD3564 : DIZG DBM - DBMX-PRESS <6mm 20cc
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031.

Article 14

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Article 15

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 novembre 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice du financement du système de soins,
C. DELPECH
L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,
C.-E. BARTHELEMY

Le ministre de l'action et des comptes publics,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice du financement du système de soins,
C. DELPECH

Texte reproduit à titre d'information à partir de Légifrance (DILA). La version officielle est celle publiée au Journal officiel de la République française.

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