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La mise en cause des salariés dans le contentieux URSSAF : l’article 14 du Code de procédure civile, de l’arrêt fondateur du 9 mars 2017 aux annulations marseillaises de 2026

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La mise en cause des salariés dans le contentieux URSSAF : l’article 14 du Code de procédure civile, de l’arrêt fondateur du 9 mars 2017 aux annulations marseillaises de 2026

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La mise en cause des salariés dans le contentieux URSSAF : l’article 14 du Code de procédure civile, de l’arrêt fondateur du 9 mars 2017 aux annulations marseillaises de 2026

Par Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris.

Le 9 avril 2026, le pôle social du tribunal judiciaire de Marseille annule un redressement URSSAF de 174 318 euros pour travail dissimulé. Le 19 février 2026, la même juridiction annule un autre redressement de 167 424 euros. Dans les deux cas, le tribunal ne statue pas sur le fond. Il écarte l’intégralité des chefs de redressement pour une raison procédurale : l’URSSAF n’a pas appelé à la cause les salariés dont la situation juridique était en jeu. Ces deux décisions, qui s’inscrivent dans une ligne jurisprudentielle amorcée par la Cour de cassation le 9 mars 2017, confirment que l’article 14 du Code de procédure civile constitue une arme procédurale redoutable au service du cotisant. Elles révèlent aussi les tensions qui traversent cette construction.

I. Le principe du contradictoire dans le contentieux URSSAF : genèse et fondement

I.A. Un fondement textuel double : l’article 14 du Code de procédure civile et l’article L. 311-2 du Code de la sécurité sociale

L’article 14 du Code de procédure civile dispose que « nulle partie ne peut être jugée sans avoir été entendue ou appelée » Article 14 du Code de procédure civile, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006410107.. La formulation est lapidaire. Sa portée est immense. Elle consacre le principe du contradictoire dans sa dimension la plus élémentaire, celle qui interdit à toute juridiction de statuer à l’égard d’une personne sans que celle-ci ait été préalablement appelée et mise en mesure de s’exprimer.

Dans le contentieux du recouvrement des cotisations de sécurité sociale, ce texte entre en résonance avec l’article L. 311-2 du Code de la sécurité sociale, aux termes duquel « sont affiliées obligatoirement aux assurances sociales du régime général, quel que soit leur âge et même si elles sont titulaires d’une pension, toutes les personnes quelle que soit leur nationalité, de l’un ou de l’autre sexe, salariées ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs et quels que soient le montant et la nature de leur rémunération, la forme, la nature ou la validité de leur contrat ou la nature de leur statut » Article L. 311-2 du Code de la sécurité sociale, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000047452593..

La combinaison de ces deux textes produit un effet procédural puissant. Dès lors qu’un litige oppose un employeur à l’URSSAF et qu’il porte sur la qualification des relations de travail ou sur l’assiette des cotisations sociales, les personnes dont la situation juridique est susceptible d’être affectée par la décision doivent être appelées à l’instance. Cette obligation découle directement du principe du contradictoire.

Cette exigence est d’autant plus prégnante dans le contentieux du travail dissimulé. Lorsque l’URSSAF entend caractériser une dissimulation d’emploi salarié, elle doit, aux termes de l’article L. 8221-5 du Code du travail, établir que l’employeur s’est soustrait intentionnellement à l’accomplissement de la déclaration préalable à l’embauche, à la délivrance de bulletins de paie ou aux déclarations de cotisations sociales Article L. 8221-5 du Code du travail, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000033024966.. La preuve de cette intention repose sur la démonstration d’une situation de fait impliquant des travailleurs identifiés. Ces travailleurs ont un intérêt direct à l’issue du litige, car la décision affectera leurs droits sociaux.

I.B. L’arrêt fondateur du 9 mars 2017 et sa consolidation par la deuxième chambre civile

Le principe a été posé avec netteté par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation dans un arrêt du 9 mars 2017, publié au Bulletin Cass. 2e civ., 9 mars 2017, n° 16-11.535, Bull. 2017, II, n° 54, https://www.courdecassation.fr/decision/5fd90ae184032fa3c348b362.. Dans cette affaire, l’URSSAF Midi-Pyrénées avait requalifié en contrat de travail les relations entre un médecin radiologue et ses remplaçants, après un contrôle portant sur les années 2008 et 2009. La cour d’appel de Toulouse avait rejeté le recours du praticien en retenant l’existence d’un lien de subordination, sans appeler les médecins remplaçants à la cause.

La Cour de cassation casse l’arrêt au visa de l’article 14 du Code de procédure civile, ensemble l’article L. 311-2 du Code de la sécurité sociale. Elle énonce que la cour d’appel, « alors qu’elle était saisie d’un litige portant sur la qualification des relations de travail liant un praticien radiologue à ses remplaçants, qui ne pouvait être tranché sans la mise en cause de ces derniers, n’a pas mis la Cour de cassation en mesure d’exercer son contrôle ». La formulation est remarquable : la Cour ne dit pas que la cour d’appel a mal jugé. Elle dit qu’elle n’a pas pu juger du tout. L’absence de mise en cause des personnes intéressées vicie la décision dans son existence même.

Cet arrêt de principe a été confirmé à plusieurs reprises. Le 22 juin 2023, la deuxième chambre civile casse un arrêt de la cour d’appel de Nancy qui s’était prononcée sur la qualification des relations de travail entre un chirurgien-dentiste et une société d’exercice libéral sans que cette dernière ait été appelée en la cause Cass. 2e civ., 22 juin 2023, n° 21-17.232, https://www.courdecassation.fr/decision/6493e82c86e6f205db08ed00.. La Cour rappelle qu’il résulte de l’article 14 du Code de procédure civile « que nul ne peut être jugé sans avoir été entendu ou appelé » et qu’en statuant sans la mise en cause de la société concernée, « alors que le litige dont elle était saisie portait sur la qualification des relations de travail », la cour d’appel a violé les textes susvisés.

La même chambre avait déjà statué en ce sens le 18 février 2021 (pourvoi n° 20-12.216) et le 7 avril 2022 (pourvoi n° 20-21.622). Ces décisions forment un bloc jurisprudentiel cohérent : dès lors que le litige porte sur la qualification des relations de travail ou sur le statut social de travailleurs identifiés, la mise en cause de ces derniers est une obligation procédurale dont la méconnaissance entraîne la cassation.

Un arrêt plus récent de la même chambre mérite une attention particulière. Le 10 octobre 2019, la Cour de cassation avait déjà censuré une cour d’appel pour avoir statué sur un redressement URSSAF sans appeler en cause les travailleurs dont la situation était discutée Cass. 2e civ., 10 octobre 2019, n° 18-…, https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000039245562.. Cette décision confirme que l’exigence de mise en cause ne se limite pas aux conflits d’affiliation mais s’étend à tous les cas où la situation juridique de personnes identifiées est en jeu.

II. L’extension du principe au contentieux du recouvrement : les décisions marseillaises de 2026 et leurs limites

II.A. Les annulations du tribunal judiciaire de Marseille : une extension décisive

Les deux décisions rendues par le pôle social du tribunal judiciaire de Marseille au premier semestre 2026 marquent une étape importante. Elles appliquent le principe de l’article 14 du Code de procédure civile au contentieux du recouvrement consécutif à un redressement pour travail dissimulé avec taxation forfaitaire, alors même que l’URSSAF soutenait que cette obligation ne concernait que les conflits d’affiliation ou de requalification du contrat de travail.

Dans la première affaire, jugée le 19 février 2026 (RG n° 22/02315), la SARL exploitant un fonds de commerce alimentaire avait fait l’objet d’un contrôle de l’URSSAF PACA au cours duquel avaient été constatées des déclarations préalables à l’embauche tardives, des incohérences entre la masse salariale et le chiffre d’affaires, et l’absence de corrélation entre l’activité déclarée et les horaires d’ouverture de l’établissement TJ Marseille, 19 février 2026, RG n° 22/02315.. L’URSSAF avait notifié un redressement de 167 424 euros. Le juge de la mise en état avait invité l’organisme à appeler en cause les travailleurs concernés. L’URSSAF avait refusé, invoquant successivement des difficultés pratiques tenant à des adresses obsolètes, puis le RGPD. Le tribunal écarte ces arguments. Sur le RGPD, il relève que l’article 18 du règlement permet la conservation des données personnelles pour les besoins d’une action en justice. Sur les adresses obsolètes, il retient que l’obligation de mise en cause est une obligation de moyens et non de résultat. L’URSSAF ayant refusé de diligence, le tribunal annule l’intégralité des chefs de redressement et la mise en demeure subséquente.

Dans la seconde affaire, jugée le 9 avril 2026 (RG n° 22/02718), la même juridiction statue dans des termes quasiment identiques sur un redressement de 174 318 euros concernant un établissement de restauration TJ Marseille, 9 avril 2026, RG n° 22/02718.. L’inspecteur du recouvrement avait fondé le redressement sur trois constatations : le seul cuisinier de l’établissement était absent sept mois sans remplacement, deux serveurs déclarés à 14,4 heures mensuelles dans un établissement à chiffre d’affaires constant, et une chute de 51 % de la masse salariale entre deux exercices. Le tribunal ne discute pas la pertinence de ces indices. Il annule tout, au motif que les trois salariés nommément identifiés dans la lettre d’observations n’avaient pas été appelés à la cause.

Le motif central des deux décisions est identique. Le tribunal vise l’article 14 du Code de procédure civile et l’arrêt fondateur du 9 mars 2017, puis énonce une formule qui constitue l’apport doctrinal majeur de ces décisions : « Il n’y a dès lors pas lieu de distinguer entre le contentieux du recouvrement et celui de l’assujettissement s’agissant de l’exigence de la mise en cause des travailleurs qui s’avère nécessaire que le litige porte sur leur statut social ou sur l’assiette des cotisations sociales dues par la société. »

Cette formule opère un effacement de la distinction entre deux types de contentieux que l’URSSAF tentait de maintenir. Elle signifie que l’obligation de mise en cause ne dépend pas de la qualification formelle du litige (recouvrement ou assujettissement) mais de l’effet concret de la décision sur la situation juridique de personnes identifiées. Dès lors que les chefs de redressement remettent en cause la situation sociale de salariés nommément désignés, l’appel à la cause s’impose. Le tribunal ajoute que la charge de la preuve du travail dissimulé incombe à l’URSSAF, de sorte qu’il lui appartenait de mettre en cause les salariés concernés. En ne le faisant pas, elle se prive elle-même de la possibilité de voir le bien-fondé du redressement examiné par le juge.

L’enseignement pratique est considérable. La mise en cause des salariés n’est pas une faculté laissée à la discrétion de l’organisme de recouvrement. C’est une condition de régularité de la procédure. Sa méconnaissance entraîne l’annulation de l’ensemble des chefs de redressement fondés sur le travail dissimulé, sans que le tribunal ait à examiner le fond du dossier. La sanction est radicale et indépendante de la solidité des indices retenus par l’inspecteur.

II.B. Les limites posées par la Cour de cassation : l’arrêt du 5 juin 2025

Le principe n’est toutefois pas sans limites. Un arrêt de la deuxième chambre civile du 5 juin 2025, publié au Bulletin, est venu en préciser la portée dans le contexte de la solidarité financière du donneur d’ordre Cass. 2e civ., 5 juin 2025, n° 22-23.817, Bull., https://www.courdecassation.fr/decision/68413140e38bf6a0491e1987..

Dans cette affaire, l’URSSAF avait mis en œuvre la solidarité financière d’un donneur d’ordre sur le fondement de l’article L. 8222-2 du Code du travail, après qu’un procès-verbal de travail dissimulé eut été dressé à l’encontre de son sous-traitant. Le donneur d’ordre contestait la régularité de la procédure en faisant valoir que ni les travailleurs concernés, ni le sous-traitant, n’avaient été appelés à la cause.

La Cour de cassation rejette le pourvoi et énonce qu’« il résulte de la combinaison de ces textes que la juridiction de sécurité sociale, qui n’est pas saisie d’un conflit d’affiliation mais de la contestation de la mise en œuvre de la solidarité financière du donneur d’ordre, n’est pas tenue d’appeler en la cause le sous-traitant de celui-ci, ni les travailleurs présentés comme les salariés de ce dernier par le procès-verbal de travail dissimulé. »

La motivation de la Cour est fondée sur l’article 1203 du Code civil (devenu l’article 1313), aux termes duquel le créancier peut demander le paiement au débiteur solidaire de son choix. L’URSSAF peut donc choisir de poursuivre seulement le donneur d’ordre, sans avoir à appeler le sous-traitant ou les travailleurs. Dans ce cadre procédural particulier, l’obligation de mise en cause ne s’applique pas.

Cette décision ne contredit pas l’arrêt du 9 mars 2017. Elle en précise le champ d’application. La Cour de cassation distingue deux hypothèses. La première est celle du conflit d’affiliation ou de la contestation directe du redressement par l’employeur contrôlé : la mise en cause des travailleurs est obligatoire. La seconde est celle de la solidarité financière du donneur d’ordre : la mise en cause n’est pas requise, car le donneur d’ordre n’est pas partie au rapport d’emploi litigieux et le mécanisme de la solidarité est autonome.

Cette distinction est importante pour la pratique. Elle signifie que le moyen tiré du défaut de mise en cause des salariés n’est pleinement opérant que dans le contentieux direct du redressement, lorsque l’employeur contrôlé conteste les chefs de redressement fondés sur le travail dissimulé. Dans le contentieux de la solidarité financière, le donneur d’ordre ne peut pas se prévaloir de ce moyen.

Un arrêt de la cour d’appel d’Aix-en-Provence illustre également les limites de l’obligation de mise en cause dans le contentieux du recouvrement CA Aix-en-Provence, RG n° 24/08508, https://www.courdecassation.fr/decision/6970ed92cdc6046d4720447a.. La cour rappelle que l’article 14 du Code de procédure civile impose la mise en cause des salariés lorsque leurs droits sont directement en cause, mais que cette obligation doit être appréciée au regard des circonstances de l’espèce et de la nature du redressement.

La procédure de contrôle URSSAF est par ailleurs encadrée par l’article R. 243-59 du Code de la sécurité sociale, qui organise la phase contradictoire du contrôle, de l’envoi de l’avis de contrôle à la lettre d’observations en passant par la période de réponse de trente jours ouverte au cotisant Article R. 243-59 du Code de la sécurité sociale, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000053220874.. Ce texte, dans sa rédaction issue du décret du 27 décembre 2024 applicable au 1er janvier 2026, renforce les garanties du cotisant en précisant le contenu de la lettre d’observations et les modalités de réponse de l’agent chargé du contrôle. Il ne dispense toutefois pas l’URSSAF de son obligation de mise en cause des travailleurs lorsque le litige est porté devant le juge.

L’article L. 243-7 du même code, qui confie aux organismes de recouvrement le contrôle de l’application des dispositions du Code de la sécurité sociale, habilite les agents chargés du contrôle à dresser des procès-verbaux faisant foi jusqu’à preuve du contraire Article L. 243-7 du Code de la sécurité sociale, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000048700728.. Ce pouvoir d’investigation étendu ne saurait toutefois dispenser l’organisme de respecter les garanties procédurales fondamentales lorsqu’il engage une action en recouvrement.

En définitive, le contentieux URSSAF se gagne aussi sur la procédure. L’article 14 du Code de procédure civile, combiné à l’article L. 311-2 du Code de la sécurité sociale, impose à l’URSSAF de mettre en cause les salariés dont la situation juridique est affectée par le redressement. Cette obligation, posée par la Cour de cassation dès 2017, trouve une application renouvelée dans les décisions du tribunal judiciaire de Marseille de 2026. Elle connaît toutefois des limites que la jurisprudence de la Cour de cassation du 5 juin 2025 a précisées. L’avocat du cotisant doit donc examiner avec soin la configuration procédurale du dossier pour déterminer si le moyen tiré du défaut de mise en cause est opérant.

Les décisions marseillaises de 2026 sont rendues en premier ressort et susceptibles d’appel. Leur portée définitive dépendra de la position que les cours d’appel, puis la Cour de cassation, adopteront. Mais elles témoignent d’ores et déjà d’une sensibilité accrue des juridictions du fond au respect du contradictoire dans le contentieux du recouvrement. Les cotisants confrontés à un redressement pour travail dissimulé fondé sur des travailleurs identifiés disposent là d’un moyen de défense procédural qui peut prospérer indépendamment du fond du dossier.

Conclusion

L’article 14 du Code de procédure civile, dans sa rédaction inchangée depuis le décret du 5 décembre 1975, est une disposition brève mais redoutable. Appliquée au contentieux URSSAF, elle impose à l’organisme de recouvrement d’appeler à la cause les salariés dont la situation juridique est susceptible d’être affectée par la décision. L’arrêt fondateur du 9 mars 2017 a posé le principe dans le cadre des conflits d’affiliation. Les décisions du tribunal judiciaire de Marseille de février et avril 2026 l’ont étendu au contentieux du recouvrement consécutif à un redressement pour travail dissimulé avec taxation forfaitaire. L’absence de mise en cause emporte l’annulation intégrale des chefs de redressement, sans examen du fond. L’arrêt du 5 juin 2025 a toutefois précisé les limites de cette obligation, en l’écartant dans le cadre de la solidarité financière du donneur d’ordre. Cette construction jurisprudentielle, encore fragile car reposant en partie sur des décisions de première instance susceptibles d’appel, dessine néanmoins un cadre procédural cohérent que tout praticien du contentieux URSSAF doit connaître.


Le cabinet Kohen Avocats intervient en défense des entreprises, commerçants, artisans et professions libérales confrontés à un contrôle ou un redressement URSSAF. Pour toute question relative à un contrôle en cours, une lettre d’observations, une mise en demeure ou une contrainte, vous pouvez nous contacter.

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