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Les nullités du mariage : le contrôle renforcé de la première chambre civile sur les conditions de formation du lien conjugal (2023-2026)

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Les nullités du mariage : le contrôle renforcé de la première chambre civile sur les conditions de formation du lien conjugal (2023-2026)

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# Les nullités du mariage : le contrôle renforcé de la première chambre civile sur les conditions de formation du lien conjugal (2023-2026)

Le mariage est un acte juridique solennel dont la validité est subordonnée au respect de conditions de fond et de forme rigoureusement encadrées par le Code civil. Lorsque ces conditions ne sont pas réunies, la sanction est radicale : la nullité de l’union, qui anéantit rétroactivement le lien conjugal. La première chambre civile de la Cour de cassation, dans une série d’arrêts rendus entre 2023 et 2026, a précisé avec une rigueur croissante les contours de cette sanction, qu’il s’agisse des nullités pour défaut de consentement ou des nullités pour empêchement à mariage. L’office du juge, le contrôle du ministère public et la protection des droits fondamentaux des époux s’articulent désormais dans un cadre jurisprudentiel renouvelé que tout praticien du droit de la famille se doit de maîtriser.

Cet article propose une analyse structurée des nullités du mariage à la lumière des décisions les plus récentes de la première chambre civile, en distinguant les nullités fondées sur le défaut de consentement (I) de celles fondées sur les empêchements à mariage (II).

## I. Les nullités fondées sur le défaut de consentement des époux

Le consentement est l’élément essentiel du mariage. La première chambre civile rappelle avec constance que son absence, qu’elle soit totale ou viciée, entraîne la nullité de l’union. La jurisprudence récente a précisé tant le régime probatoire de l’absence d’intention matrimoniale (A) que celui de la prescription de l’action en nullité pour vice du consentement (B).

### A. L’absence d’intention matrimoniale de l’article 146 : le contrôle du ministère public sur les mariages suspects

L’article 146 du Code civil pose un principe fondamental : « Il n’y a pas de mariage, lorsqu’il n’y a point de consentement. » Cette disposition, dont la rédaction remonte à 1804, constitue le socle de la répression des mariages simulés, c’est-à-dire des unions contractées dans un but étranger à l’union matrimoniale, notamment à des fins migratoires.

Dans un arrêt du 25 mars 2026 (Civ. 1re, 25 mars 2026, n° 24-12.863, Publié au Bulletin), la Cour de cassation a apporté des précisions essentielles sur le contrôle du ministère public en matière de mariages célébrés à l’étranger. En l’espèce, une ressortissante française et un ressortissant marocain avaient sollicité la délivrance d’un certificat de capacité à mariage auprès du consulat de France. Le procureur de la République avait formé opposition à leur mariage sur le fondement de l’article 171-4 du Code civil, après avoir diligenté une enquête ayant révélé que le futur époux n’avait aucun projet matrimonial concret autre que celui de venir en France.

La Cour de cassation a jugé « qu’en application de l’article 171-4 du code civil, il appartenait à celui-ci, dans un contexte où l’autorité consulaire avait mis en lumière l’existence d’indices laissant présumer que le mariage envisagé était susceptible d’encourir la nullité sur le fondement de l’article 146 du code civil, de recueillir toute information complémentaire avant de prendre sa décision ». La Cour a validé la procédure d’audition de la future épouse, seule domiciliée en France, confiée à des enquêteurs relevant de l’autorité du procureur de la République. Elle a également approuvé l’appréciation souveraine des juges du fond qui, « au vu de l’ensemble des éléments de fait et de preuve soumis à leur appréciation et sans se fonder exclusivement sur la situation financière et le passé migratoire de l’intéressé », ont estimé que ce dernier n’avait aucun autre projet matrimonial concret que celui de venir en France, « ce qui excluait toute intention matrimoniale ».

Cet arrêt s’inscrit dans la continuité de la jurisprudence constante de la première chambre civile selon laquelle le défaut d’intention matrimoniale, constitutive d’une absence de consentement au sens de l’article 146 du Code civil, justifie l’opposition du ministère public agissant pour la défense de l’ordre public. Il confirme le rôle actif du parquet dans la prévention des mariages de complaisance, y compris lorsque la célébration est envisagée à l’étranger, et valide le recours à des mesures d’enquête préalables à la décision d’opposition.

### B. Les vices du consentement de l’article 180 et le délai de prescription de l’article 181 : un point de départ intangible

L’article 180 du Code civil prévoit que le mariage contracté sans le consentement libre des deux époux, ou de l’un d’eux, peut être attaqué. Il précise que s’il y a eu erreur dans la personne, ou sur des qualités essentielles de la personne, l’autre époux peut demander la nullité du mariage. L’article 181 du même code enferme cette action dans un délai de cinq ans à compter du mariage.

Dans un arrêt du 20 mai 2026 (Civ. 1re, 20 mai 2026, n° 24-22.299, Publié au Bulletin), la première chambre civile a tranché une question déterminante pour la pratique : le point de départ du délai de prescription de l’article 181 peut-il être reporté au jour où l’époux a découvert le vice du consentement ?

En l’espèce, un époux avait assigné son épouse en nullité du mariage pour erreur sur les qualités essentielles de la personne, en invoquant que la cause de nullité ne s’était trouvée révélée que par le jugement pénal condamnant son épouse pour des faits de violence commis à son encontre. Le mariage avait été célébré le 23 septembre 2017 et l’assignation datait du 26 juin 2023, soit plus de cinq ans après la célébration. La cour d’appel avait déclaré l’action prescrite.

La Cour de cassation, rejetant le pourvoi, a posé un principe clair : « Selon l’article 181 du code civil, la demande en nullité du mariage pour vice du consentement n’est plus recevable à l’issue d’un délai de cinq ans à compter du mariage. Il en résulte que s’il y a eu erreur sur les qualités essentielles de la personne, la date à laquelle l’époux a reconnu l’erreur est sans incidence sur le point de départ du délai de prescription. »

Cette solution est d’une importance pratique considérable. Elle signifie que le délai de prescription de l’article 181 court de manière intangible à compter de la célébration du mariage, sans que la découverte tardive du vice par l’époux qui s’en prévaut ne puisse en différer le point de départ. La Cour de cassation écarte ainsi toute application de la règle de la « discovery rule » qui prévaut dans d’autres contentieux et ancre fermement le point de départ du délai à la date de la célébration. La sécurité juridique et la stabilité des unions matrimoniales commandent cette solution rigoureuse, qui impose aux époux une vigilance particulière dans les cinq années suivant le mariage.

Cette jurisprudence s’articule avec le principe posé par l’article 146 du Code civil, dont il résulte que le consentement doit exister au moment de la célébration. La prescription extinctive de l’article 181 scelle définitivement la validité du mariage à l’expiration du délai quinquennal, sauf à démontrer une absence totale de consentement relevant de l’article 146, laquelle échappe à ce délai de prescription.

## II. Les nullités fondées sur les empêchements à mariage : entre ordre public et protection des droits fondamentaux

Au-delà du consentement, le Code civil prohibe certaines unions en raison de la qualité des époux ou de leur situation matrimoniale antérieure. La première chambre civile a récemment précisé le régime de ces nullités absolues, en y intégrant un contrôle de proportionnalité in concreto (A) et en rappelant les exigences du contrôle de régularité internationale (B).

### A. L’empêchement entre alliés en ligne directe de l’article 161 : le contrôle concret de proportionnalité au regard de la Convention européenne des droits de l’homme

L’article 161 du Code civil prohibe le mariage entre tous les ascendants et descendants et les alliés dans la même ligne. L’article 184 du même code permet d’attaquer un tel mariage dans un délai de trente ans à compter de sa célébration, par tous ceux qui y ont intérêt ou par le ministère public.

Dans un arrêt du 4 février 2026 (Civ. 1re, 4 février 2026, n° 22-20.386), la première chambre civile a été confrontée à une situation complexe : un homme avait épousé la fille de sa précédente épouse, décédée. Les enfants du défunt, issus d’une première union, avaient assigné la veuve en nullité du mariage sur le fondement des articles 161 et 184 du Code civil. La veuve invoquait une atteinte disproportionnée à son droit au respect de la vie privée et familiale garanti par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme ainsi qu’une atteinte à son droit au mariage garanti par l’article 12 de la même Convention.

La Cour de cassation a posé une méthode de contrôle en deux temps. D’abord, elle a rappelé que « l’ingérence dans l’exercice du droit au respect de la vie privée et familiale que constitue l’annulation d’un mariage entre alliés en ligne directe est prévue par les articles 161 et 184 du code civil et poursuit un but légitime en ce qu’elle vise à sauvegarder l’intégrité de la famille et à préserver les enfants des conséquences résultant d’une modification de la structure familiale ». Ensuite, elle a exigé du juge qu’il apprécie « si, concrètement, dans l’affaire qui lui est soumise, la mise en œuvre de ces dispositions ne porte pas au droit au respect de la vie privée et familiale garanti par la Convention une atteinte disproportionnée au regard du but légitime poursuivi ».

En l’espèce, la cour d’appel avait relevé que les époux, respectivement âgés de 44 et 83 ans, s’étaient mariés un an après le décès de la mère de l’épouse, que les enfants de l’époux n’avaient été informés du mariage qu’au décès de leur père, que la communauté de vie avait été de courte durée en raison du placement en EHPAD de l’époux, et que l’épouse présentait ce dernier davantage comme une figure paternelle que comme un époux. La Cour de cassation a jugé que ces constatations, procédant d’une analyse concrète, permettaient de conclure que l’annulation ne constituait pas une atteinte disproportionnée au droit au respect de la vie privée et familiale et qu’elle n’avait pas restreint le droit au mariage des intéressés à un point tel qu’il se serait trouvé atteint dans sa substance même.

Cet arrêt illustre la méthode du contrôle de proportionnalité in concreto imposée par la Cour européenne des droits de l’homme et reprise par la Cour de cassation : l’annulation d’un mariage prohibé par l’article 161 n’est pas automatique ; elle suppose que le juge vérifie, au regard des circonstances particulières de l’espèce, qu’elle ne constitue pas une ingérence disproportionnée dans les droits garantis par les articles 8 et 12 de la Convention. Cette approche casuistique, qui fait peser sur le juge du fond une obligation de motivation renforcée, traduit l’influence croissante du droit de la Convention européenne sur le droit français de la famille.

### B. La bigamie de l’article 147 et le mariage putatif de l’article 201 : la protection du conjoint de bonne foi

L’article 147 du Code civil interdit de contracter un second mariage avant la dissolution du premier. Cet empêchement, qui relève de l’ordre public, est sanctionné par la nullité absolue du second mariage, dans les conditions prévues par l’article 184 du Code civil.

Dans un arrêt du 15 mars 2023 (Civ. 1re, 15 mars 2023, n° 21-12.493), la Cour de cassation a rappelé l’exigence du contrôle de la régularité internationale des décisions étrangères invoquées pour établir la bigamie. En l’espèce, une juridiction algérienne avait reconnu un mariage coutumier célébré postérieurement à un divorce, créant une situation de bigamie avec un mariage civil contracté entre-temps en Algérie par l’époux, devenu français. La cour d’appel avait annulé ce second mariage en faisant application de l’article 147 du Code civil, en se fondant sur la reconnaissance du mariage coutumier par les autorités algériennes.

La Cour de cassation a censuré cette décision au motif que « la cour d’appel n’a pas donné de base légale à sa décision » faute d’avoir « vérifié, comme il le lui incombait, si les conditions exigées pour la reconnaissance des décisions étrangères ayant confirmé le mariage coutumier étaient réunies ». Elle a rappelé que l’article 4 de la Convention franco-algérienne du 27 août 1964 impose au juge de vérifier d’office la régularité internationale des décisions étrangères, en s’assurant notamment que celles-ci ne contiennent rien de contraire à l’ordre public international français.

Cette décision est fondamentale : elle rappelle que la nullité pour bigamie ne saurait être prononcée sur le seul fondement d’une décision étrangère dont la régularité internationale n’a pas été préalablement contrôlée. Le juge français ne peut se contenter d’entériner une situation de bigamie constatée à l’étranger sans exercer son office de vérification, particulièrement lorsque la situation implique un ressortissant français et que la reconnaissance de la décision étrangère heurterait l’ordre public international français.

En complément de ce contrôle, l’article 201 du Code civil vient tempérer les effets rigoureux de la nullité en instituant la théorie du mariage putatif : « Le mariage qui a été déclaré nul produit, néanmoins, ses effets à l’égard des époux, lorsqu’il a été contracté de bonne foi. Si la bonne foi n’existe que de la part de l’un des époux, le mariage ne produit ses effets qu’en faveur de cet époux. »

Dans un arrêt du 10 décembre 2025 (Civ. 1re, 10 décembre 2025, n° 22-20.184), la Cour de cassation a précisé les conditions dans lesquelles la bonne foi du conjoint putatif doit être appréciée. En l’espèce, une femme avait épousé un homme qui s’était toujours présenté comme divorcé, alors qu’il n’était en réalité que séparé de corps de sa première épouse. Après le décès de l’époux, la fille de la première épouse avait obtenu en appel la nullité du second mariage pour bigamie et le rejet de la demande de l’épouse tendant à bénéficier des effets du mariage putatif.

La Cour de cassation a censuré l’arrêt d’appel, au visa de l’article 201 du Code civil, en jugeant que la cour d’appel s’était déterminée « par des motifs dont il ne résultait pas que l’épouse avait eu connaissance, au moment de son mariage, de ce que son époux n’était pas divorcé ». La Cour rappelle ainsi que la bonne foi, toujours présumée en matière de mariage putatif, ne peut être écartée que par la preuve que l’époux avait effectivement connaissance de la cause de nullité au moment de la célébration. Ni le niveau d’instruction de l’époux, ni l’absence de précision sur la date du divorce dans les documents administratifs ne sauraient, à eux seuls, renverser cette présomption.

Cette solution protectrice du conjoint de bonne foi s’articule avec le mécanisme de l’article 184 du Code civil qui, en matière d’empêchements à mariage, ouvre un délai de prescription de trente ans. La combinaison de ce délai long et de la présomption de bonne foi de l’article 201 crée un équilibre subtil entre la préservation de l’ordre public matrimonial et la protection des droits individuels du conjoint qui a contracté mariage en toute bonne foi.

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La jurisprudence de la première chambre civile de la Cour de cassation en matière de nullités du mariage témoigne d’une double exigence : d’une part, la préservation rigoureuse de l’ordre public matrimonial par le contrôle des conditions de formation du lien conjugal, qu’il s’agisse du consentement des époux ou du respect des empêchements légaux ; d’autre part, la protection des droits fondamentaux des justiciables, qu’illustrent le contrôle de proportionnalité imposé par la CEDH et la présomption de bonne foi du conjoint putatif.

Ces décisions récentes, dont plusieurs sont publiées au Bulletin, dessinent un cadre jurisprudentiel exigeant que tout praticien du droit de la famille se doit d’intégrer dans son analyse des situations matrimoniales complexes. La nullité du mariage, loin d’être une sanction automatique, suppose désormais un contrôle juridictionnel approfondi, tant sur le plan de la régularité internationale des décisions étrangères que sur celui du respect des droits garantis par la Convention européenne des droits de l’homme.

Par ailleurs, la première chambre civile a également précisé, dans une décision du 12 juin 2025 (Civ. 1re, 12 juin 2025, n° 23-18.832, Publié au Bulletin), les règles de compétence applicables en matière de modification de la pension alimentaire due au titre du devoir de secours après une séparation de corps. La Cour a jugé qu’il n’entre pas dans les attributions du juge de la mise en état de statuer sur une demande de révision de la pension alimentaire due en exécution d’un jugement de séparation de corps, une telle demande relevant de la compétence exclusive du juge aux affaires familiales statuant au fond, conformément à l’article 303 du Code civil et aux articles 1084 et 1118 du Code de procédure civile. Cette solution, qui sanctionne un excès de pouvoir du juge de la mise en état, rappelle utilement que la séparation de corps, contrairement au divorce, laisse subsister le devoir de secours entre époux et que la modification de la pension alimentaire qui en découle obéit à des règles procédurales strictes.

L’ensemble de ces décisions témoigne de la volonté de la première chambre civile de renforcer la sécurité juridique des justiciables tout en préservant la cohérence du droit du mariage. La distinction entre nullités absolues et nullités relatives, le contrôle de proportionnalité imposé par la CEDH, la vérification de la régularité internationale des décisions étrangères et la protection du conjoint de bonne foi constituent autant de garde-fous qui encadrent l’office du juge et garantissent un équilibre entre la préservation de l’ordre public matrimonial et le respect des droits individuels.

Maître Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris, intervient en droit de la famille et assiste les justiciables confrontés aux problématiques de validité du mariage, de divorce et de séparation, à Paris et dans toute la France.

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**Sources :**

– Article 146 du Code civil — Consentement au mariage
– Article 180 du Code civil — Vices du consentement
– Article 181 du Code civil — Prescription de l’action en nullité
– Article 161 du Code civil — Empêchement entre alliés en ligne directe
– Article 184 du Code civil — Nullité des mariages prohibés
– Article 201 du Code civil — Mariage putatif
– Article 171-4 du Code civil — Opposition à mariage célébré à l’étranger
– Article 147 du Code civil — Bigamie
– Article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme — Droit au respect de la vie privée et familiale
– Article 12 de la Convention européenne des droits de l’homme — Droit au mariage
– Civ. 1re, 20 mai 2026, n° 24-22.299, Publié au Bulletin — Nullité pour vice du consentement, point de départ du délai de prescription
– Civ. 1re, 25 mars 2026, n° 24-12.863, Publié au Bulletin — Opposition à mariage, absence d’intention matrimoniale
– Civ. 1re, 4 février 2026, n° 22-20.386 — Nullité entre alliés, contrôle de proportionnalité
– Civ. 1re, 15 mars 2023, n° 21-12.493 — Bigamie, contrôle de la régularité internationale
– Civ. 1re, 10 décembre 2025, n° 22-20.184 — Mariage putatif, présomption de bonne foi
– Civ. 1re, 12 juin 2025, n° 23-18.832, Publié au Bulletin — Séparation de corps, devoir de secours

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