Un parent, un ami ou un compagnon vivait dans un logement que son propriétaire lui avait laissé occuper sans loyer. Le propriétaire décède. Ses héritiers souhaitent vendre le bien ou le récupérer, tandis que la personne hébergée n’a pas nécessairement d’autre logement. Faut-il partir dès l’ouverture de la succession ? Peut-on demander une indemnité d’occupation ou engager une expulsion ?
La réponse dépend d’abord du droit qui permettait d’habiter les lieux. Une autorisation verbale peut correspondre à un prêt à usage, appelé aussi commodat. Or les engagements nés de ce prêt passent en principe aux héritiers du prêteur : le décès ne suffit donc pas, à lui seul, à établir que l’occupant doit quitter immédiatement le logement. Un terme convenu, une protection du conjoint survivant ou les droits d’un héritier dans l’indivision peuvent également modifier l’analyse.
Pour les héritiers comme pour la personne hébergée, le premier travail consiste à réunir les pièces et à distinguer trois questions : quel accord existait avec le défunt, qui détient désormais des droits sur le bien, et à quelles conditions une restitution peut être demandée ? La marche à suivre n’est pas la même selon que l’occupant est un tiers, un conjoint ou l’un des héritiers. Si le désaccord persiste, le départ forcé obéit à une procédure : une demande familiale ou une lettre ne valent pas, à elles seules, autorisation d’expulser.
I. Occupant à titre gratuit après le décès du propriétaire : peut-il rester dans le logement ?
A. Un hébergement gratuit prend-il fin au décès du propriétaire ?
Il faut partir de la situation réelle, pas seulement du mot employé par la famille. Le propriétaire pouvait avoir prêté un appartement entier, autorisé un proche à habiter une chambre avec lui ou consenti une occupation pour répondre à un besoin précis. Le contrat peut être écrit, mais son absence ne permet pas de conclure que l’occupant est entré dans les lieux sans accord. Des messages, des attestations, les conditions de remise des clés et les échanges sur l’usage du logement peuvent éclairer ce qui avait été convenu.
Le prêt à usage, défini par l’article 1875 du code civil, suppose qu’une chose soit remise à une personne pour qu’elle s’en serve, à charge de la rendre après usage. L’article 1876 du même code précise que ce prêt est essentiellement gratuit. Une mise à disposition gratuite peut relever de ce régime, mais sa qualification et son contenu restent à établir à partir des faits.
À l’inverse, une participation financière ne doit pas être étiquetée trop vite. Le paiement d’un loyer prévu en contrepartie de la jouissance peut conduire à examiner l’existence d’un bail : l’article 1709 du code civil définit le louage par la jouissance d’une chose pendant un certain temps moyennant un prix. Une facture d’électricité ou un remboursement isolé mérite d’être examiné dans son contexte ; son intitulé ne tranche pas à lui seul la nature de l’accord.
Le décès du propriétaire ne fait pas disparaître automatiquement un prêt à usage. Selon l’article 1879 du code civil, les engagements qui en résultent passent aux héritiers de celui qui prête et à ceux de celui qui emprunte. Le texte prévoit une exception lorsque le prêt a été consenti uniquement en considération de l’emprunteur et à lui personnellement : dans ce cas, ses propres héritiers ne peuvent pas continuer à jouir de la chose. Cette exception concerne le décès de l’emprunteur ; elle ne doit pas être confondue avec le décès du propriétaire prêteur.
Les héritiers ne deviennent pas pour autant étrangers au dossier. L’article 724 du code civil prévoit que les héritiers désignés par la loi sont saisis de plein droit des biens, droits et actions du défunt. Ils peuvent donc examiner les droits attachés au logement et les engagements qui le concernent. Pour décider d’une démarche concrète, il reste nécessaire de connaître la composition de la succession, les droits des personnes concernées et l’existence éventuelle d’un testament, d’un usufruit ou d’une indivision.
La distinction entre la preuve de l’accord et la preuve de sa fin est essentielle. L’occupant peut conserver l’écrit par lequel le défunt lui a remis le logement, les messages décrivant le projet d’hébergement et les documents montrant la réalité de l’occupation. Les héritiers peuvent réunir le titre de propriété, les pièces successorales et les échanges sur la durée envisagée. L’article 1353 du code civil rappelle que celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver et que celui qui se prétend libéré doit justifier le fait qui a produit son extinction.
Une attestation d’hébergement sert notamment à justifier une adresse auprès d’un organisme. Elle peut constituer un élément du dossier, mais il faut en lire le contenu : identifie-t-elle un simple domicile, un accord de mise à disposition, une personne précise, une contrepartie ou un événement qui devait mettre fin à l’occupation ? Une réponse utile ne consiste pas à choisir le document le plus favorable et à ignorer les autres. Les messages postérieurs, les factures et la configuration des lieux peuvent confirmer ou nuancer sa portée.
B. Les héritiers peuvent-ils demander au proche hébergé de partir ?
Oui, une demande de restitution peut être examinée, mais elle doit tenir compte du terme et de l’usage du prêt. L’article 1888 du code civil prévoit que le prêteur ne peut retirer la chose qu’après le terme convenu ou, à défaut de convention, après qu’elle a servi à l’usage pour lequel elle a été empruntée. La question concrète est donc : que s’étaient dit le propriétaire et la personne logée sur la durée ou la finalité de l’hébergement ?
Un écrit peut prévoir une date, l’achèvement de travaux ou un autre événement permettant de déterminer la fin de l’accord. Sans écrit, la finalité peut ressortir de plusieurs éléments concordants : correspondance, organisation des lieux ou circonstances dans lesquelles la personne a été accueillie. Il ne faut pas traiter toute occupation sans date écrite comme un prêt immédiatement révocable, ni affirmer qu’elle dure automatiquement toute la vie de l’occupant. L’article 1888 impose de tenir compte de l’usage convenu.
Lorsque le prêt d’un logement d’usage permanent n’a ni terme convenu ni terme naturel prévisible, la solution peut être différente. Dans un arrêt du 14 mai 2025, n° 23-22.953, la première chambre civile a approuvé la possibilité d’y mettre fin avec un préavis raisonnable. L’affaire concernait un logement prêté pour permettre à l’emprunteuse de recevoir des soins ; la cour d’appel avait apprécié les faits et retenu qu’aucun terme naturel n’était prévisible. Cette décision ne fixe pas une durée uniforme applicable à tous les hébergements.
Il faut donc regarder ce qui rend un préavis raisonnable dans le dossier : les conditions de l’accord, la durée réelle de présence, la situation de l’occupant, la nature de la demande et les échanges intervenus. Une date proposée sans explication peut être discutée ; une date acceptée par écrit facilite au contraire la préparation du départ. Les héritiers ont intérêt à exposer leur demande et à conserver une preuve de sa réception, tandis que l’occupant peut répondre par écrit et produire les éléments qui justifient sa position. Le raisonnement de l’arrêt du 14 mai 2025 repose sur l’absence de terme convenu ou naturel prévisible.
Un besoin urgent du propriétaire ou de ses ayants droit ne doit pas non plus être présenté comme une autorisation de reprendre les lieux par la force. L’article 1889 du code civil permet au juge, suivant les circonstances, d’obliger l’emprunteur à restituer la chose lorsqu’un besoin pressant et imprévu survient avant la fin du terme ou du besoin de l’emprunteur. Il faut expliquer ce besoin, en fournir les pièces et laisser le juge apprécier les conditions du texte.
Une vente envisagée, un projet de location ou une difficulté financière ne dispensent pas de vérifier l’accord initial et les droits propres de l’occupant. Dans un dossier familial, il peut être utile de distinguer les intentions de chacun : l’un des héritiers souhaite vendre, un autre accepte la poursuite de l’hébergement, et un troisième cherche seulement à savoir qui paiera les charges. Le notaire peut aider à identifier les droits sur le bien et les documents successoraux ; il ne remplace pas une décision judiciaire lorsque le maintien dans les lieux reste contesté.
Un accord de sortie précis peut éviter qu’un conflit sur le logement ne se transforme en plusieurs litiges distincts. Il peut décrire les pièces concernées, l’organisation des visites, le sort des meubles, les dépenses courantes, les modalités de remise des clés et le traitement éventuel d’une somme réclamée. L’occupant doit comprendre ce qu’il accepte avant de signer ; les héritiers doivent vérifier que les personnes qui concluent l’accord ont qualité pour le faire. Une formule vague sur la libération des lieux laisse souvent sans réponse les questions pratiques qui provoquent ensuite le désaccord.
Si la discussion porte sur une demande de départ et une éventuelle indemnité, les deux points doivent être traités séparément. Dans l’affaire jugée le 14 mai 2025, le prêteur demandait à la fois la fin du prêt, l’expulsion et une indemnité d’occupation. Cela ne signifie pas que toute présence après un décès crée automatiquement une dette : il faut d’abord établir le droit applicable, puis le fondement, la période et le montant de la somme demandée. Titre d’occupation, décompte et actes de procédure se lisent ensemble : c’est la méthode d’un avocat en droit immobilier saisi par un propriétaire ou un occupant.
II. Après le décès du propriétaire, comment demander ou contester le départ de l’occupant ?
A. Conjoint, partenaire ou héritier : quels droits peuvent empêcher un départ immédiat ?
Le lien entre le défunt et la personne logée change parfois complètement le dossier. Un ami hébergé peut invoquer un prêt ou un autre accord. Un conjoint survivant peut bénéficier de droits spécifiques sur le logement familial. Un enfant héritier peut, selon les droits recueillis, être également indivisaire. Avant d’envoyer une mise en demeure ou d’accepter une date de départ, chacun doit donc vérifier sa qualité exacte et les droits attachés au bien.
L’article 763 du code civil accorde au conjoint successible qui occupait effectivement, à titre d’habitation principale à l’époque du décès, un logement appartenant aux époux ou dépendant totalement de la succession, la jouissance gratuite du logement et du mobilier successoral qui le garnit pendant une année. Le même article prévoit un mécanisme de remboursement par la succession lorsque l’habitation était assurée par un bail ou par un logement appartenant pour partie indivise au défunt. Il faut donc vérifier les conditions de propriété et d’occupation avant d’appliquer la première situation à tous les dossiers.
Le conjoint successible peut aussi, sous les conditions prévues par l’article 764 du code civil, bénéficier d’un droit d’habitation et d’un droit d’usage sur le mobilier jusqu’à son décès, sauf volonté contraire du défunt exprimée dans les formes visées par ce texte. L’article 765-1 lui donne un an à partir du décès pour manifester sa volonté de bénéficier de ces droits. Le droit temporaire et le droit d’habitation viager sont deux mécanismes distincts : leurs conditions et leurs pièces justificatives doivent être vérifiées séparément.
Pour un partenaire de pacte civil de solidarité, l’article 515-6 du code civil prévoit que, lorsque le pacte prend fin par le décès de l’un des partenaires, le survivant peut se prévaloir des deux premiers alinéas de l’article 763. L’examen porte notamment sur le logement concerné, la situation du couple et les dispositions applicables à la succession. Le partenaire ne doit pas être assimilé sans vérification à un conjoint marié pour l’ensemble des droits successoraux.
La personne qui vivait en union libre ne doit pas davantage être assimilée automatiquement à un époux ou à un partenaire de pacte civil de solidarité. Cela ne règle pas pour autant son dossier : elle peut faire valoir un droit établi par un acte, une disposition successorale ou les conditions du prêt dont elle bénéficiait. Pour elle comme pour les héritiers, la lecture du titre de propriété, des éventuelles dispositions testamentaires et des éléments de l’accord d’hébergement est indispensable avant de qualifier l’occupation.
Un enfant ou un autre proche peut être à la fois occupant et héritier. Si le logement appartient à plusieurs personnes en indivision, l’article 815-9 du code civil permet à chaque indivisaire d’user et de jouir du bien conformément à sa destination, dans une mesure compatible avec les droits des autres et les actes régulièrement passés. À défaut d’accord, le président du tribunal peut régler provisoirement l’exercice de ce droit. Le même texte prévoit une indemnité en cas de jouissance privative, sauf convention contraire.
L’indivision n’autorise donc ni à considérer l’héritier occupant comme un étranger au bien, ni à supposer que toute occupation exclusive est sans conséquence pour les autres. La portée d’un prêt antérieur et les accords conclus entre indivisaires doivent être examinés avant de chiffrer une demande. Les éléments utiles sont notamment les droits respectifs dans la succession, l’usage réel du logement, les possibilités laissées aux autres indivisaires et les échanges sur une éventuelle gratuité ou indemnité.
Dans un arrêt du 30 janvier 2019, n° 18-12.403, la première chambre civile a examiné un conflit entre ex-époux indivisaires. La décision relevait à la fois l’absence de versement de l’indemnité d’occupation et des difficultés ayant empêché des diagnostics nécessaires à une vente ordonnée ; les juges ont retenu que le maintien dans les lieux était incompatible avec les droits concurrents de l’autre indivisaire. Cet arrêt ne dit pas que le seul décès d’un propriétaire, ou le seul désaccord familial, entraîne automatiquement l’expulsion d’un héritier.
Lorsque l’enjeu est de conserver le bien ou de faire constater les droits d’occupation, les personnes concernées peuvent faire examiner les pièces relatives à la succession et à la défense en procédure d’expulsion. L’objectif est de relier l’analyse de l’accord initial aux droits actuels de chaque partie, puis de préparer des demandes cohérentes si aucun arrangement ne se dégage.
B. Quelle procédure suivre si l’occupant refuse de quitter le logement ?
La première étape consiste à clarifier par écrit les positions respectives. Les héritiers peuvent identifier le logement et expliquer le droit sur lequel ils fondent leur demande de restitution. L’occupant peut leur remettre les éléments de l’accord d’hébergement et préciser s’il invoque un droit successoral, une convention ou une difficulté concrète de relogement. Chacun doit conserver les documents échangés et éviter de présenter comme acquis un fait encore contesté. Une négociation peut porter sur la date de remise des clés et sur les modalités matérielles du départ.
Si aucun accord n’est trouvé, le juge peut être saisi pour apprécier les droits invoqués et les demandes de restitution ou d’expulsion. L’article L. 213-4-4 du code de l’organisation judiciaire attribue notamment au juge des contentieux de la protection les actions dont un contrat portant sur l’occupation d’un logement est l’objet, la cause ou l’occasion. La qualification des demandes et la situation successorale doivent être vérifiées pour déterminer la juridiction et la procédure adaptées au litige.
Le dossier des héritiers peut réunir l’acte de décès, les documents établissant leurs droits, le titre de propriété, l’accord connu avec l’occupant, les échanges demandant la restitution et les éventuels constats. Celui de la personne hébergée peut comprendre une convention, des attestations, des messages du défunt, les justificatifs de résidence et les pièces relatives à sa situation familiale ou médicale. Si un droit de conjoint ou de partenaire est invoqué, les documents établissant le lien et l’occupation effective du logement sont déterminants. Les faits contestés doivent être présentés avec leurs justificatifs.
Sauf disposition spéciale, l’article L. 411-1 du code des procédures civiles d’exécution subordonne la poursuite de l’expulsion d’un immeuble ou d’un lieu habité à une décision de justice ou à un procès-verbal de conciliation exécutoire, puis à la signification d’un commandement de libérer les locaux. Une lettre des héritiers, une estimation pour vendre ou la seule ouverture de la succession ne remplace pas ces actes. Le commissaire de justice intervient dans le cadre de la procédure applicable.
Pour un lieu habité par la personne expulsée ou un occupant de son chef, l’article L. 412-1 du code des procédures civiles d’exécution prévoit en principe que l’expulsion ne peut intervenir qu’à l’expiration d’un délai de deux mois suivant le commandement. L’article L. 412-1 prévoit aussi des cas dans lesquels le juge peut réduire ou supprimer ce délai, ainsi que des situations où il ne s’applique pas, notamment lorsque le juge qui ordonne l’expulsion constate la mauvaise foi de la personne expulsée. Ces exceptions prévues par le même article L. 412-1 excluent de promettre systématiquement deux mois dans chaque dossier.
Des délais supplémentaires peuvent être demandés au juge dans les conditions de l’article L. 412-3 du même code, notamment lorsque le relogement ne peut avoir lieu dans des conditions normales, sous réserve des exclusions prévues par ce texte. L’article L. 412-4 encadre leur durée entre un mois et un an et demande de tenir compte notamment de la situation des parties, de leur âge, de leur santé et des démarches de relogement. Une demande motivée doit être accompagnée de pièces, tant sur les besoins de l’occupant que sur les circonstances invoquées par le propriétaire.
La période hivernale doit également être vérifiée à partir du texte applicable. L’article L. 412-6 du code des procédures civiles d’exécution prévoit en principe un sursis aux mesures d’expulsion non exécutées du 1er novembre au 31 mars suivant, sauf notamment si un relogement suffisant est assuré ; il prévoit aussi des exceptions ou adaptations selon les conditions d’entrée dans les lieux. Une personne initialement accueillie avec l’accord du propriétaire ne doit pas être assimilée automatiquement à une personne entrée par manœuvres, menaces, voies de fait ou contrainte : les faits et la décision doivent être examinés.
Dans tous les cas, les héritiers ne doivent pas organiser eux-mêmes un départ forcé en changeant les serrures, en menaçant l’occupant ou en retirant ses affaires. L’article 226-4-2 du code pénal sanctionne le fait de forcer un tiers à quitter le lieu qu’il habite, sans avoir obtenu le concours de l’État dans les conditions prévues, à l’aide de manœuvres, menaces, voies de fait ou contraintes. De son côté, l’occupant a intérêt à répondre aux demandes et à conserver les preuves de ses démarches plutôt qu’à laisser s’installer une incompréhension sur ses intentions.
À Paris ou ailleurs en Île-de-France, les difficultés matérielles de relogement peuvent rendre la préparation du dossier particulièrement importante. L’occupant peut rassembler les réponses à ses recherches de logement, les justificatifs de ressources et les documents expliquant les besoins du foyer ; les héritiers peuvent documenter leurs propres contraintes et leurs projets concernant le bien. Si une procédure est engagée, ces pièces aident le juge à apprécier les demandes dans le cadre des critères prévus par l’article L. 412-4, sans préjuger de sa décision.
Conclusion
Le décès du propriétaire ne permet pas, à lui seul, de conclure que la personne hébergée gratuitement doit partir immédiatement. Il faut d’abord identifier l’accord initial, son éventuel terme et les droits transmis ou propres à l’occupant. Les héritiers peuvent demander la restitution du logement lorsque les conditions applicables sont réunies, mais une expulsion forcée suppose de respecter la procédure et les protections pertinentes. Pour les deux parties, une chronologie documentée et des demandes précises permettent de chercher un accord ou de soumettre le litige au juge.