Le jugement d’ouverture vient de tomber : une entreprise est placée en redressement judiciaire. Qu’il s’agisse de votre société, de celle de votre associé, d’un client qui vous doit de l’argent ou de votre employeur, la première question est toujours la même : combien de temps cela va-t-il durer, et la fermeture est-elle pour demain ou pour dans plusieurs années ? Les saisies réelles des internautes le confirment : « redressement judiciaire durée », « redressement judiciaire combien de temps avant fermeture » et « redressement judiciaire salarié cdi » comptent parmi les questions les plus tapées sur le sujet. La réponse du droit français tient en deux temps nettement séparés : d’abord une période d’observation courte et sous surveillance, de six mois renouvelables, pendant laquelle le tribunal se demande chaque jour si l’entreprise peut être sauvée ; ensuite, soit un plan de redressement qui peut courir jusqu’à dix ans, soit une conversion en liquidation judiciaire qui peut survenir à tout moment. Cet article explique ces durées une par une, avec les textes en vigueur et la jurisprudence de la Cour de cassation, et indique ce que chaque acteur — dirigeant, salarié, créancier — doit faire avant que le temps ne soit écoulé.
I. La période d’observation : combien de temps avant de savoir si l’entreprise s’en sort
A. Redressement judiciaire : combien de temps dure la période d’observation
Le redressement judiciaire s’ouvre quand un débiteur « est en cessation des paiements », c’est-à-dire dans l’impossibilité de faire face au passif exigible avec son actif disponible, et il est destiné « à permettre la poursuite de l’activité de l’entreprise, le maintien de l’emploi et l’apurement du passif » (article L. 631-1 du code de commerce). Dès le jugement d’ouverture commence la période d’observation, pendant laquelle l’entreprise continue de fonctionner sous surveillance : « Le jugement ouvre une période d’observation d’une durée maximale de six mois qui peut être renouvelée une fois, pour une durée maximale de six mois, par décision spécialement motivée à la demande de l’administrateur, du débiteur ou du ministère public » (article L. 621-3 du code de commerce, applicable au redressement judiciaire). Concrètement, le dirigeant dispose donc de six mois, prolongeables jusqu’à douze, pour démontrer avec l’administrateur judiciaire qu’un plan de continuation est possible. Pour les exploitations agricoles, le tribunal peut proroger cette durée en fonction de l’année culturale et des usages propres aux productions de l’exploitation, selon ce même texte.
En redressement judiciaire, ce plafond de douze mois peut encore être repoussé une fois : « La durée maximale de la période d’observation mentionnée au premier alinéa de l’article L. 621-3 peut être exceptionnellement prolongée à la demande du procureur de la République par décision spécialement motivée du tribunal pour une durée maximale de six mois » (article L. 631-7 du code de commerce). Additionnés, les trois segments donnent dix-huit mois au maximum entre le jugement d’ouverture et la décision qui arrête un plan ou prononce la liquidation. Retenez ce chiffre de dix-huit mois comme la limite haute : passé ce terme, le tribunal doit trancher, il ne peut plus laisser l’entreprise en observation. Le dirigeant qui attend le dernier mois pour préparer son projet de plan se place donc en difficulté, car l’administrateur doit disposer du temps d’instruire le dossier, de consulter et de présenter le projet au tribunal.
Le premier jalon arrive très vite, deux mois seulement après l’ouverture : « Au plus tard au terme d’un délai de deux mois à compter du jugement d’ouverture, le tribunal ordonne la poursuite de la période d’observation s’il lui apparaît que le débiteur dispose à cette fin de capacités de financement suffisantes » (article L. 631-15, I, du code de commerce). Ce rendez-vous des deux mois est décisif : le tribunal vérifie, sur rapport de l’administrateur ou du débiteur, que la trésorerie permet de tenir pendant l’observation. Si les capacités de financement manquent, la poursuite n’est pas ordonnée et la procédure bascule. Pour le dirigeant, ces huit premières semaines servent à sécuriser le financement de l’exploitation courante, à payer les charges nées après le jugement et à fournir à l’administrateur des comptes fiables, car le rapport remis au tribunal conditionne directement la suite.
À tout moment de cette période, et pas seulement à son terme, le tribunal peut mettre fin à l’attente : « A tout moment de la période d’observation, le tribunal, à la demande du débiteur, de l’administrateur, du mandataire judiciaire, d’un contrôleur, du ministère public ou d’office, peut ordonner la cessation partielle de l’activité ou prononce la liquidation judiciaire si le redressement est manifestement impossible » (article L. 631-15, II, du code de commerce). La Cour de cassation a précisé la portée de ce texte dans un arrêt du 28 février 2018 (pourvoi n° 16-19.422) : « quelles que soient les conditions dans lesquelles est intervenue l’ouverture de la procédure de redressement judiciaire, la conversion de celle-ci en une procédure de liquidation en application de l’article L. 631-15, II, du code de commerce, dans sa rédaction issue de l’ordonnance du 18 décembre 2008 applicable en la cause, n’impose pas la constatation de l’état de la cessation des paiements, seule l’impossibilité manifeste du redressement devant être caractérisée » (Cour de cassation, chambre commerciale, 28 février 2018, n° 16-19.422). Autrement dit, une fois le redressement ouvert, personne ne peut exiger du tribunal qu’il constate à nouveau la cessation des paiements pour convertir : la seule question est de savoir si le sauvetage est manifestement impossible, et cette rédaction de 2008 demeure reprise en substance par le texte en vigueur consulté pour cet article.
Cette conversion rapide reste entourée de garanties pour le débiteur, surtout quand le tribunal se saisit lui-même. La Cour de cassation l’a jugé le 24 mai 2018 (pourvoi n° 16-27.296) : « lorsque le tribunal se saisit d’office, à l’issue de la période d’observation, en vue de convertir le redressement judiciaire du débiteur en liquidation, le président du tribunal fait convoquer le débiteur, à la diligence du greffier, par un acte d’huissier de justice, auquel doit être jointe une note par laquelle il expose les faits de nature à motiver cette saisine d’office » (Cour de cassation, chambre commerciale, 24 mai 2018, n° 16-27.296). Le dirigeant convoqué dans ces conditions doit donc recevoir, avec sa convocation, l’exposé des faits reprochés à la poursuite de l’activité, et il est entendu avant que le tribunal ne statue, puisque le texte impose d’entendre ou d’appeler dûment le débiteur, l’administrateur, le mandataire judiciaire, les contrôleurs et les personnes désignées par le comité social et économique, après avis du ministère public. Préparer cette audience suppose de réunir la trésorerie actualisée, le carnet de commandes et l’état des négociations avec les créanciers, car le tribunal tranche sur pièces et sur débats.
B. Salarié et créancier : qui est payé, quand, et que faire avant la fin des délais
Pour le salarié en contrat à durée indéterminée, l’ouverture du redressement ne rompt pas le contrat et l’entreprise continue de fonctionner, mais les salaires impayés d’avant le jugement suivent le sort collectif de la procédure. La loi organise une garantie ciblée : « Lorsqu’une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire est ouverte, les rémunérations de toute nature dues aux salariés pour les soixante derniers jours de travail sont, déduction faite des acomptes déjà perçus, payées, nonobstant l’existence de toute autre créance privilégiée, jusqu’à concurrence d’un plafond mensuel identique pour toutes les catégories de bénéficiaires » (article L. 3253-2 du code du travail). Concrètement, les soixante derniers jours de travail bénéficient d’un paiement prioritaire, même face aux autres créanciers privilégiés, dans la limite d’un plafond fixé par voie réglementaire qui ne peut pas être inférieur à deux fois le plafond de la sécurité sociale. Au-delà de ces soixante jours, les salaires antérieurs restent dus mais prennent rang dans la procédure et peuvent être avancés par l’assurance de garantie des salaires selon ses propres conditions, ce qui suppose pour le salarié de conserver bulletins de paie, contrat et relevés d’heures afin de justifier chaque créance auprès du mandataire judiciaire.
Pour le créancier — fournisseur, banque, bailleur, client ayant versé un acompte — le réflexe utile se joue dans les premières semaines, car la déclaration de créance est enfermée dans un délai court : « A partir de la publication du jugement, tous les créanciers dont la créance est née antérieurement au jugement d’ouverture, à l’exception des salariés, adressent la déclaration de leurs créances au mandataire judiciaire dans des délais fixés par décret en Conseil d’Etat » (article L. 622-24 du code de commerce). Le décret précise ce délai : « Le délai de déclaration fixé en application de l’article L. 622-26 est de deux mois à compter de la publication du jugement d’ouverture au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales » (article R. 622-24 du code de commerce), avec deux mois supplémentaires pour les créanciers qui ne demeurent pas en France métropolitaine quand la juridiction y a son siège. Manquer ce délai expose à la forclusion, avec pour seul rattrapage le relevé de forclusion dont les délais, une fois la décision notifiée, sont alors réduits de moitié. Le créancier titulaire d’une sûreté publiée ou lié au débiteur par un contrat publié doit être averti personnellement, et le délai ne court à son égard qu’à compter de cette notification, selon ce même article L. 622-24 : vérifier sa boîte aux lettres et ses notifications ne suffit donc pas, il faut aussi surveiller le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales dès qu’un débiteur donne des signes de difficulté.
Que doit faire chacun pendant que le temps de l’observation s’écoule ? Le dirigeant prépare avec l’administrateur le projet de plan, car la loi confie à l’administrateur, « avec le concours du débiteur, d’élaborer le projet de plan » et de présenter le cas échéant les propositions aux classes de parties affectées (article L. 631-19 du code de commerce), toute partie affectée pouvant d’ailleurs soumettre son propre projet qui fera l’objet d’un rapport de l’administrateur. Le salarié réunit ses justificatifs de créance salariale et suit les informations données par le représentant des salariés et le comité social et économique, entendus par le tribunal avant toute conversion. Le créancier déclare vite, chiffre précisément principal, intérêts et frais, joint contrats et factures, et suit l’invitation à présenter ses observations si le tribunal envisage la liquidation. Chacun de ces gestes est daté : deux mois pour le bilan financier et la déclaration, six mois pour le premier terme de l’observation, dix-huit mois au maximum avant la décision, et chaque délai manqué réduit les options restantes.
II. Le plan ou la liquidation : combien de temps pour payer et tourner la page
A. Plan de redressement : dix ans maximum, quinze pour l’agriculteur personne physique
Quand le tribunal estime le sauvetage possible, il arrête un plan qui organise l’apurement du passif sur plusieurs années. La durée de ce plan est fixée par le tribunal mais elle est plafonnée : « Sans préjudice de l’application des dispositions de l’article L. 626-18, la durée du plan est fixée par le tribunal. Elle ne peut excéder dix ans. Lorsque le débiteur est une personne exerçant une activité agricole définie à l’article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime, elle ne peut excéder quinze ans » (article L. 626-12 du code de commerce, applicable au plan de redressement). Dix ans, c’est donc la durée maximale ordinaire d’un plan de redressement pour une société commerciale, une société civile ou un entrepreneur individuel, et le tribunal peut fixer une durée plus courte selon les capacités de remboursement constatées. Pendant toute cette durée, le débiteur exécute les dividendes promis, sous la surveillance du commissaire à l’exécution du plan désigné par le jugement.
La Cour de cassation a verrouillé l’exception agricole dans un arrêt du 29 novembre 2017 (pourvoi n° 16-21.032), à propos d’une exploitation agricole à responsabilité limitée qui réclamait un plan de quinze ans : « qu’il résulte des dispositions combinées des articles L. 621-66, devenu L. 626-12, du code de commerce et L. 351-8 du code rural et de la pêche maritime que le bénéfice d’un plan d’une durée de quinze ans est réservé aux agriculteurs personnes physiques, de sorte que les personnes morales, telle une exploitation agricole à responsabilité limitée, ne peuvent se voir accorder un plan dont la durée excède dix ans » (Cour de cassation, chambre commerciale, 29 novembre 2017, n° 16-21.032). L’enseignement vaut pour tout dirigeant : la forme sociale compte dans la durée. Une société, même unipersonnelle et même agricole, reste cantonnée à dix ans, tandis que seul l’agriculteur personne physique peut obtenir quinze ans, parce que les cycles de production et l’amortissement du foncier l’exigent. Le moyen tiré du caractère unipersonnel de la société a été rejeté, et la question prioritaire de constitutionnalité renvoyée par la chambre commerciale a été tranchée par le Conseil constitutionnel (décision n° 2017-626 QPC du 28 avril 2017) en faveur de la conformité de cette différence de traitement.
Le plan n’est pas une promesse sans sanction : s’il n’est pas exécuté, le tribunal peut y mettre fin. « Le tribunal qui a arrêté le plan peut, après avis du ministère public, en décider la résolution si le débiteur n’exécute pas ses engagements dans les délais fixés par le plan » (article L. 626-27, I, du code de commerce). Le défaut de paiement des dividendes permet au commissaire à l’exécution du plan d’en poursuivre le recouvrement, et il y est seul habilité tant qu’il est en fonctions. Pour le dirigeant, cela signifie que chaque échéance annuelle du plan doit être provisionnée comme une charge prioritaire : un seul exercice manqué peut conduire un créancier à saisir le tribunal d’une demande de résolution, et la résolution rouvre la question de la liquidation. Pour le créancier, cela signifie qu’il faut signaler vite au commissaire à l’exécution du plan tout dividende impayé au lieu d’attendre la fin du plan, car le recouvrement organisé par la procédure protège mieux qu’une poursuite individuelle tardive.
B. Conversion en liquidation : à tout moment si le redressement est manifestement impossible
Quand le sauvetage est manifestement impossible, le tribunal prononce la liquidation judiciaire, soit au terme de la période d’observation, soit à tout moment de celle-ci comme l’autorise l’article L. 631-15, II. La liquidation obéit ensuite à ses propres règles du livre VI, dont certaines dispositions communes avec les procédures précédentes : les obligations du débiteur et les règles de dessaisissement s’appliquent dans ce cadre (article L. 641-1 du code de commerce). Le jugement qui prononce la liquidation « met fin à la période d’observation et, sous réserve des dispositions de l’article L. 641-10, à la mission de l’administrateur », selon les termes mêmes de l’article L. 631-15, II déjà cité, et un liquidateur prend le relais pour réaliser l’actif et répartir le prix entre les créanciers selon leur rang. Pour comprendre comment cette phase se déroule concrètement et quels réflexes adopter quand la liquidation menace, la lecture d’un avocat en liquidation judiciaire à Paris aide à situer chaque étape, de l’inventaire à la clôture.
Pour le dirigeant, la conversion change immédiatement la donne : l’objectif n’est plus de reconstruire un plan mais de coopérer loyalement avec le liquidateur — remise de la comptabilité, des contrats et de la liste des créanciers — car toute dissimulation ou détournement d’actif pendant cette phase relève des sanctions du livre VI, dont la faillite personnelle et l’interdiction de gérer prononcées par le tribunal. Le dirigeant qui a déclaré la cessation des paiements dans les délais et qui a coopéré pendant l’observation aborde cette phase avec un dossier propre, tandis que celui qui a laissé filer les deux mois du bilan financier ou les six mois de l’observation sans projet devra expliquer ce retard au tribunal. La rapidité de la conversion, possible à tout moment, interdit de parier sur un délai supplémentaire : dès que le rapport de l’administrateur conclut à l’impossibilité manifeste du redressement, le tribunal peut trancher à la première audience utile, après avoir entendu les personnes que la loi désigne.
Pour le salarié, la liquidation ouvre la phase des licenciements économiques collectifs menés par le liquidateur avec l’autorisation du juge-commissaire, et les créances salariales prennent le chemin de la vérification puis du paiement selon leur rang, avec l’intervention de l’assurance de garantie des salaires pour les sommes qu’elle couvre. Les soixante derniers jours de travail, déjà évoqués, conservent leur paiement prioritaire nonobstant les autres privilèges, en application de l’article L. 3253-2 du code du travail cité plus haut, ce qui rend d’autant plus utile la conservation des bulletins et des relevés. Pour le créancier, la créance déclarée dans les deux mois de la publication au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales suit son cours sans nouvelle déclaration, et le créancier qui avait manqué le délai en redressement doit vérifier s’il peut encore agir en relevé de forclusion, dont les délais réduits de moitié courent de la notification de la décision. Dans tous les cas, la conversion ne rouvre pas un délai de déclaration général : seuls les textes qui le prévoient créent des délais nouveaux, et les décisions consultées pour cet article ne mentionnent aucun délai de déclaration propre à la conversion elle-même.
Reste la question que tout le monde pose : combien de temps dure la liquidation qui suit ? Aucun texte lu pour cet article ne fixe une durée maximale générale de la procédure de liquidation, contrairement à l’observation et au plan. La durée dépend de la complexité de l’actif à réaliser, des contestations de créances, des actions en responsabilité engagées et des répartitions successives. Une liquidation d’entreprise individuelle sans salarié ni immeuble peut se clôturer en quelques mois, tandis qu’une liquidation de groupe avec plusieurs établissements, des sûretés croisées et des contentieux en cours peut durer plusieurs années. Le repère utile n’est donc pas un chiffre unique mais la succession des actes : inventaire, vérification des créances, réalisation des actifs, répartitions, puis clôture pour extinction du passif ou pour insuffisance d’actif. Demander régulièrement au liquidateur ou au greffe où en est la procédure, et relancer le mandataire quand un dividende du plan ou une répartition tarde, fait partie des gestes simples qui évitent de découvrir trop tard qu’un délai est passé.
Conclusion
Le redressement judiciaire obéit à un calendrier chiffré qu’il faut connaître par cœur : six mois d’observation renouvelables une fois, portés à dix-huit mois au maximum avec la prolongation exceptionnelle demandée par le procureur de la République ; deux mois pour le bilan financier qui conditionne la poursuite et pour déclarer sa créance après la publication au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales ; jusqu’à dix ans pour exécuter le plan, quinze ans seulement pour l’agriculteur personne physique ; et une conversion en liquidation possible à tout moment dès que le redressement apparaît manifestement impossible, sans nouvelle constatation de la cessation des paiements. Dirigeant, salarié ou créancier, chacun dispose d’une fenêtre d’action courte au début de la procédure, et chaque délai manqué referme une option : financement de l’observation, déclaration de créance, projet de plan, signalement des impayés au commissaire à l’exécution du plan. Faire vérifier sa situation et ses délais dès le jugement d’ouverture reste le moyen le plus sûr de traverser ces dix-huit mois sans perdre ses droits.