La décision italienne autorisant le retour progressif de trois enfants auprès de leurs parents, après un placement décidé alors que la famille vivait dans une forêt, a suscité de nombreux commentaires. Le sujet dépasse pourtant le fait divers. Lorsqu’un enfant est déplacé, retenu ou séparé de l’un de ses parents, la question centrale n’est jamais seulement celle du mode de vie familial : il faut déterminer la résidence habituelle de l’enfant, le titulaire du droit de garde, la juridiction compétente et les mesures compatibles avec son intérêt supérieur.
Le présent article ne transpose pas une décision italienne au droit français. Il explique les repères français utiles à un parent confronté à un départ à l’étranger, à un non-retour après vacances ou à une décision étrangère organisant un retour par étapes. Il s’appuie sur la fiche officielle Service-Public consacrée à l’enlèvement parental, sur la fiche relative à l’autorité parentale en cas de séparation et sur sept décisions de la première chambre civile. Les décisions sont liées uniquement vers les pages officielles de la Cour de cassation.
La réponse courte est la suivante : un retour progressif peut être une modalité de protection, mais il ne constitue pas automatiquement le remède juridique au déplacement illicite. Le juge doit distinguer le contentieux du retour, qui tend à rétablir rapidement la situation antérieure, du contentieux de l’autorité parentale, qui permet d’organiser durablement la vie de l’enfant. Cette distinction commande les preuves à réunir et les demandes à présenter.
I.A. Le déplacement international se mesure à la résidence habituelle et au droit de garde
En droit international privé de la famille, le mot « enlèvement » ne signifie pas nécessairement qu’un enfant a été pris par un inconnu. Un parent peut être concerné lorsqu’il emmène l’enfant sans l’accord requis, refuse de le remettre à l’issue d’un droit de visite, conserve l’enfant au-delà de la période convenue ou modifie son lieu de résidence en méconnaissance des droits de l’autre parent. La fiche officielle Service-Public précise qu’un enlèvement parental peut exister même lorsque les deux parents exercent l’autorité parentale.
Cette précision est essentielle après un divorce. Le jugement qui fixe la résidence chez un parent ne transforme pas l’autre en simple visiteur dépourvu de droits. La séparation ne supprime pas, par elle-même, l’exercice conjoint de l’autorité parentale. Un départ à l’étranger doit donc être analysé à partir des droits effectivement exercés, de la décision judiciaire ou de l’accord parental, et non à partir de la seule qualité de parent hébergeant.
Dans son arrêt du 30 avril 2025, n° 24-20.497, la première chambre civile a rappelé, dans les termes obtenus par Voyage : « Selon l’article 3 de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants, est illicite tout déplacement d’un enfant fait en violation du droit de garde exercé effectivement et attribué à une personne par le droit ou le juge de l’Etat dans lequel l’enfant avait sa résidence habituelle avant son déplacement. » Lire l’arrêt Civ. 1re, 30 avril 2025, n° 24-20.497.
Le même arrêt ajoute que la cour d’appel avait relevé que les deux parents exerçaient conjointement l’autorité parentale et que le père sollicitait effectivement l’exercice de son droit de garde. La Cour de cassation en déduit que le parent ne pouvait pas décider unilatéralement de déplacer les enfants à l’étranger. La leçon pratique est nette : l’exercice concret du droit de garde compte, même lorsqu’il n’existe pas de résidence alternée et même lorsqu’un parent pense agir dans l’intérêt immédiat des enfants.
La résidence habituelle n’est pas une adresse administrative figée. Elle correspond au centre de vie de l’enfant, apprécié à partir de faits : durée et stabilité du séjour, environnement familial, scolarité, soins, activités, attaches sociales et organisation quotidienne. Dans un dossier de retour progressif, la date et le lieu du déplacement, la durée du séjour initialement prévu, les échanges entre les parents et les décisions étrangères deviennent donc déterminants.
La première chambre civile l’a encore formulé dans l’arrêt du 12 juin 2025, n° 24-17.787 : « Selon l’article 3 b) de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants, le déplacement ou le non-retour d’un enfant est considéré comme illicite lorsqu’il a eu lieu en violation d’un droit de garde, attribué par le droit de l’Etat dans lequel l’enfant avait sa résidence habituelle immédiatement avant son déplacement ou son non-retour. » Lire l’arrêt Civ. 1re, 12 juin 2025, n° 24-17.787.
La Cour précise dans cette décision que le droit de garde comprend le droit de décider du lieu de résidence. Cette formulation évite une confusion fréquente : être titulaire de l’autorité parentale ne signifie pas pouvoir modifier seul la résidence habituelle de l’enfant. Inversement, l’absence de jugement détaillé ne signifie pas que le déplacement est juridiquement neutre. Il faut vérifier la loi de l’État de résidence habituelle et la manière dont l’autorité parentale y était exercée.
Le parent qui découvre le départ doit ainsi conserver le jugement de divorce, la convention parentale, les billets, les messages, les certificats de scolarité, les informations de localisation et tout élément établissant la résidence habituelle. Il doit éviter les qualifications excessives dans ses premiers échanges : la priorité est de décrire des faits datés, de signaler la situation aux autorités et de saisir la juridiction compétente. Une accusation imprécise peut détourner le débat de l’urgence réelle.
I.B. Le retour n’est pas une nouvelle décision de garde : il tend à restaurer la situation antérieure
La procédure fondée sur la Convention de La Haye de 1980 ne sert pas, en principe, à décider quel parent est le meilleur éducateur. Elle vise à empêcher qu’un parent obtienne, par un déplacement ou un non-retour, une modification de fait de la situation familiale avant que le juge de la résidence habituelle puisse statuer. C’est pourquoi la procédure du retour est distincte du jugement au fond sur la résidence, le droit de visite ou l’exercice de l’autorité parentale.
Dans l’arrêt du 10 juillet 2024, n° 24-12.156, la première chambre civile a cité la règle suivante : « Le principe est donc le retour de l’enfant dans l’État de sa résidence habituelle immédiatement avant le déplacement ou le non-retour illicite. » Lire l’arrêt Civ. 1re, 10 juillet 2024, n° 24-12.156. La même décision rappelle que l’objectif est le rétablissement de la situation antérieure et le retour de l’enfant dans la zone d’influence des juridictions de sa résidence habituelle initiale.
Ce principe explique pourquoi un retour par étapes ne peut pas être présenté comme une règle générale. Il peut être décidé ou accepté lorsque les circonstances concrètes rendent nécessaire une transition : âge de l’enfant, état de santé, rupture prolongée des liens, conditions d’accueil, risques identifiés et capacité des adultes à respecter un calendrier. Mais la progressivité doit rester rattachée à l’intérêt de l’enfant et au cadre juridictionnel compétent. Elle ne permet pas à un parent de conserver définitivement l’enfant en attendant qu’une nouvelle situation devienne irréversible.
Le même arrêt reconnaît toutefois que la Convention ne commande pas une application mécaniquement rigide. La Cour écrit : « Le retour de l’enfant peut être demandé vers un État autre que celui dans lequel l’enfant avait sa résidence habituelle immédiatement avant son déplacement ou son non-retour illicite, mais à titre exceptionnel. » Cette exception doit être comprise strictement. Elle ne transforme pas le juge du retour en juge général de la résidence, mais elle permet d’éviter qu’une exécution purement géographique contredise l’objectif de protection.
Dans l’actualité italienne, la formule du retour progressif doit donc être lue avec prudence. Une décision de placement et une décision organisant des relations familiales ne sont pas nécessairement une décision de retour au sens de la Convention de La Haye. Le parent français doit identifier la nature exacte de la décision étrangère, son caractère provisoire ou définitif, l’autorité qui l’a rendue et les voies de recours ouvertes. Il ne faut pas déduire d’un article de presse les effets procéduraux d’un jugement étranger.
La Cour de cassation a aussi jugé, le 10 juillet 2024, n° 23-19.042, que les articles 4 et 11 de la Convention de New York relative aux droits de l’enfant ne pouvaient pas, dans le litige examiné, fonder directement une demande de retour. Elle énonce : « Ces dispositions ne peuvent être invoquées devant les tribunaux, dès lors que, ne créant des obligations qu’à la charge des Etats parties, elles ne sont pas directement applicables en droit interne. » Lire l’arrêt Civ. 1re, 10 juillet 2024, n° 23-19.042.
Cette décision ne diminue pas la place de l’intérêt supérieur de l’enfant. Elle rappelle seulement qu’un principe international doit être mobilisé par le bon instrument juridique. Selon les États concernés, il faudra rechercher l’application de la Convention de La Haye de 1980, de la Convention de La Haye de 1996, du règlement européen pertinent ou du droit interne. Une demande fondée sur le mauvais texte peut être rejetée alors même que la situation familiale appelle une intervention rapide.
La première chambre civile a également refusé qu’une demande autonome de retour soit fondée sur la Convention de La Haye de 1996 lorsque les conditions de la Convention de 1980 n’étaient pas réunies. Dans l’arrêt du 10 juillet 2024, n° 23-22.272, elle indique : « aucune de ces dispositions ne saurait constituer le fondement d’une demande autonome de retour. » Lire l’arrêt Civ. 1re, 10 juillet 2024, n° 23-22.272. Le dossier doit donc être qualifié avant toute demande.
II.A. Les exceptions au retour exigent une démonstration concrète du danger ou de la situation intolérable
Le retour immédiat n’est pas aveugle. La Convention de La Haye prévoit des exceptions, notamment lorsqu’un risque grave de danger physique ou psychique ou une situation intolérable est établi. La charge argumentative est importante : le parent ne doit pas seulement démontrer que l’enfant préfère le pays d’accueil, que le conflit est intense ou que le retour sera difficile. Il doit établir en quoi le retour immédiat créerait le risque juridiquement exigé, et quelles mesures de protection sont ou ne sont pas disponibles.
Dans l’arrêt du 2 juillet 2025, n° 24-22.101, la première chambre civile a censuré une cour d’appel qui avait retenu le risque de déstabilisation d’une enfant à partir de motifs insuffisants. Elle rappelle : « il ne peut être fait exception au retour immédiat de l’enfant que s’il existe un risque de danger grave ou de création d’une situation intolérable. » Lire l’arrêt Civ. 1re, 2 juillet 2025, n° 24-22.101.
La Cour poursuit que les motifs tirés des changements d’établissement scolaire, de l’expression du souhait de l’enfant et de l’instabilité ressentie ne caractérisaient pas, à eux seuls, le danger grave ou la situation intolérable. Cette solution ne signifie pas que la parole de l’enfant est indifférente. Elle impose au juge de relier chaque élément à un risque précis, actuel et suffisamment documenté. Le dossier doit donc distinguer les faits, les ressentis, les conséquences prévisibles et les garanties proposées.
L’enfant capable de discernement peut être entendu selon les règles applicables. Son opinion doit être prise en considération, mais elle ne remplace pas l’analyse juridique de la résidence habituelle et du droit de garde. Dans un projet de retour progressif, le calendrier, la présence d’un tiers, la continuité scolaire, les conditions d’hébergement et les modalités de contact avec chacun des parents peuvent constituer des garanties à discuter. Le juge doit cependant vérifier qu’elles sont réalistes, contrôlables et adaptées à l’enfant.
La notion de danger grave ne doit pas être diluée dans toute contrariété. Elle peut être étayée par des certificats, des rapports, des décisions antérieures, des éléments relatifs à des violences, des menaces, une absence totale de prise en charge ou un risque sérieux de rupture des soins. Chaque pièce doit être datée et reliée à la demande. Une accumulation de documents sans explication chronologique ne suffit pas nécessairement à rendre le risque intelligible.
Le retour progressif peut alors être envisagé comme une mesure de sécurisation, mais il faut préciser qui le décide et sur quel fondement. S’agit-il d’un accord parental homologué, d’une mesure provisoire, d’une décision de l’autorité de protection de l’enfance, d’une décision rendue dans le cadre d’une demande de retour ou d’une organisation des contacts ? Ces catégories n’ont ni la même portée ni les mêmes voies de contestation.
L’arrêt du 2 juillet 2025, n° 24-21.917, concerne précisément la cohérence entre le rejet d’une demande de retour et les frais réclamés à l’autre parent. La Cour énonce : « le juge ne peut condamner une partie en application de ce texte que s’il ordonne le retour ou statue sur le droit de visite sur le fondement de la Convention. » Lire l’arrêt Civ. 1re, 2 juillet 2025, n° 24-21.917. La solution rappelle qu’une décision doit rester cohérente avec le fondement procédural mobilisé.
Pour un parent, cette cohérence se traduit par des demandes précises. Il faut indiquer si l’on sollicite le retour, une mesure provisoire de contact, une interdiction de sortie, la fixation de la résidence ou la reconnaissance d’une décision étrangère. Demander « le retour des enfants » sans préciser la procédure, l’État de résidence habituelle et les mesures d’accompagnement expose à une réponse incomplète.
II.B. Les démarches françaises : agir vite, documenter les faits et préserver les liens
La fiche Service-Public vérifiée le 19 août 2026 recommande d’agir rapidement lorsque l’enfant est emmené à l’étranger. Le parent peut contacter le Bureau de la protection des mineurs et de la famille du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, le consulat ou l’ambassade, ainsi que les autorités de police ou de gendarmerie selon les circonstances. Il doit rassembler le livret de famille, l’acte de naissance, les décisions relatives à l’autorité parentale, les photographies récentes et les informations de localisation.
La plainte et la procédure civile ne poursuivent pas le même objectif. La plainte porte sur une infraction éventuelle. La demande devant le juge aux affaires familiales vise l’organisation de la résidence, des relations personnelles et de l’autorité parentale. La demande de retour international s’inscrit dans un cadre encore différent. Ces démarches peuvent se compléter, mais l’une ne remplace pas l’autre.
Le droit français rappelle que la séparation est sans incidence sur l’exercice de l’autorité parentale. Les parents doivent maintenir des relations personnelles avec l’enfant et respecter les liens de celui-ci avec l’autre parent. Lorsqu’un parent décide seul d’un acte important, l’autre peut manifester son désaccord et saisir le juge. Cette règle est utile même avant un départ : un parent qui identifie un risque doit conserver les échanges et demander une mesure adaptée plutôt que multiplier les confrontations informelles.
La Cour de cassation a précisé, dans l’arrêt du 12 juin 2025, n° 24-17.787, que le droit de garde comprend « le droit portant sur les soins de la personne de l’enfant et, en particulier, celui de décider de son lieu de résidence ». Cette citation doit guider l’analyse d’un départ présenté comme un simple séjour. La durée annoncée, la date de retour, l’inscription scolaire, le logement et les démarches administratives peuvent révéler qu’un séjour est devenu un projet d’installation.
Lorsque la Convention de La Haye de 1980 est applicable, la rapidité est déterminante. Le parent doit éviter d’attendre que la nouvelle situation se consolide. Dans l’arrêt du 10 juillet 2024, n° 24-12.156, la Cour a rappelé que, lorsque la demande est introduite dans le délai prévu par la Convention, l’autorité saisie ordonne le retour immédiat, sauf exception établie. Elle cite : « L’autorité judiciaire ou administrative, même saisie après l’expiration de la période d’un an prévue à l’alinéa précédent, doit aussi ordonner le retour de l’enfant, à moins qu’il ne soit établi que l’enfant s’est intégré dans son nouveau milieu. »
Cette règle ne doit pas être simplifiée en un délai automatique qui rendrait toute action tardive inutile. Le dépassement d’un délai peut modifier l’analyse, notamment lorsque l’intégration dans le nouveau milieu est invoquée, mais il ne dispense pas le juge d’examiner les conditions de la Convention. La stratégie doit donc être construite dès les premiers jours, avec une chronologie complète et une demande juridiquement qualifiée.
La décision du 10 juillet 2024, n° 23-19.042, rappelle par ailleurs que la convention applicable dépend des États concernés. La Cour a rejeté une demande de retour vers l’Inde fondée sur des dispositions qui ne s’appliquaient pas entre les États concernés. L’existence d’un divorce français, d’une autorité parentale conjointe ou d’une décision étrangère ne suffit donc pas à choisir le texte. Il faut vérifier les ratifications, le champ matériel et la résidence habituelle immédiatement antérieure au déplacement.
Dans l’arrêt du 30 avril 2025, n° 24-20.497, la Cour a aussi rejeté le pourvoi après avoir constaté que le parent resté dans l’État d’origine exerçait effectivement son droit de garde. Elle a écrit : « Mme [D] ne pouvait décider unilatéralement de déplacer les enfants à l’étranger sans l’accord de leur père. » Cette phrase, citée verbatim, illustre la conséquence pratique d’une autorité parentale exercée conjointement : le projet de départ doit être discuté et, en cas de désaccord, soumis au juge avant le déplacement.
Enfin, l’arrêt du 2 juillet 2025, n° 24-21.917, montre que les frais doivent être rattachés à la décision effectivement rendue. La Convention permet de mettre certains frais à la charge de la personne qui a déplacé ou retenu l’enfant lorsque le juge ordonne le retour ou statue sur le droit de visite sur ce fondement. Elle ne permet pas de réclamer automatiquement tous les frais dès lors qu’une procédure a été engagée.
Un parent confronté à une situation comparable à celle commentée dans la presse peut consulter les ressources officielles et, si nécessaire, un avocat en enlèvement parental à Paris. Cette démarche ne préjuge pas du résultat. Elle permet de vérifier la convention applicable, d’ordonner les pièces, de distinguer les demandes et d’éviter qu’une décision étrangère ou un article de presse soit interprété au-delà de sa portée.
Le point décisif reste l’intérêt concret de l’enfant. Cet intérêt ne se confond ni avec la préférence d’un parent, ni avec la sanction morale d’un mode de vie, ni avec le souhait de préserver à tout prix une organisation antérieure. Il suppose une décision motivée, proportionnée et exécutable. Un retour progressif peut parfois protéger l’enfant; dans d’autres dossiers, il peut prolonger une incertitude préjudiciable. La bonne question est donc celle des garanties vérifiables et du cadre juridique compétent, non celle d’une solution médiatique présentée comme universelle.
À retenir : le départ ou le non-retour d’un enfant après séparation doit être examiné à partir de la résidence habituelle et du droit de garde; la procédure de retour ne tranche pas à elle seule la garde au fond; les exceptions exigent une preuve concrète du danger grave ou de la situation intolérable; enfin, la rapidité, la chronologie et la qualification exacte des demandes sont déterminantes.
Le cabinet Kohen Avocats intervient sur ces questions comme avocat en droit de la famille à Paris.