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Rupture conventionnelle et congé maternité : quel salaire de référence retenir ?

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Maître Hassan KOHEN
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Rupture conventionnelle et congé maternité : quel salaire de référence retenir ?

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Une salariée reçoit un projet de rupture conventionnelle pendant son congé de maternité ou peu après sa reprise. Le montant proposé paraît faible. En ouvrant ses bulletins de paie, elle retrouve des lignes d’absence, un complément employeur, des indemnités journalières et parfois un rappel de prime. Quel chiffre faut-il comparer au salaire de référence inscrit dans la simulation ? La vérification commence par deux données indépendantes, l’ancienneté et la rémunération brute retenue. Une erreur sur l’une ou sur l’autre peut réduire sensiblement le montant proposé.

Le Code du travail fixe un plancher à l’indemnité de rupture conventionnelle. Il assimile aussi le congé de maternité à une période de travail effectif pour les droits liés à l’ancienneté. Pour la rémunération, le contrôle demande davantage de pièces. Il faut identifier la règle appliquée par l’employeur, comparer les deux moyennes prévues pour le minimum légal et reconnaître ce que représentent les lignes versées pendant l’absence. Avec des commissions ou une augmentation à la reprise, le dernier bulletin donne rarement toutes les réponses. Le cas chiffré ci-dessous montre comment isoler l’effet d’un mois atypique. Les étapes suivantes permettent de demander une correction précise, de distinguer le complément négocié des autres sommes dues et de choisir la démarche adaptée si le projet a déjà été signé.

I. Rupture conventionnelle et congé de maternité, quel salaire de référence vérifier ?

A. Comment calculer l’indemnité de rupture conventionnelle ?

Le point de départ est le montant inscrit sur la convention. Selon l’article L. 1237-13 du Code du travail, l’indemnité spécifique qu’elle fixe ne peut être inférieure à l’indemnité prévue à l’article L. 1234-9. L’article L. 1234-9 rattache le calcul de l’indemnité légale de licenciement à la rémunération brute antérieure à la rupture. Demandez donc à l’employeur le montant brut et la méthode qui le produit. Une mention « minimum légal » à côté d’un chiffre ne donne ni l’ancienneté retenue, ni les mois choisis, ni les primes intégrées.

Pour vérifier le minimum légal, séparez l’ancienneté du salaire de référence. L’article R. 1234-2 du Code du travail fixe un quart de mois de salaire par année d’ancienneté pour les dix premières années et un tiers de mois par année à partir de dix ans. L’article R. 1234-1 prévoit un calcul proportionnel au nombre de mois complets en cas d’année incomplète. Ainsi, sept ans et six mois donnent un coefficient de 1,875 mois de salaire. Si le dossier franchit dix ans, faites apparaître les deux tranches sur deux lignes du calcul. Multiplier toutes les années par un tiers changerait indûment le résultat.

Le congé de maternité figure sur la chronologie d’ancienneté. L’article L. 1225-24 du Code du travail prévoit que le congé suspend le contrat et assimile sa durée à du travail effectif pour les droits que la salariée tient de son ancienneté. Si la simulation a déduit les mois de congé de maternité comme une absence ordinaire, faites vérifier cette ligne avant de discuter le salaire retenu. Même avec une moyenne salariale exacte, abaisser artificiellement le coefficient d’ancienneté diminue le résultat. Si vous avez aussi bénéficié d’un congé parental, isolez-le sur la chronologie. L’article L. 1225-54 prévoit pour l’ancienneté des règles propres au congé parental à temps plein et à la réduction du temps de travail dans le cadre du congé parental.

Pour vérifier ensuite le salaire, comparez les formules énoncées à l’article R. 1234-4 du Code du travail. Pour l’indemnité de licenciement, il retient la formule la plus avantageuse entre la moyenne mensuelle des douze derniers mois précédant le licenciement et le tiers des trois derniers mois. Lorsque la durée de service est inférieure à douze mois, le premier terme de la comparaison est la moyenne de la rémunération de l’ensemble des mois précédant le licenciement. Pour la formule des trois mois, une prime annuelle ou exceptionnelle versée pendant cette période est retenue à due proportion. Ces règles donnent un cadre de comparaison. Face à des bulletins affectés par le congé, il reste à déterminer quels mois et quelles sommes traduisent la rémunération pertinente.

Vérifiez séparément si un autre minimum s’applique. Relevez le nom et l’identifiant de la convention collective sur le bulletin et demandez la référence du texte utilisé. La fiche officielle sur l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle rappelle que des dispositions conventionnelles, le contrat ou un usage peuvent prévoir une formule plus avantageuse. Pour comparer, faites chiffrer chaque formule dans son entier. Un taux plus généreux peut s’accompagner d’une autre définition de la rémunération. L’analyse d’un projet de rupture conventionnelle distingue ainsi le montant minimum applicable, le supplément négocié et les éléments de paie qui restent à régler.

B. Rupture conventionnelle après le congé de maternité, quels bulletins utiliser ?

Constituez un tableau avec les bulletins antérieurs au départ, ceux établis pendant le congé et ceux de la reprise, s’il y en a. Pour chaque ligne, notez le mois concerné, le fixe brut, le variable, les primes, les retenues pour absence et les éventuelles régularisations. Ajoutez deux colonnes distinctes pour les indemnités journalières et les compléments de l’employeur. Un paiement peut apparaître avec un libellé différent selon le traitement de la paie. Rapprochez les montants des décomptes d’indemnités journalières avant de les additionner. En particulier, prendre le net payé comme salaire brut de référence rend les deux calculs réglementaires inutilisables.

Classez ensuite les mois qui appellent une explication. Un bulletin partagé entre des jours travaillés et des jours de congé peut afficher un brut moindre que le fixe contractuel. Un bulletin de reprise peut contenir un rappel versé d’un seul coup pour plusieurs périodes. Une commission encaissée pendant l’absence peut rémunérer une affaire conclue avant le départ. À l’inverse, un montant élevé peut inclure une prime exceptionnelle dont seule une fraction entre dans la moyenne courte, selon l’article R. 1234-4. Pour chacun de ces mois, demandez à la paie le fait générateur du versement et la méthode utilisée pour le prendre en compte.

Les textes distinguent le droit à l’ancienneté et le calcul du salaire. L’article L. 1225-24 explique pourquoi le congé compte pour l’ancienneté. Il ne définit pas une méthode de reconstitution de chaque variable. L’article R. 1234-4 donne les deux moyennes de droit commun pour le licenciement, sans fixer un traitement détaillé des mois de maternité. Il faut donc examiner le calcul proposé en regard du motif de l’absence, des règles de rémunération en vigueur et de l’interdiction des mesures discriminatoires, notamment en matière de rémunération, en raison du sexe ou de la grossesse, posée par l’article L. 1132-1.

Deux arrêts aident à poser les bonnes questions. Dans un dossier de licenciement pour inaptitude après une absence pour maladie, la Cour de cassation, chambre sociale, 23 mai 2017, n° 15-22.223, a retenu la rémunération des douze ou des trois derniers mois précédant l’arrêt maladie, selon la formule la plus favorable. Le litige portait sur le reliquat d’indemnité de licenciement. Cet arrêt donne un point de comparaison pour discuter d’une moyenne diminuée par une absence. Son motif vise l’arrêt maladie dans un dossier de licenciement. Il ne suffit pas à fixer la période applicable à toute rupture conventionnelle liée à la maternité.

Dans un autre dossier, la Cour de cassation, chambre sociale, 5 juin 2019, n° 18-12.862, a approuvé l’intégration de la part variable au salaire servant au maintien conventionnel de rémunération pendant le congé de maternité. La cour d’appel avait retenu une moyenne annuelle, compte tenu des fluctuations de commissions et de l’absence de chiffre d’affaires ouvrant droit au variable pendant les trois mois avant le congé. L’arrêt interprète la convention collective des sociétés financières applicable au dossier. Son intérêt pour votre contrôle est concret : si la paie a pris uniquement votre fixe, demandez ce qu’elle a fait de vos commissions et pourquoi. La règle de maintien du salaire dans cette affaire ne fournit pas, à elle seule, la formule de votre indemnité de rupture.

Regardez aussi les augmentations. La salariée retrouve son précédent emploi ou un emploi similaire assorti d’une rémunération au moins équivalente à l’issue du congé, selon l’article L. 1225-25. L’article L. 1225-26 décrit, avec les réserves conventionnelles qu’il précise, les majorations de rémunération à la suite du congé, liées aux augmentations générales et à la moyenne des augmentations individuelles du groupe de comparaison prévu par le texte. Si le bulletin de reprise présente une hausse, relevez sa date d’effet et la période du rappel éventuel. Lorsque vous demandez un recalcul, indiquez si le désaccord concerne l’absence de prise en compte d’une hausse due, le rattachement de son rappel à un mois ou le choix des mois eux-mêmes. Ce sont trois problèmes différents.

II. Indemnité de rupture conventionnelle et congé de maternité, comment vérifier le montant proposé ?

A. Comment comparer trois et douze mois quand la paie a changé ?

Voici un exemple de calcul, sur des chiffres fictifs. Une salariée totalise sept ans et six mois d’ancienneté, congé de maternité inclus. Les douze mois de rémunération qu’elle propose de comparer totalisent 36 600 euros bruts, soit 3 050 euros par mois. Parmi ces mois, les trois derniers de la période testée totalisent 9 150 euros de rémunération ordinaire et comprennent en plus une prime annuelle de 2 400 euros. On suppose que cette prime entre dans le salaire, qu’elle couvre douze mois et que les 36 600 euros de la moyenne longue la comprennent déjà. Ces hypothèses doivent figurer sur le tableau afin qu’un autre lecteur puisse reproduire le calcul.

Dans la moyenne courte, la fraction de la prime utilisée dans l’exemple est de 600 euros, soit trois douzièmes de 2 400 euros. La moyenne obtenue est alors de 3 250 euros, soit 9 750 euros divisés par trois. La moyenne sur douze mois ressort, elle, à 3 050 euros. À ancienneté identique, retenir 3 250 euros donne un plancher illustratif de 6 093,75 euros, contre 5 718,75 euros avec une base de 3 050 euros. L’écart de 375 euros vient ici du choix de la moyenne. L’article R. 1234-4 donne la règle de comparaison et de proratisation utilisée pour cet exemple. Les articles R. 1234-1 et R. 1234-2 donnent le coefficient d’ancienneté.

Supposons à présent qu’une autre simulation affiche 4 312,50 euros. Avec le même coefficient de 1,875, ce résultat correspond à une base de 2 300 euros. Cette division permet de localiser l’écart. Si l’employeur confirme l’ancienneté mais ne retrouve pas les 2 300 euros dans son tableau, vérifiez les retenues d’absence, la prime et le mois de reprise. Par exemple, un système de paie peut avoir repris le brut versé d’un mois dégradé sans signaler qu’il s’agit d’un mois incomplet. La comparaison expose l’effet de cette hypothèse. Elle ne donne pas automatiquement droit à la différence entre les deux simulations, car le choix de la période et le traitement de chaque ligne doivent encore être justifiés par les pièces.

Demandez une simulation dans laquelle les douze mois et les trois mois sont nommés et les additions visibles. Si la personne chargée de la paie corrige un mois en appliquant un salaire théorique, demandez à quoi correspond ce dernier, par exemple au fixe du contrat, à une grille révisée ou à un ensemble comprenant du variable. Si elle choisit une période antérieure au départ, faites préciser quelles commissions et quelles primes sont comprises dans ce choix. Si elle maintient une moyenne intégrant des mois de congé, demandez comment l’absence, les prestations et les compléments ont été traités. Les dates de paie, les dates d’acquisition et la période de calcul ont chacune leur place dans la réponse.

Les vérifications sont plus simples si vous pouvez rapprocher chaque correction d’un document. Le contrat ou l’avenant justifie le fixe. Le plan de rémunération et les relevés de commissions documentent le variable. L’accord ou le règlement applicable à une prime indique ce qu’elle rémunère. Le décompte de la caisse aide à identifier les indemnités journalières. Le bulletin rectificatif explique un rappel, à condition d’en identifier la période. Lorsque le même versement apparaît à plusieurs endroits, conservez ces pièces ensemble pour pouvoir exclure un double comptage. Si l’entreprise invoque une convention collective, demandez l’article qu’elle utilise pour expliquer sa formule.

Un second exemple permet de contrôler l’ancienneté quand une absence fait passer le calcul sous un seuil. Pour un salaire de référence de 3 600 euros et une ancienneté de dix ans et trois mois, les dix premières années donnent 9 000 euros. Les trois mois suivants donnent 300 euros, soit un quart d’année au taux d’un tiers de mois de salaire par année. Le total illustratif atteint 9 300 euros. Si la simulation retire à tort quatre mois de congé de maternité, elle raisonne alors sur neuf ans et onze mois et donne 8 925 euros, même si le salaire de référence reste identique. Dans cet exemple, le passage sous dix ans explique une partie de l’écart. Le traitement du congé résulte de l’article L. 1225-24, et le calcul par tranches et mois complets des articles R. 1234-2 et R. 1234-1.

Lorsque plusieurs bulletins sont contestés à la fois, comparez les résultats en changeant une seule donnée sur chaque ligne du tableau. Gardez d’abord le salaire de la simulation et corrigez l’ancienneté. Gardez ensuite l’ancienneté corrigée et remplacez la moyenne courte par votre calcul. Si une prime a été ajoutée à la rémunération globale, vérifiez si elle était déjà incluse dans le cumul annuel. Cette méthode permet de chiffrer séparément une erreur d’ancienneté, une prime comptée deux fois et l’effet d’un mois pris sur une base incomplète. Les montants qui restent discutés peuvent alors être isolés au lieu de conduire à rejeter l’ensemble du décompte.

Enfin, rapprochez le projet du décompte de fin de contrat. Le projet a vocation à indiquer l’indemnité spécifique. Les éléments de paie déjà acquis doivent être repérés à part, avec leur origine et leur montant. Les périodes de congé de maternité entrent dans le calcul des droits à congés payés en vertu de l’article L. 3141-5. Si le contrat prend fin alors que des congés acquis restent à prendre, l’article L. 3141-28 prévoit une indemnité compensatrice pour la fraction correspondante. Demandez une présentation séparée du minimum, de l’éventuel supplément négocié et de cette indemnité pour congés. Un montant global peut dissimuler une confusion de rubriques même lorsque l’addition finale est exacte.

B. Que faire si le salaire de référence est trop bas ?

Avant la signature, partez d’une question vérifiable. Par exemple, relevez que deux mois de congé diminuent la moyenne et que la simulation ne distingue pas salaire, complément et prestations. Ajoutez le chiffre obtenu avec vos propres hypothèses, la convention collective mentionnée sur votre bulletin et les mois dont vous demandez la vérification. Le but de cette démarche est d’obtenir une version corrigée, avec une explication, avant de donner votre accord sur le montant. Vous pouvez aussi demander que la discussion se poursuive lors d’un entretien et, dans les conditions de l’article L. 1237-12, vous faire assister.

La signature reste un choix. L’article L. 1237-11 dispose que la rupture conventionnelle « ne peut être imposée par l’une ou l’autre des parties ». Les parties doivent s’accorder sur le projet. La Cour de cassation, chambre sociale, 25 mars 2015, n° 14-10.149, a admis qu’une rupture conventionnelle pouvait être conclue pendant la période de suspension liée au congé de maternité en l’absence de fraude ou de vice du consentement. Dans cette affaire, le grief tiré de la période de protection a été écarté sur ce point. La question du salaire de référence de l’indemnité spécifique n’y a pas été tranchée. Une discussion sur un chiffre de paie et une contestation du consentement sont donc à examiner sur leurs pièces respectives.

Si vous avez signé, vérifiez aussitôt la date à laquelle les deux signatures ont été apposées. L’article L. 1237-13 accorde à chaque partie quinze jours calendaires à compter de la signature par les deux parties pour exercer son droit de rétractation. Le même article prévoit une lettre adressée par un moyen qui atteste sa date de réception par l’autre partie. Si vous voulez revenir sur votre accord, identifiez la démarche qui correspond à ce texte. Une demande d’explication adressée au service de paie n’a pas le même objet qu’une lettre qui exprime clairement votre rétractation. Gardez la convention datée et la preuve de la réception de cette lettre.

Dans le régime ordinaire d’homologation, c’est après la période de rétractation que la demande est envoyée à l’autorité administrative. L’article L. 1237-14 prévoit une instruction de quinze jours ouvrables à compter de la réception de la demande et précise qu’en l’absence de notification dans ce délai, l’homologation est réputée acquise. Le même article attribue les litiges concernant la convention, l’homologation ou son refus au conseil de prud’hommes et prévoit que le recours doit être formé avant l’expiration de douze mois à compter de la date de l’homologation, à peine d’irrecevabilité. Identifiez la date réelle d’homologation à l’aide des pièces conservées. Si vous détenez un mandat ouvrant droit à la protection visée par l’article L. 1237-15, cet article soumet la rupture à l’autorisation de l’inspecteur du travail selon un régime distinct.

Une erreur arithmétique peut se régler avec un bulletin et une multiplication. Une contestation liée à la grossesse ou à la reprise peut demander une chronologie plus complète. Conservez les versions successives du calcul et les messages qui expliquent un changement de base. En cas de litige relatif à une discrimination, l’article L. 1134-1 prévoit que le salarié présente des éléments de fait laissant supposer une discrimination et que la partie défenderesse doit ensuite justifier sa décision par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination. Une fiche de paie isolée montre un montant. Une simulation, les bulletins correspondants et l’explication des lignes retenues permettent de discuter la méthode et, le cas échéant, le motif d’un traitement différent.

Conclusion

Pour vérifier une indemnité de rupture conventionnelle pendant ou après un congé de maternité, demandez le coefficient d’ancienneté, les deux moyennes et le détail des sommes affectées par l’absence. Identifiez la règle qui s’applique aux primes, aux commissions et à une éventuelle augmentation à la reprise. Faites chiffrer séparément les congés payés qui restent à solder, le minimum applicable et la part négociée. Le tableau qui en résulte permet de distinguer une simple différence de présentation d’un écart à expliquer et, si la convention a déjà été signée, de retrouver les pièces qui déterminent la démarche possible.

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