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Regroupement familial après un refus : la mairie et l’OFII doivent-ils revérifier le même logement ?

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit des étrangers à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Regroupement familial après un refus : la mairie et l’OFII doivent-ils revérifier le même logement ?

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Vous avez reçu un refus de regroupement familial et vous envisagez de redéposer votre dossier avec la même adresse. Vous avez peut-être obtenu un métrage plus précis, changé de contrat de travail ou retrouvé une pièce qui manquait. La mairie doit-elle reprendre ses vérifications et l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) doit-il rendre un nouvel avis ? Dans un arrêt du 13 novembre 2026, n° 25NC00240 et 25NC00619, la cour administrative d’appel de Nancy a jugé que l’absence de nouvelle saisine du maire et de l’OFII était sans incidence dans l’affaire examinée. La première instruction comportait des avis, l’intéressé vivait toujours à la même adresse et l’insuffisance de surface demeurait acquise.

Pour préparer une deuxième demande, commencez par comparer les deux situations, pièce par pièce. Un meilleur justificatif peut éclairer un fait qui existait déjà. Un bail signé pour un autre appartement ou des revenus nouvellement perçus changent les données du dossier. Ces deux types de pièces demandent des démarches différentes. Si un second refus arrive, vous pourrez alors vérifier si la préfecture s’est appuyée sur une constatation encore valable, a ignoré un changement établi ou a tiré une conséquence erronée d’un avis antérieur. Le raisonnement ci-dessous concerne le régime de droit commun du regroupement familial régi par le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA).

I. Regroupement familial à la même adresse : ce que valent les anciennes vérifications

A. Un nouvel avis du maire ou de l’OFII est-il nécessaire après un premier refus ?

Commencez par identifier qui a écrit quoi. L’article L. 434-10 du CESEDA prévoit une vérification des conditions de logement et de ressources par le maire de la commune où vous résidez ou envisagez de vous établir. L’article R. 434-23 prévoit que le maire transmet à l’OFII le dossier, les résultats des vérifications et son avis motivé. Il précise aussi que l’avis est réputé favorable si le maire ne répond pas dans les deux mois à compter de la communication du dossier. Cet avis concerne une étape de l’instruction. L’article R. 434-26 attribue la décision au préfet et, à Paris, au préfet de police.

Le rôle de l’OFII va au-delà de la transmission matérielle du dossier. Selon l’article R. 434-25 du CESEDA, il vérifie, le cas échéant, les conditions de ressources et de logement, procède si nécessaire à un complément d’instruction et peut effectuer des vérifications sur place dans les conditions prévues par le texte. Si une visite a eu lieu, l’article R. 434-21 prévoit un compte rendu. Dans votre dossier, distinguez donc l’avis du maire, le compte rendu de visite, les éventuelles vérifications de l’OFII et la décision préfectorale. Le document qui porte la mesure de la surface peut être différent de celui qui expose le motif du refus.

Dans l’affaire jugée à Nancy, la première demande datait du 13 juin 2023 et la seconde du 15 février 2024. Au point 3 de l’arrêt du 13 novembre 2026, la cour relève que l’adjointe au maire avait rendu, par délégation, un avis défavorable tenant compte du logement et des ressources. Le directeur territorial de l’OFII avait également émis un avis défavorable, au vu des ressources. Au point 4, la cour statue sur le grief relatif à la seconde demande. Elle tient compte de la première instruction et de l’absence de changement d’adresse pour écarter le moyen tiré de l’absence de nouvelle saisine. Au point 6, la cour relève que la surface du logement destiné à accueillir l’épouse restait inférieure à celle exigée.

La portée de l’arrêt dépend de ces faits. Dans une autre affaire, un demandeur pourrait établir qu’il habite le même appartement mais que la surface retenue lors de la première instruction était inexacte. Il pourrait aussi produire un document établissant que le nombre de personnes comptées dans le foyer a changé. Un autre dossier pourrait faire apparaître qu’un nouvel appartement était prévu et documenté avant la seconde décision, même si l’adresse de correspondance était restée la même. L’arrêt de Nancy ne tranche aucune de ces hypothèses. Dans chacune, la pièce déterminante est celle qui permet de distinguer la situation soumise à la préfecture lors des deux décisions.

Pour établir cette différence, préparez une feuille d’une page. Dans une première colonne, inscrivez les faits relevés lors de la première instruction. Dans une deuxième, notez les éléments de la seconde demande. Dans une troisième, identifiez le justificatif et sa date de transmission. Une ligne peut porter sur l’adresse et le numéro d’appartement, une autre sur la surface habitable et sa méthode de mesure, une troisième sur les personnes à loger. Faites la même chose pour les revenus. À la lecture de cette feuille, on doit pouvoir comprendre ce que l’ancienne enquête permet encore de constater et quelles questions appellent une vérification complémentaire. Si vous avez conservé une ancienne autorisation de visite, joignez-la au dossier de travail avec le compte rendu, si vous en disposez.

Une deuxième visite peut être utile lorsque la visite initiale ne permet plus d’identifier le logement proposé ou ses caractéristiques. Une demande de vérification sera plus précise si elle expose la divergence à résoudre, par exemple un compte rendu évoquant un studio alors que le bail et le plan transmis identifient un deux-pièces dans le même immeuble. Précisez les coordonnées du logement concerné et facilitez l’accès à la personne habilitée. L’article R. 434-19 du CESEDA prévoit une autorisation écrite du demandeur lors du dépôt et précise qu’en cas de refus de l’occupant, les conditions de logement sont réputées non remplies. Si la vérification sur place est possible, expliquez donc à l’occupant son objet avant de proposer un créneau.

B. Comment vérifier le motif « logement trop petit » quand vous n’avez pas déménagé ?

Reconstituez le calcul avant de demander une nouvelle visite. L’article L. 434-7 du CESEDA vise un logement dont le demandeur « dispose ou disposera à la date d’arrivée de sa famille en France ». L’article R. 434-5 fixe la surface habitable minimale selon la zone et le nombre de personnes. Pour un ménage sans enfant ou deux personnes, la base est de 22 m² en A bis ou A, de 24 m² en B1 ou B2 et de 28 m² en C. Ajoutez 10 m² par personne supplémentaire jusqu’à huit personnes, puis 5 m² par personne au-delà. Pour un couple et un enfant, cela donne respectivement 32, 34 et 38 m². Le même article exige aussi des conditions de salubrité et d’équipement. Un logement qui atteint la surface demandée peut donc appeler d’autres vérifications.

Pour refaire le calcul, notez séparément la commune, la zone applicable au logement et le nombre total de personnes à loger. Ne reprenez pas automatiquement la zone indiquée pour votre domicile actuel si vous proposez une autre commune. Si le courrier contient seulement une formule générale, rassemblez le bail, les plans disponibles et tout élément qui identifie le logement et la mesure utilisée. Le but est d’isoler le désaccord. Une erreur de zone modifie le seuil. Une erreur de composition du foyer modifie la base de calcul. Une différence de métrage touche la surface retenue elle-même. Chaque point appelle une pièce distincte et peut être expliqué sans refaire tout le dossier.

Prenons un couple vivant dans un appartement figurant pour 24 m² sur le bail. Le compte rendu retient 21 m² et la commune est classée B1. Pour comprendre l’écart, demandez ce que chaque document mesure. Un balcon, une cave ou une surface sous pente peuvent figurer sur un plan ou une annonce et expliquer la différence. L’article R. 156-1 du code de la construction et de l’habitation, qui définit la surface habitable, écarte notamment les balcons et les parties de locaux d’une hauteur inférieure à 1,80 mètre. Présentez la surface habitable du logement, avec un plan lisible et, lorsque le chiffre est réellement contesté, un métrage détaillant les surfaces retenues et exclues. Comparez ce résultat au seuil de 24 m² de l’article R. 434-5 du CESEDA.

Une mesure prise après le premier refus peut parfois documenter une surface qui existait déjà. Pour rendre cette pièce intelligible, indiquez si la configuration a changé entre la visite initiale et le nouveau métrage. Joignez, si vous les avez, les plans datés et les pièces montrant que le local mesuré est bien celui visé par le refus. Si l’appartement a été transformé entre-temps, datez les travaux et identifiez ce qui a changé. Le document décrit alors une situation nouvelle. Un nouveau chiffre présenté seul laisse subsister l’ambiguïté entre la correction d’une mesure ancienne et l’augmentation réelle de la surface disponible.

Enfin, relisez le dispositif et les motifs des deux décisions avant de vous concentrer sur le logement. La préfecture peut avoir relevé un deuxième motif touchant les ressources. Prévoyez alors une réponse distincte sur ce point. L’article L. 434-8 du CESEDA encadre la prise en compte des ressources du demandeur et de son conjoint, les exclusions et les dispenses. L’article R. 434-4 prévoit une appréciation sur douze mois, par référence à la moyenne mensuelle du SMIC sur cette période et selon la taille de la famille. Dans l’affaire de Nancy, le nouveau contrat salarié débutait après les deux refus attaqués. Au point 6 de l’même arrêt, la cour l’a jugé sans incidence sur la légalité de ces deux décisions. Cette distinction est importante si vous comptez produire des fiches de paie acquises depuis.

II. Regroupement familial après un refus : que joindre au redépôt ou au recours ?

A. Comment refaire une demande avec de nouvelles pièces ou un autre logement ?

Avant le redépôt, reprenez les motifs de la première décision un par un. Si le refus visait une surface insuffisante et que vous disposez maintenant d’un logement conforme, identifiez immédiatement le nouveau logement au dossier. Si votre logement était déjà conforme selon vous, joignez la preuve qui permet de corriger la mesure ou l’identification retenue. Si le premier refus mettait aussi en cause vos ressources, préparez un dossier qui répond à ce grief avec les pièces pertinentes pour la nouvelle demande. Un simple renvoi aux dernières fiches de paie risque de laisser sans explication les mois antérieurs ou les variations de montant. Ajoutez une synthèse qui montre comment les justificatifs correspondent à la période et aux catégories de ressources prévues par les articles R. 434-4 et L. 434-8 du CESEDA.

Un logement peut être prévu pour l’arrivée de la famille alors que vous occupez encore l’ancien. L’article R. 434-22 du CESEDA prévoit alors une vérification au vu de documents établis et signés par le propriétaire ou le vendeur et le demandeur. Ils doivent mentionner la date de disponibilité, la superficie et les caractéristiques utiles pour apprécier le confort et l’habitabilité. Les éléments qui identifient l’adresse et le lot facilitent aussi la lecture. Dans votre envoi, séparez clairement le domicile où vous recevez actuellement le courrier du logement que vous proposez pour l’accueil de la famille. Si vous communiquez un plan ou un document complémentaire, vérifiez qu’il désigne le même bien que l’engagement signé.

Par exemple, un demandeur vit toujours dans son studio et a signé pour un appartement dans un autre bâtiment. Il peut présenter un dossier dans lequel la page de synthèse indique l’adresse actuelle, l’adresse d’accueil et la date de mise à disposition du second logement. Les pièces du nouveau logement sont classées ensemble. Si l’ancien compte rendu est annexé à titre d’historique, une note indique expressément à quel bien il correspond. Cette présentation limite le risque que les pièces de deux logements soient lues ensemble comme si elles décrivaient un seul bien. Elle permet également de signaler à l’OFII un point précis à vérifier, en application de l’article R. 434-25 du CESEDA.

L’article R. 434-29 du CESEDA prévoit une dispense de certaines pièces en cas de nouvelle demande présentée dans les six mois suivant la notification du refus, lorsque celui-ci est motivé par le non-respect des normes de superficie, de confort ou d’habitabilité, ou par des pièces insuffisamment probantes sur la disponibilité du logement à l’arrivée de la famille. Le texte renvoie à une liste de pièces fixée par arrêté. La dispense porte sur la production de certaines pièces. Vérifiez précisément lesquelles avant d’envoyer le dossier et joignez les justificatifs qui répondent aux motifs du refus. Si la décision comporte plusieurs motifs, traitez chacun d’eux dans le nouveau dossier.

Le délai applicable à l’instruction du nouveau dossier relève d’autres dispositions. L’article R. 434-12 du CESEDA prévoit la délivrance d’une attestation de dépôt par l’OFII au vu du dossier complet. L’article R. 434-26 fixe à six mois à compter du dépôt du dossier complet le délai au terme duquel le silence vaut rejet. Conservez donc l’attestation et une copie des pièces effectivement déposées. À Paris, la décision relève du préfet de police en vertu du même article. Si vous déménagez d’un département francilien vers un autre, indiquez à l’OFII les deux adresses et demandez à quel service suivre le dossier pour éviter un doublon d’envoi. Le cabinet traite ces démarches dans le cadre du droit des étrangers et du regroupement familial à Paris.

Si vous réutilisez des pièces de la première demande, classez-les selon ce qu’elles prouvent encore. Un document relatif à l’état civil peut avoir le même objet dans les deux dossiers. Une fiche de paie, elle, se rapporte à un mois précis. Un justificatif d’hébergement identifie une situation et un lieu à une date donnée. Vous pouvez préparer un bordereau court, avec le nom du document, sa date et le motif auquel il répond. Pour un document déjà adressé à l’OFII, indiquez la date du premier envoi et joignez un exemplaire lisible si vous l’utilisez à nouveau. Si une pièce est devenue inexacte, indiquez ce qui l’a remplacée. Cette présentation est particulièrement utile quand l’adresse administrative a peu varié, par exemple dans une résidence où le demandeur a changé de bâtiment ou de numéro de logement.

B. Comment contester un second refus qui reprend un avis ancien ?

Commencez par conserver les deux décisions, leurs notifications et les preuves de dépôt. Dans la décision la plus récente, surlignez les éléments que le préfet reprend de la première instruction et relevez les faits qu’il date ou rattache à un justificatif précis. Lorsqu’une motivation est exigée, l’article L. 211-5 du code des relations entre le public et l’administration prévoit qu’elle est écrite et comporte les considérations de droit et de fait qui fondent la décision. Une ancienne mesure peut rester exacte et pertinente. Pour établir une erreur, montrez concrètement en quoi la décision retient une adresse, une surface, une composition du foyer ou des revenus qui ne correspondent pas aux éléments transmis et pertinents pour l’examen de la seconde demande.

Pour un recours contre un refus explicite, l’article R. 421-1 du code de justice administrative prévoit en principe deux mois à compter de la notification de la décision. L’article R. 421-5 précise la condition d’opposabilité des délais liée à la mention des voies et délais de recours dans la notification. En cas de refus implicite, l’article R. 421-2 prévoit, sauf disposition contraire, deux mois à compter de la naissance de ce refus et demande de justifier la date du dépôt. Identifiez la décision que vous voulez contester, puis vérifiez la notification et les éléments propres à votre situation. Traitez séparément le calendrier du recours et la préparation d’un éventuel redépôt.

Dans les pièces du recours, mettez côte à côte le motif, le fait contesté et le justificatif. Si le second refus retient l’adresse du studio, produisez les pièces du logement d’accueil et l’accusé de transmission antérieur au refus. Si le préfet mentionne une surface de 21 m² alors que vous soutenez qu’elle était déjà supérieure, joignez les deux mesures, les plans et une explication de leur différence. Si la décision retient également des ressources insuffisantes, préparez une réponse pour ce motif avec sa propre chronologie. Une contestation de l’absence de nouvelle visite peut ainsi s’appuyer sur une divergence précise que la vérification antérieure ne résout pas. Dans l’arrêt de Nancy, le demandeur vivait toujours à la même adresse et l’insuffisance de surface demeurait constante. C’est sur ces faits que la comparaison doit porter.

La situation familiale peut également appeler un examen individualisé. Dans son arrêt du 13 novembre, la cour a relevé que la préfète avait apprécié les conséquences des refus pour la vie privée et familiale du couple. Elle a ensuite examiné le grief tiré de l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme et l’a écarté au vu des éléments produits, notamment sur l’ancienneté des liens et sur la situation de l’épouse. Les motifs figurent aux points 7 à 9 de l’arrêt n° 25NC00240 et 25NC00619. Si votre situation soulève cette question, réunissez des pièces datées sur la vie familiale, la séparation et ses conséquences concrètes, en protégeant les informations sans rapport avec le litige.

Lisez aussi les dates des preuves produites. Si la préfecture dit avoir examiné une situation en avril et que la seule pièce disponible est un courrier daté de juin, cherchez ce que ce courrier atteste exactement. Un document rédigé en juin peut décrire un plan ou un état antérieur. Il peut aussi constater un événement qui a eu lieu en juin. Écrivez clairement ce que vous souhaitez établir et produisez les éléments qui permettent de le dater. Le même travail peut s’appliquer à une erreur alléguée dans la transmission du dossier entre l’OFII, la mairie et la préfecture. Réunissez les accusés de réception et les échanges utiles. Une chronologie indiquant les pièces envoyées et les réponses reçues aide à localiser la divergence sans supposer à quel service elle est imputable.

Lorsque l’urgence justifie une mesure provisoire, l’article L. 521-1 du code de justice administrative permet de demander la suspension d’une décision faisant l’objet d’une requête en annulation ou en réformation. Le juge des référés apprécie l’urgence et l’existence, en l’état de l’instruction, d’un moyen propre à créer un doute sérieux sur la légalité de la décision. Si cette voie est envisagée, documentez séparément les conséquences immédiates du refus et l’erreur juridique ou factuelle invoquée. La décision au fond et la demande provisoire répondent à des questions distinctes.

Conclusion

Après un premier refus de regroupement familial, reprenez les conclusions de la mairie, les pièces examinées par l’OFII et les motifs du préfet. L’arrêt de Nancy du 13 novembre 2026 montre qu’une seconde demande à la même adresse peut être examinée à partir des constatations déjà effectuées lorsque celles-ci restent pertinentes. Si le logement a changé ou si une mesure est contestable, présentez la différence avec une pièce datée et identifiable. Si le refus repose aussi sur les ressources, répondez à ce motif avec des justificatifs distincts. Vous pourrez alors choisir la démarche adaptée à votre situation, qu’il s’agisse de faire examiner un dossier modifié ou de contester une erreur qui affectait déjà la décision reçue.

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