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Effacement du casier judiciaire B2 : combien de temps après le jugement ?

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Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Effacement du casier judiciaire B2 : combien de temps après le jugement ?

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Vous avez obtenu une décision qui exclut une condamnation de votre bulletin n° 2. Un recrutement ou une demande d’agrément approche et vous cherchez à savoir si le bulletin a déjà été actualisé. Pour une décision prise sur le fondement de l’article 775-1 du code de procédure pénale, le greffe qui a statué rédige l’avis destiné au Casier judiciaire national. L’avis passe par le ministère public et doit être adressé « dans les plus brefs délais », selon l’article R. 69 du code de procédure pénale. Ce texte ne fixe aucun nombre de jours à compter du jugement pour que l’exclusion apparaisse sur le bulletin.

Votre première démarche consiste à obtenir le jugement écrit et à identifier la condamnation qu’il vise. Vous pouvez ensuite demander au greffe de vérifier si l’avis a été transmis. Si un organisme vous indique qu’une mention apparaît encore, demandez quel document a été consulté et à quelle date. Ces vérifications permettent de distinguer un bulletin délivré avant la mise à jour, une autre condamnation qui reste inscrite et une discordance qui peut justifier une demande de rectification. Le parcours diffère lorsque vous attendez un effacement de plein droit et que vous ne disposez d’aucun jugement d’exclusion. Dans ce cas, la date à établir est celle à laquelle les conditions du régime applicable sont remplies.

I. Effacement du casier judiciaire B2 : combien de temps après le jugement ?

A. Après la réponse positive du tribunal, qui retire la mention du B2 ?

Commencez par lire le dispositif du jugement, généralement introduit par les mots « Par ces motifs ». C’est la partie où la juridiction énonce ce qu’elle décide. Repérez la phrase qui ordonne l’exclusion de la mention et les références de la condamnation en cause. L’article 775-1 du code de procédure pénale permet à la juridiction d’exclure expressément la mention dans le jugement qui prononce la condamnation ou dans un jugement ultérieur rendu sur requête. L’article 775, 2°, du même code retire du périmètre du B2 les condamnations ainsi exclues. La portée du jugement se lit donc condamnation par condamnation.

Deux décisions peuvent se trouver dans votre dossier. La première prononce la peine. La seconde, si elle a été rendue sur requête, modifie ce qui doit figurer au bulletin n° 2. Pour faciliter les recherches du greffe, relevez pour chacune la juridiction, la date et le numéro de dossier dont vous disposez. Lorsque le jugement d’exclusion vise plusieurs mentions, reprenez ses références dans le même ordre. Si vous n’avez reçu qu’une information orale ou un courrier qui résume le résultat, demandez la copie du jugement et comparez son dispositif avec le courrier.

Le circuit est organisé par l’article R. 69, 8°, du code de procédure pénale. Le greffier de la juridiction qui a statué prépare l’avis prévu pour les décisions prises en application de l’article 775-1. Le ministère public sert d’intermédiaire. L’article précise que le service du casier enregistre les mentions visées par le texte dès qu’il en est avisé. Le transfert de l’information entre la juridiction et le service explique pourquoi il faut distinguer la date inscrite sur le jugement de la date à laquelle un bulletin a été établi. Le jugement et le bulletin renseignent sur des opérations différentes.

Dans votre demande de suivi, posez trois questions distinctes. Le greffe dispose-t-il du jugement écrit ? L’avis relatif à cette décision a-t-il été établi et adressé au Casier judiciaire national ? Si l’envoi est confirmé, le greffe peut-il vous communiquer sa date ou une référence permettant de retrouver la transmission ? Joignez la copie que vous détenez et indiquez si l’information contestée provient d’un document ou d’un échange oral. Un courriel qui demande un acte précis à vérifier donne au destinataire davantage de prise qu’une demande générale d’effacement du casier.

Un contentieux ou un recours en cours mérite une vérification auprès du greffe. Pour la procédure de requête, l’article 703 du code de procédure pénale prévoit la signification à la requête du ministère public lorsque la décision est rendue hors de la présence du requérant ou de son conseil et prévoit expressément la possibilité d’un appel. Demandez quelle est la situation procédurale de votre jugement avant d’en présenter les effets comme acquis à un organisme. Si vous avez entendu une décision à l’audience puis reçu un écrit dont le sens vous paraît différent, faites d’abord vérifier le dispositif et la décision à laquelle se rapporte la notification.

Le délai de quinze jours parfois rencontré à propos du casier correspond à une autre opération. L’article R. 66 du code de procédure pénale prévoit, pour les décisions contradictoires qu’il vise, que le greffier dresse la fiche dans les quinze jours suivant celui où la décision devient définitive. Ce délai concerne l’établissement de la fiche de certaines décisions. L’avis d’exclusion relève de l’article R. 69, qui prescrit l’envoi dans les plus brefs délais sans fixer de durée chiffrée de mise à jour. Une estimation communiquée par un service pour un dossier particulier reste une estimation.

Vérifiez enfin que le juge a bien accueilli la demande. Il existe des décisions qui examinent un refus ou annulent une exclusion. Dans l’arrêt de la chambre criminelle du 16 décembre 2020, n° 19-86.768, la Cour de cassation a jugé qu’une demande d’exclusion pouvait être présentée pour la première fois lors de l’examen de l’appel du requérant. La Cour a cassé la déclaration d’irrecevabilité et renvoyé l’affaire pour qu’elle soit examinée. L’exemple aide à lire un dispositif de cassation ou de renvoi : recherchez la décision qui accorde effectivement l’exclusion avant d’en demander la transmission.

Prenons le cas d’une candidature à une profession réglementée. Vous détenez une copie du jugement favorable rendu sur requête et l’organisme vous a indiqué qu’il allait interroger le casier. Vous pouvez vérifier auprès du greffe que l’avis transmis vise bien le jugement de condamnation qui intéressait ce contrôle. Si vous avez aussi une copie du jugement initial, gardez les deux pièces ensemble. Lorsque les décisions ont été rendues dans deux dossiers distincts, donner le numéro de la requête et les références de la condamnation aide à retrouver le lien entre les deux actes. La demande de suivi peut rester centrée sur cette transmission, même si votre dossier de candidature comporte par ailleurs des justificatifs de formation ou d’expérience.

B. Effacement automatique du B2 : quelle date vérifier sans jugement favorable ?

La formule « mon B2 doit s’effacer » peut désigner un retrait qui résulte directement de la loi. L’article 775 du code de procédure pénale énumère les mentions qui sont exclues du bulletin n° 2. Son 4° vise certaines condamnations avec sursis qui doivent être considérées comme non avenues, avec des exceptions expressément prévues par le texte. Son 5° vise les condamnations ayant fait l’objet d’une réhabilitation de plein droit ou judiciaire. Commencez par repérer à quel alinéa correspond votre situation. Le sursis non avenu et la réhabilitation font l’objet de dispositions distinctes, même lorsqu’ils concernent la même condamnation.

Pour la réhabilitation légale d’une personne physique, l’article 133-13 du code pénal exige l’absence de nouvelle condamnation à une peine criminelle ou correctionnelle pendant la période applicable. Pour une amende ou des jours-amende, ce texte prévoit trois ans à partir du paiement, de l’expiration de la contrainte judiciaire ou du délai de l’incarcération qu’il vise, ou de la prescription accomplie. Dans un dossier d’amende payée, la pièce à rechercher est le justificatif qui permet d’établir la date du règlement.

Pour une condamnation unique à un emprisonnement n’excédant pas un an, ou pour une peine entrant dans les autres catégories de son 2°, le même article 133-13 prévoit cinq ans à compter de l’exécution de la peine ou de la prescription accomplie. Son 3° prévoit dix ans à compter de l’expiration de la peine subie ou de la prescription accomplie pour une condamnation unique à un emprisonnement n’excédant pas dix ans, ou pour plusieurs condamnations à l’emprisonnement dont le total ne dépasse pas cinq ans. Le texte double les délais pour les faits commis en état de récidive légale. Pour les condamnations assorties en tout ou partie des sursis qu’il énumère, il fixe le point de départ, pour chaque condamnation, à la date à laquelle celle-ci est non avenue.

Le calcul doit aussi tenir compte des effets particuliers de certaines mesures. L’article 133-16 du code pénal prévoit que, pour le suivi socio-judiciaire et l’interdiction d’exercer une activité impliquant un contact habituel avec des mineurs qu’il vise, la réhabilitation produit ses effets à la fin de la mesure. Il prévoit également un régime particulier pour certaines peines complémentaires définitives. La chambre criminelle, le 18 juin 2025, n° 24-82.201, a distingué les effets de la réhabilitation légale sous la rédaction ancienne de l’article 133-16, applicable aux faits de l’affaire, et ceux du texte modifié. L’arrêt concernait une demande de retrait du B1. Il illustre l’importance de vérifier la version du texte pour une ancienne condamnation et de lire séparément la peine principale et la peine complémentaire.

Le point de départ légal et la donnée enregistrée peuvent aussi différer dans les pièces dont vous disposez. L’article 769 du code de procédure pénale prévoit que la date d’expiration de la peine, la date de paiement de l’amende et les réhabilitations figurent parmi les renseignements reportés sur les fiches. L’article R. 69, 5° et 6° identifie les auteurs des avis pour l’expiration des peines privatives de liberté et pour le paiement de l’amende. Si la date vous paraît inexacte, confrontez le jugement et les justificatifs d’exécution avant d’attribuer le maintien de la mention à une erreur de calcul ou de transmission.

Un dossier comportant plusieurs décisions gagne à être présenté dans un tableau personnel. Pour chaque ligne, indiquez la décision, la peine principale, le sursis éventuel, les peines complémentaires et la pièce qui atteste de la date utile. Gardez une colonne pour les informations à confirmer. Un renseignement qui manque peut modifier le régime applicable. Vous pouvez utiliser les repères sur la demande d’effacement du casier judiciaire pour identifier la démarche qui correspond à la mention et au bulletin concernés.

II. Comment savoir si le bulletin B2 a été mis à jour et que faire si la mention reste visible ?

A. Peut-on vérifier son B2 avec un bulletin n° 3 ou une consultation du casier ?

Le bulletin n° 2 est délivré aux organismes et autorités désignés par l’article 776 du code de procédure pénale, dans les situations que le texte encadre. Le bulletin n° 3 peut être demandé par la personne concernée selon l’article 777 et les modalités de l’article R. 82. Pour les condamnations prononcées par une juridiction nationale, l’article 777 limite le B3 à certaines catégories de décisions qui demeurent au B2. Un B3 sans mention peut donc coexister avec un B2 qui en comporte. Si votre question porte sur ce qu’un organisme habilité voit au B2, la seule lecture d’un B3 ne permet pas de conclure.

Vous pouvez demander communication du relevé intégral des mentions vous concernant au procureur de la République près le tribunal judiciaire dans le ressort de votre résidence, en justifiant de votre identité. Pour une personne résidant à l’étranger, la communication passe par l’agent diplomatique ou le consul compétent. L’article 777-2 du code de procédure pénale précise qu’aucune copie du relevé intégral ne peut être délivrée. Il prévoit aussi que cette communication ne vaut pas notification des décisions non définitives et ne fait pas courir les délais de recours. Préparez les références de votre jugement d’exclusion pour poser une question sur la mention visée et sur l’existence d’une indication d’exclusion.

Une fiche peut demeurer au casier lorsque la mention a été exclue du B2. L’article 775 règle le contenu du bulletin, tandis que l’article 769 distingue les mentions portées sur les fiches et les hypothèses de retrait des fiches. L’article 798 du code de procédure pénale illustre cette distinction pour la réhabilitation judiciaire. Le retrait de la condamnation du casier, qui emporte alors son absence au B1, doit être ordonné par l’arrêt de réhabilitation. Lors d’une consultation, demandez donc si la fiche est toujours conservée et si la condamnation demeure relevée sur le B2. Les réponses peuvent différer pour une même décision.

Si un organisme vous informe d’un obstacle à un recrutement ou à une autorisation, demandez quel est le contrôle en cause et quand il a été effectué. Un bulletin établi antérieurement, un nouveau bulletin et une décision administrative défavorable sont trois pièces à traiter séparément. Lorsque vous disposez d’une décision administrative écrite, conservez-la avec sa notification et les indications de recours éventuelles. Pour la mise à jour du casier, la comparaison utile porte sur la condamnation reconnue dans le dispositif et sur la donnée à laquelle l’organisme attribue sa décision. Évitez d’envoyer à un interlocuteur privé les pièces pénales avant d’avoir identifié la finalité de sa demande et le document qu’il est habilité à recevoir.

La présomption d’innocence reste applicable lorsqu’une personne fait l’objet d’une autre procédure. Une garde à vue ou une mise en examen ne constitue pas une condamnation. L’article préliminaire du code de procédure pénale pose cette présomption pour la personne suspectée ou poursuivie tant que sa culpabilité n’a pas été établie. L’article 9-1 du code civil en garantit le respect. Si un interlocuteur parle d’antécédents sans préciser l’origine de l’information, identifiez le document concerné avant de conclure à une anomalie du B2.

Si l’interlocuteur vous a seulement dit que le contrôle avait fait apparaître un obstacle, posez une question ouverte sur la pièce qui fonde cette information. Demandez une référence et la date de la vérification. Une condamnation exclue par jugement et une autre condamnation du même dossier peuvent avoir donné lieu à des mentions différentes. Pour distinguer les deux, confrontez les dates, les juridictions et les peines, même si l’organisme décrit le résultat de manière sommaire. Si vous ne connaissez que la date de réception de son message, indiquez-la comme telle. La date à laquelle vous avez appris l’existence du contrôle peut différer de celle à laquelle le contrôle a été fait.

B. Que faire si la mention figure encore après la décision ou la réhabilitation ?

Après une décision favorable, la première relance peut rester très courte. Indiquez le numéro de dossier, la date et la juridiction, reproduisez avec exactitude la disposition dont vous demandez le suivi et précisez ce qui laisse penser que la mention subsiste. Vous pouvez demander au greffe de contrôler la rédaction et la transmission de l’avis prévu par l’article R. 69 du code de procédure pénale. Si l’envoi est confirmé, conservez cette réponse. Elle permet de préciser le problème lorsque vous demandez une nouvelle vérification. Si l’organisme a consulté le bulletin avant l’envoi de l’avis, demandez-lui s’il peut effectuer un nouveau contrôle selon le circuit prévu pour lui.

Une rectification peut être examinée lorsque la donnée elle-même paraît erronée. L’article 778 du code de procédure pénale prévoit la requête au président du tribunal ou de la cour qui a rendu la décision, avec une règle particulière pour les décisions de cour d’assises. Ce texte rend cette procédure applicable à la personne qui veut faire rectifier une mention portée à son casier. Il l’étend aussi aux contestations sur la réhabilitation de droit. La requête gagne à désigner précisément la mention contestée, la correction demandée et la pièce qui établit l’écart. L’article prévoit des débats et un jugement en chambre du conseil, ainsi que des frais à la charge du requérant en cas de rejet.

Si vous avez obtenu une décision de rectification, l’article R. 70, 3°, du code de procédure pénale prévoit que le retrait est effectué à la diligence du procureur général ou du procureur de la République près la juridiction qui a statué, selon le cas. Ce texte vous aide à formuler une relance après la rectification elle-même. Dans le cas d’une contestation portant sur une réhabilitation de plein droit, présentez la chronologie et les justificatifs d’exécution avec la décision initiale. L’explication doit montrer où se trouve le désaccord : la nature de la peine, sa date d’exécution, une autre condamnation ou la version du texte applicable.

Une restriction légale à l’exclusion doit être examinée avant d’attribuer la situation à un retard administratif. L’article 775-1 renvoie aux infractions énumérées à l’article 706-47 du code de procédure pénale. Pour des faits anciens, la rédaction applicable doit être identifiée. Dans son arrêt du 4 octobre 2023, n° 22-86.495, la chambre criminelle a jugé qu’une restriction devenue applicable après la commission des faits en cause ne pouvait fonder l’irrecevabilité de la requête examinée. Elle a déclaré la requête recevable et renvoyé l’examen du fond. Cette issue invite à vérifier ce qui a réellement été décidé lorsqu’un courrier annonce seulement la recevabilité ou un nouvel examen.

Avant de poursuivre les échanges, rassemblez les documents dans l’ordre où ils ont été établis : condamnation, décision d’exclusion ou pièce d’exécution de la peine, réponse du greffe et information de l’organisme. Notez en marge le nom du bulletin et la date de consultation lorsqu’ils sont connus. Présentez une demande par problème : vérifier l’envoi, identifier la mention, ou rectifier la donnée. Conservez les originaux. Cette présentation permet aussi, si plusieurs juridictions sont intervenues, de déterminer quelle décision vous demandez à chacune de retrouver.

Pour une mention qui vous paraît maintenue après une réhabilitation de plein droit, un exemple permet de préparer le rendez-vous. Vous avez la preuve du règlement de l’amende, mais le relevé consulté ne semble pas refléter cette date. Présentez la quittance, ses références et le jugement auquel elle se rapporte. Si plusieurs paiements concernent plusieurs dossiers, établissez la correspondance avant de demander une correction. L’article 133-13 du code pénal indique dans quels cas le paiement constitue le point de départ. L’article 778 du code de procédure pénale permet de distinguer une donnée à rectifier d’une contestation sur l’acquisition de la réhabilitation de droit.

Dans vos échanges, désignez la suite recherchée en termes concrets. Une confirmation de transmission répond à la question du circuit. Une consultation du relevé intégral vous aide à comprendre quelles mentions sont enregistrées. Une rectification porte sur la donnée litigieuse. Un nouveau contrôle par l’organisme habilité répond à la question de ce que cet organisme constate pour sa propre démarche. Garder ces demandes distinctes permet de documenter l’avancement du dossier et de reprendre les échanges à partir de la vérification qui reste à faire.

Conclusion

Après un jugement favorable, vérifiez d’abord quelle condamnation est exclue, puis demandez au greffe si l’avis a été adressé au Casier judiciaire national. L’article R. 69 du code de procédure pénale prescrit une transmission dans les plus brefs délais sans donner de durée fixe pour l’actualisation du bulletin. Si la mention semble subsister, identifiez le bulletin et la date de consultation. Une fois la discordance établie, l’article 778 du même code fournit la voie de rectification d’une mention erronée et la procédure applicable à une contestation sur la réhabilitation de droit.

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