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Actualités en droit routier

Droit routier : analyses de l’actualité et guides pratiques du cabinet, du plus récent au plus ancien.

Le cabinet en droit routier

Derniers articles en droit routier

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Droit routier

Amende prononcée par une juridiction pénale (amende non forfaitaire)

Information : Cette fiche presente les regles generales applicables. Votre situation personnelle peut necessiter une analyse specifique. Contactez notre cabinet pour un accompagnement person …

Droit routier

Quelles sont les différentes façons de passer le permis de conduire B ?

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Droit routier

Comment faire si un véhicule d’entreprise a été flashé par un radar ?

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Droit routier

Demande de permis de conduire : quel justificatif de domicile ?

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Droit routier

Doit-on remplacer son permis de conduire « rose 3 volets » par un nouveau modèle ?

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Droit routier

Permis de conduire : barème des points retirés par infraction

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Droit routier

Quelle est la durée de validité d’un permis de conduire ?

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Droit routier

Demande de permis de conduire : quelle justificatif d’identité peut-on présenter ?

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Droit routier

Brevet de sécurité routière (BSR), catégorie AM du permis de conduire

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Droit routier

Drogue au volant

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Droit routier

Permis de conduire BE : voiture avec remorque (voiture + remorque > 4250 kg)

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Droit routier

Passer le permis de conduire en situation de handicap

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Les outils du cabinet

Simulateurs, codes, décisions, Journal officiel et bulletins officiels

Base de données

Recherche dans les décisions françaises, Code pénal, Code de procédure pénale, Code de la justice pénale des mineurs et Code pénitentiaire.

Jurisprudence internationale

Décisions étrangères et européennes, recherche par pays, matière, année ou langue.

Journal et bulletins officiels

Les lois, décrets et arrêtés du jour, et la doctrine de l’administration : BOFiP, BOSS, conventions collectives, CNIL, concurrence, circulaires.

Maître Hassan Kohen

Maître Hassan Kohen

Avocat au Barreau de Paris, 10 avenue du Colonel Bonnet, 75016 Paris. Auteur des analyses publiées dans ce journal. Le cabinet