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Le déménagement du parent séparé et la résidence de l’enfant : le contrôle de la première chambre civile sur l’office du juge (2023-2026)

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Le déménagement du parent séparé et la résidence de l’enfant : le contrôle de la première chambre civile sur l’office du juge (2023-2026)

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Le déménagement de l’un des parents constitue, avec la question de la contribution à l’entretien des enfants, l’une des sources les plus fréquentes de contentieux après la séparation. Un parent qui déménage, parfois à plusieurs centaines de kilomètres, bouleverse l’équilibre construit par le jugement ou la convention qui fixait la résidence de l’enfant et le rythme des droits de visite et d’hébergement. La question se pose alors en termes simples : l’autre parent peut-il s’opposer au déménagement ? Le juge peut-il l’interdire ? Quelles conséquences ce choix de vie emporte-t-il sur la résidence de l’enfant ? Le droit français répond par un équilibre précis, posé par l’alinéa 3 de l’article 373-2 du Code civil : la liberté de circulation du parent est préservée, mais le changement de résidence doit être porté à la connaissance de l’autre parent, et le juge tire du déménagement toutes les conséquences utiles sur les modalités d’exercice de l’autorité parentale, selon ce qu’exige l’intérêt de l’enfant. La jurisprudence rendue par la première chambre civile de la Cour de cassation entre 2023 et 2026 permet de mesurer la rigueur du contrôle qu’elle exerce sur l’office du juge aux affaires familiales dans ces situations, qu’il s’agisse de la conduite du débat contradictoire ou du traitement des déplacements à l’étranger. Ce contexte procédural s’inscrit dans un mouvement plus large de renforcement de la place de l’enfant dans la procédure, illustré par la loi n° 2026-630 du 13 juillet 2026, qui prévoit l’assistance du mineur par un avocat en assistance éducative à compter du 6 janvier 2027. L’analyse porte d’abord sur la liberté du parent de déménager et son encadrement légal (I), avant d’examiner le contrôle exercé par la Cour de cassation sur l’office du juge (II).

I. La liberté du parent de déménager, encadrée par l’information préalable et l’intérêt de l’enfant

A. Le cadre légal : une information préalable et en temps utile, une décision guidée par l’intérêt de l’enfant

Le texte de référence est l’article 373-2, alinéa 3, du Code civil, qui dispose : « Tout changement de résidence de l’un des parents, dès lors qu’il modifie les modalités d’exercice de l’autorité parentale, doit faire l’objet d’une information préalable et en temps utile de l’autre parent. En cas de désaccord, le parent le plus diligent saisit le juge aux affaires familiales qui statue selon ce qu’exige l’intérêt de l’enfant » (C. civ., art. 373-2, al. 3). La lecture de ce texte révèle immédiatement l’économie du dispositif. Le législateur ne subordonne pas le déménagement à une autorisation, judiciaire ou conventionnelle. Il impose une obligation d’information, dont le respect conditionne la loyauté du projet de changement de vie, puis confie au juge le soin de régler le désaccord qui peut en résulter.

L’obligation d’information ne pèse que sur les changements de résidence qui modifient les modalités d’exercice de l’autorité parentale. Un déménagement au sein de la même ville, sans incidence sur la fréquence des échanges entre l’enfant et l’autre parent, n’entre pas dans le champ du texte. En revanche, tout éloignement géographique substantiel qui rend plus difficiles la résidence alternée ou le droit de visite et d’hébergement déclenche l’obligation. La jurisprudence apprécie ce critère avec pragmatisme, en considération de la distance, des temps de trajet et de la faisabilité concrète de l’organisation antérieure. Le texte précise encore que le juge « répartit les frais de déplacement et ajuste en conséquence le montant de la contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant », ce qui confirme que le déménagement n’est pas seulement un enjeu de résidence mais aussi un enjeu financier pour le parent resté sur place.

Lorsque le juge est saisi, son office est tout entier orienté vers la sauvegarde de l’intérêt de l’enfant. L’article 373-2-6 du Code civil le formule en tête du paragraphe consacré à l’intervention du juge aux affaires familiales : « Le juge du tribunal judiciaire délégué aux affaires familiales règle les questions qui lui sont soumises dans le cadre du présent chapitre en veillant spécialement à la sauvegarde des intérêts des enfants mineurs » (C. civ., art. 373-2-6). Le même texte permet au juge de prendre les mesures propres à garantir la continuité et l’effectivité du maintien des liens de l’enfant avec chacun de ses parents, et notamment d’ordonner une interdiction de sortie du territoire sans l’autorisation des deux parents, mesure qui trouve fréquemment sa place dans les contentieux du déménagement à l’étranger.

Pour déterminer la résidence de l’enfant, l’article 373-2-9 du Code civil offre une alternative : « En application des deux articles précédents, la résidence de l’enfant peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l’un d’eux » (C. civ., art. 373-2-9). Le déménagement de l’un des parents rend souvent impossible, en fait, le maintien d’une alternance hebdomadaire, sans que le texte impose mécaniquement le basculement vers une résidence unique. Le juge conserve sa liberté d’appréciation, guidée par les critères de l’article 373-2-11 du Code civil, au premier rang desquels figure « la pratique que les parents avaient précédemment suivie ou les accords qu’ils avaient pu antérieurement conclure » (C. civ., art. 373-2-11, 1°). La stabilité de l’organisation antérieure, la continuité scolaire, l’aptitude de chaque parent à respecter les droits de l’autre et les sentiments exprimés par l’enfant composent la grille d’analyse que le juge doit appliquer.

B. Un déménagement libre, des conséquences tranchées sur la résidence : l’office du juge aux affaires familiales

De l’ensemble de ces textes, il résulte une règle simple que la jurisprudence applique avec constance : le juge aux affaires familiales ne peut pas interdire à un parent de déménager. La liberté d’établissement, composante de la liberté personnelle, n’entre pas dans ses pouvoirs. Le juge peut seulement, lorsque le déménagement modifie les modalités d’exercice de l’autorité parentale, en tirer les conséquences sur la résidence de l’enfant et sur les droits de chacun des parents. Cette distinction est fondamentale en pratique : elle explique que la saisine du juge intervienne souvent alors que le déménagement est déjà réalisé, ou imminente, et que la demande porte moins sur une interdiction que sur un réaménagement de la résidence et du droit de visite.

La première chambre civile a eu l’occasion d’illustrer ce mécanisme dans un arrêt du 15 mars 2023. Dans cette affaire, un jugement avait fixé la résidence de l’enfant au domicile de la mère et accordé au père un droit de visite élargi. Le père avait saisi le juge aux affaires familiales « pour voir fixer la résidence de [G] à son domicile et, dans l’hypothèse où la mère renoncerait à son projet de déménagement, pour que soit confirmée la résidence de l’enfant en alternance au domicile de chacun des parents » (Cass. 1re civ., 15 mars 2023, n° 22-11.645). La construction même de la demande du père montre comment le déménagement s’intègre dans l’argumentation : la résidence alternée n’est viable que si la proximité géographique des parents subsiste, et le juge doit raisonner par hypothèses alternatives selon que le projet de déménagement se réalise ou non.

Lorsque le déménagement a déjà eu lieu, le juge doit réorganiser l’ensemble des modalités, sans pouvoir renvoyer les parties à un accord futur. C’est ce que rappelle un arrêt du 12 juin 2025, rendu dans une affaire où la mère s’était installée en Turquie avec l’enfant. La cour d’appel avait autorisé le père à rendre visite à l’enfant lors de ses séjours en Turquie, « selon des modalités à convenir » avec la mère, à condition d’avoir prévenu celle-ci un mois à l’avance. La Cour de cassation a censuré cette décision : « En statuant ainsi, alors qu’il lui incombait de définir elle-même les modalités d’exercice du droit de visite et d’hébergement du père, compte tenu des contraintes inhérentes à la situation des parties, la cour d’appel a méconnu l’étendue de ses pouvoirs et violé le texte susvisé » (Cass. 1re civ., 12 juin 2025, n° 23-21.631). Le visa de l’arrêt est l’article 373-2-9, alinéa 3, du Code civil, selon lequel « lorsque la résidence de l’enfant est fixée au domicile de l’un des parents, le juge aux affaires familiales statue sur les modalités du droit de visite de l’autre parent ». L’éloignement géographique, fût-il international, ne dispense pas le juge de fixer un cadre précis et directement applicable.

La même exigence, appliquée en sens inverse, a conduit la première chambre civile à valider la solution inverse dans un arrêt du 25 janvier 2023. La mère, qui concluait au maintien de la résidence des enfants à son domicile, reprochait à la cour d’appel d’avoir fixé la résidence chez le père et statué sur son droit de visite sans l’avoir invitée à présenter ses observations. La Cour de cassation a rejeté le pourvoi : « M. [H] ayant formulé, aux termes de ses conclusions, dans l’hypothèse où sa demande tendant à voir fixer la résidence de l’enfant à son domicile serait accueillie, une proposition précise de droit de visite et d’hébergement au profit de la mère, la cour d’appel, qui, selon l’article 373-2-9, alinéa 3, du code civil, devait statuer sur les modalités de ce droit, n’avait pas à inviter les parties à s’expliquer sur un moyen qui était dans le débat, peu important que Mme [M] se soit abstenue d’y répondre » (Cass. 1re civ., 25 janv. 2023, n° 20-21.740). La solution est cohérente : l’office du juge est impératif quant au principe, mais le débat contradictoire n’exige pas de rouvrir la discussion sur un point que les écritures des parties avaient déjà couvert.

II. Le contrôle de la première chambre civile sur l’office du juge

A. La rigueur procédurale : le contradictoire, condition de la décision sur la résidence

Le contentieux du déménagement se joue aussi sur le terrain de la procédure. La première chambre civile vérifie que la décision qui tranche la résidence de l’enfant a été rendue dans le respect des garanties essentielles du procès équitable, au premier rang desquelles le principe de la contradiction. Trois séries d’arrêts récents en témoignent.

La première série concerne l’audition de l’enfant. L’arrêt du 12 juillet 2023, publié au Bulletin, illustre la rigueur attendue. Un jugement avait fixé la résidence habituelle de l’enfant au domicile du père, lequel avait ensuite déménagé en Alsace. La mère, informée de ce déménagement, avait saisi le juge aux affaires familiales afin d’obtenir le transfert de la résidence habituelle de l’enfant à son domicile. La cour d’appel avait fixé la résidence chez le père après avoir mentionné que l’enfant avait été entendu par le conseiller de la mise en état. La Cour de cassation a censuré l’arrêt : « Il résulte du premier de ces textes, que lorsqu’il a été procédé à l’audition d’un mineur en application de l’article 388-1 du code civil, il est fait, dans l’intérêt de l’enfant, un compte rendu de cette audition, soumis au respect du contradictoire » (Cass. 1re civ., 12 juil. 2023, n° 21-19.362). La cassation est prononcée au visa des articles 338-12 et 16, alinéa 1er, du code de procédure civile : la cour d’appel ne pouvait pas fonder la fixation de la résidence sur une audition dont le compte rendu n’avait pas été communiqué aux parties.

La deuxième série porte sur l’utilisation, par le juge aux affaires familiales, du dossier d’assistance éducative. Dans un arrêt du 15 février 2023, la cour d’appel avait fixé la résidence habituelle de l’enfant chez sa mère en se fondant sur un jugement du juge des enfants et un rapport d’action éducative en milieu ouvert, communiqués en cours de délibéré à la demande du juge aux affaires familiales. La Cour de cassation a rappelé que « le juge aux affaires familiales ne peut fonder sa décision concernant l’autorité parentale sur les pièces du dossier d’assistance éducative communiquées à sa demande par le juge des enfants, quand les parties à la procédure figurent parmi celles qui ont qualité pour accéder à ce dossier, que s’il les soumet au débat contradictoire » (Cass. 1re civ., 15 févr. 2023, n° 21-14.951). La communication des pièces par le juge des enfants, si utile soit-elle à la manifestation de la vérité, ne dispense pas le juge de soumettre ces pièces à la discussion des parties.

La troisième série touche à la dénaturation des écrits et des pièces. Dans un arrêt du 20 mai 2026, la cour d’appel avait transféré la résidence de l’enfant au domicile du père rétroactivement et rejeté des débats des pièces communiquées par la mère, au motif qu’elles l’avaient été la veille de l’audience. La Cour de cassation a censuré l’arrêt : « En statuant ainsi, alors qu’il résulte des avis du réseau virtuel privé avocat, produits par Mme [N], qu’elle avait communiqué ses pièces n° 79 à 98 le 28 août 2024, à 17h18, et la pièce n° 99 le 9 septembre 2024, à 10h53, l’arrêt, qui a dénaturé ces avis, a violé le principe susvisé » (Cass. 1re civ., 20 mai 2026, n° 25-10.375). L’enseignement dépasse l’espèce : dans un contentieux de résidence, toute pièce écartée à tort fragilise la décision, car l’appréciation de l’intérêt de l’enfant repose sur l’exhaustivité des éléments soumis au juge.

B. Le déménagement à l’étranger : résidence habituelle, déplacement illicite et compétence

Lorsque le déménagement conduit le parent hors de France, les enjeux se déplacent vers le droit international privé, sans que l’office du juge s’en trouve allégé. La première chambre civile a rendu, entre 2023 et 2026, plusieurs décisions qui dessinent un cadre exigeant.

Le point de départ de tout raisonnement est la notion de résidence habituelle de l’enfant, dont dépendent la compétence et la loi applicable. Dans un arrêt du 12 juin 2025, le père avait déménagé en Autriche, rejoint par la mère et les enfants, avant que la mère ne revienne en France avec le plus jeune des enfants. Saisie sur le fondement de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980, la cour d’appel avait ordonné le retour de l’enfant en Autriche. La Cour de cassation a rejeté le pourvoi en rappelant que « la responsabilité parentale existant selon la loi de l’Etat de la résidence habituelle de l’enfant subsiste après le changement de cette résidence habituelle dans un autre Etat » (Cass. 1re civ., 12 juin 2025, n° 24-17.787), au sens de l’article 16, paragraphe 3, de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996. Le déménagement successif de chacun des parents ne modifie pas, à lui seul, la répartition des responsabilités acquises de plein droit.

Dans une affaire voisine, tranchée par un arrêt du 1er juin 2023 rendu en formation de section, la mère était partie s’installer en Équateur avec les enfants alors que les parents exerçaient en commun l’autorité parentale. Le juge français avait fixé la résidence des enfants chez le père et prononcé une interdiction de sortie du territoire. La Cour de cassation a validé la compétence française en rappelant la règle de l’article 7, paragraphe 1, de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 : « En cas de déplacement ou de non-retour illicite de l’enfant, les autorités de l’Etat contractant dans lequel l’enfant avait sa résidence habituelle immédiatement avant son déplacement ou son non-retour conservent leur compétence jusqu’au moment où l’enfant a acquis une résidence habituelle dans un autre Etat » (Cass. 1re civ., 1er juin 2023, n° 21-21.169). Le dépôt d’une procédure de retour dans le délai d’un an maintient la compétence de l’État d’origine : le déménagement unilatéral à l’étranger ne produit pas les effets de fait que son auteur en attendait.

La même logique prévaut dans les relations entre États membres de l’Union européenne. Dans un arrêt du 22 novembre 2023, la mère, partie s’installer au Costa Rica, avait auparavant confié l’enfant au père resté en France, puis l’avait emmené en Allemagne sans le restituer. La Cour de cassation a approuvé la cour d’appel qui avait retenu la compétence française : « La cour d’appel, qui en a souverainement déduit que l’enfant avait sa résidence habituelle en France au jour de l’introduction de la procédure, laquelle correspondait à sa résidence habituelle immédiatement avant le non-retour illicite, de sorte que la compétence du juge français devait être retenue, a, ainsi, légalement justifié sa décision » (Cass. 1re civ., 22 nov. 2023, n° 22-10.604). La compétence spéciale de l’article 10 du règlement Bruxelles II bis, invoquée par la demanderesse au pourvoi, n’a pas trouvé à s’appliquer en faveur de celle qui avait créé la situation litigieuse.

Enfin, l’arrêt du 2 juillet 2025 rappelle que le juge demeure lié par les écritures des parties, même dans un contexte de déménagement international. La mère s’était installée au Canada avec les trois enfants, le père sollicitant la fixation de la résidence à son domicile. La cour d’appel avait fixé la résidence des enfants en France, chez la mère si elle revenait s’y établir avant le 15 juillet 2023, chez le père à défaut. La Cour de cassation a censuré ce dispositif alternatif : « En statuant ainsi, alors que dans ses conclusions, M. [U] sollicitait la fixation de la résidence habituelle des enfants à son domicile tandis que, dans ses écritures, Mme [B] sollicitait le maintien de la résidence des enfants à son domicile dont la cour d’appel avait constaté qu’il était situé au Canada, la cour d’appel a violé les textes susvisés » (Cass. 1re civ., 2 juil. 2025, n° 23-15.190). Le juge ne peut pas substituer une décision conditionnelle, subordonnée au retour hypothétique de la mère en France, aux prétentions respectives des parties : il doit trancher la résidence telle qu’elle lui est demandée, au regard de la situation effective.

Conclusion

Le déménagement du parent séparé demeure un choix de vie libre, que nul ne peut interdire. Mais ce choix ne reste jamais sans conséquence juridique : il déclenche une obligation d’information préalable, il peut justifier une saisine du juge aux affaires familiales, et il impose au juge de réorganiser la résidence de l’enfant et les droits de chacun des parents selon ce qu’exige l’intérêt de l’enfant. La jurisprudence de la première chambre civile rendue entre 2023 et 2026 enserre cet office dans un cadre procédural rigoureux : la décision sur la résidence ne peut reposer que sur des éléments soumis au débat contradictoire, le juge ne peut pas renvoyer les parties à un accord futur, et les déménagements à l’étranger obéissent aux règles des conventions internationales qui garantissent la stabilité de la résidence habituelle de l’enfant. Pour le parent qui envisage de déménager comme pour celui qui en subit les effets, l’anticipation demeure la meilleure protection : information préalable formalisée, saisine rapide du juge en cas de désaccord, et constitution d’un dossier complet sur l’organisation concrète de la vie de l’enfant dans chacune des hypothèses envisagées.

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