Bulletin officiel des conventions collectives
Les accords, avenants et protocoles conclus dans les branches professionnelles, publiés chaque semaine au Bulletin officiel des conventions collectives, avec leur texte et le document officiel.
390 textes, le dernier du 20 novembre 2026. Source : legifrance.gouv.fr.
Centres de lutte contre le cancer (IDCC 2046) Effacer le filtre
Bulletin n° 2026/37mis en ligne le 20 novembre 2026
- AvenantAvenant n° 2026-15 du 9 juillet 2026 relatif aux modalités de fonctionnement et de prise de décision des instances paritaires de brancheCentres de lutte contre le cancer (IDCC 2046)
- AvenantAvenant n° 2026-14 du 9 juillet 2026 à l'avenant n° 2025-04 du 3 juillet 2025 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommesCentres de lutte contre le cancer (IDCC 2046)
- AvenantAvenant n° 2026-13 du 9 juillet 2026 relatif au congé de coparentalitéCentres de lutte contre le cancer (IDCC 2046)
- AvenantAvenant n° 2026-12 du 9 juillet 2026 relatif au complément de rémunération en cas de congé maternitéCentres de lutte contre le cancer (IDCC 2046)
- AvenantAvenant n° 2026-11 du 9 juillet 2026 relatif au fractionnement des absences liées aux charges de familleCentres de lutte contre le cancer (IDCC 2046)
- AvenantAvenant n° 2026-10 du 9 juillet 2026 relatif à la qualité de vie et aux conditions de travailCentres de lutte contre le cancer (IDCC 2046)
- AvenantAvenant n° 2026-08 du 9 juillet 2026 relatif à la revalorisation salariale des groupes B, C et DCentres de lutte contre le cancer (IDCC 2046)
Bulletin n° 2026/25mis en ligne le 1er octobre 2026
Bulletin n° 2026/27mis en ligne le 23 septembre 2026
Bulletin n° 2026/22mis en ligne le 10 septembre 2026
Texte reproduit à partir des données ouvertes de la DILA (Bulletin officiel des conventions collectives, licence ouverte 2.0). La version officielle est le document PDF du bulletin.