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L’enlèvement parental international : la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sous le contrôle de la première chambre civile (2023-2026)

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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L’enlèvement parental international : la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sous le contrôle de la première chambre civile (2023-2026)

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Introduction

L’enlèvement parental international constitue l’une des problématiques les plus déstabilisantes du contentieux familial contemporain. Lorsqu’un parent déplace illicitement l’enfant vers un autre État, la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants organise un mécanisme de retour immédiat destiné à rétablir le statu quo ante et à dissuader les voies de fait. La première chambre civile de la Cour de cassation, juge de droit de l’ensemble du dispositif, exerce sur cette matière un contrôle dont la rigueur croissante illustre la tension entre l’effectivité du retour et la protection des droits fondamentaux de l’enfant.

Le présent article propose une analyse structurée de la jurisprudence récente de la première chambre civile (2023-2026), en examinant, d’une part, le mécanisme du retour immédiat et son champ d’application (I), et d’autre part, les causes de refus du retour sous l’emprise du contrôle de proportionnalité (II).

I. Le mécanisme du retour immédiat : un principe cardinal sous le contrôle rigoureux de la première chambre civile

A. Le champ d’application de la Convention : déplacement illicite, résidence habituelle et rôle de l’autorité centrale

La Convention de La Haye du 25 octobre 1980, ratifiée par la France et intégrée en droit interne par le décret n° 83-639 du 12 juillet 1983, poursuit un double objectif : assurer le retour immédiat des enfants déplacés ou retenus illicitement dans tout État contractant et garantir le respect effectif du droit de visite. Son article 3 définit le déplacement ou le non-retour comme illicite lorsqu’il a lieu en violation d’un droit de garde attribué par la loi de l’État de la résidence habituelle de l’enfant.

La notion de résidence habituelle constitue la pierre angulaire du dispositif. Sans résidence habituelle dans un État contractant, la Convention ne trouve pas à s’appliquer. La première chambre civile l’a rappelé avec fermeté dans un arrêt du 10 juillet 2024 (n° 23-19.042, Bulletin). En l’espèce, des enfants étaient nés et avaient toujours vécu en Inde, État non signataire des Conventions de La Haye de 1980 et de 1996. Saisie d’une demande de retour fondée sur les articles 4 et 11 de la Convention internationale des droits de l’enfant, la Cour juge que ces dispositions « ne créant des obligations qu’à la charge des États parties, ne sont pas directement applicables en droit interne ». Elle précise en outre que les dispositions de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 « n’étaient applicables qu’entre États contractants », de sorte que la demande de retour vers l’Inde devait être rejetée.

Cette solution illustre la rigueur du champ d’application ratione loci de la Convention : le mécanisme conventionnel ne bénéficie qu’aux enfants dont la résidence habituelle se situe dans un État partie. Dans une perspective pratique, l’avocat intervenant en matière d’enlèvement parental international doit donc vérifier, en premier lieu, le statut conventionnel de l’État de résidence habituelle et, en second lieu, la licéité ou l’illicéité du déplacement au regard du droit de garde.

La mise en œuvre procédurale du dispositif est confiée, en France, à l’autorité centrale désignée par le l’article 1210-4 du Code de procédure civile, lequel dispose que cette autorité « transmet au procureur de la République près le tribunal judiciaire territorialement compétent la demande de retour dont elle a été saisie ». Le procureur de la République peut alors, aux termes du même texte, « ordonner dès réception tous les actes utiles pour localiser l’enfant ou confirmer sa localisation », « prendre toute mesure en vue d’assurer la remise volontaire de l’enfant, notamment en faisant procéder à l’audition de la personne dont il est allégué qu’elle a déplacé ou retenu l’enfant et en l’invitant à un retour volontaire », ou encore « saisir le juge compétent pour qu’il ordonne les mesures provisoires prévues par la loi ».

Le procureur de la République peut également « introduire une procédure judiciaire afin d’obtenir le retour de l’enfant ». La saisine s’effectue devant le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire, qui statue en la forme des référés, conformément aux dispositions de l’article 1210-5 du même code. Cette architecture procédurale, qui place le ministère public au cœur du dispositif, garantit la célérité et l’effectivité du mécanisme conventionnel. La compétence territoriale est déterminée par l’article L. 211-12 du Code de l’organisation judiciaire, qui désigne le tribunal judiciaire du lieu où se trouve l’enfant.

Il convient de souligner que la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 s’articule, dans l’espace judiciaire européen, avec le règlement Bruxelles II ter (UE) 2019/1111 du 25 juin 2019, entré en application le 1er août 2022. Ce règlement complète et renforce le dispositif conventionnel pour les déplacements intra-européens, notamment en prévoyant un mécanisme de décision accélérée et en limitant les possibilités de refus d’exequatur des décisions de retour. L’article 24 du règlement prévoit ainsi que la juridiction de l’État membre dans lequel l’enfant a été déplacé doit statuer dans un délai de six semaines, reprenant le standard de la Convention de La Haye. L’interaction entre ces deux instruments constitue un enjeu majeur de la pratique du droit international de la famille, que l’avocat spécialisé en droit de la famille doit maîtriser pour déterminer le fondement procédural le plus adapté à chaque situation.

B. L’office du juge français et le contrôle de la Cour de cassation sur les conditions du retour

Lorsque les conditions d’application de la Convention sont réunies, le principe posé par l’article 12 est celui du retour immédiat de l’enfant. Il s’agit, selon la formule constante de la Cour de cassation, de « faire cesser la voie de fait constituée par le déplacement ou le non-retour illicite ». Le juge saisi ne statue pas sur le fond du droit de garde — cette compétence appartient aux juridictions de l’État de la résidence habituelle — mais ordonne une mesure provisoire et urgente destinée à rétablir la situation antérieure.

La célérité exigée par la Convention impose un traitement prioritaire de ces procédures. L’article 11 de la Convention prescrit que les autorités judiciaires doivent statuer dans un délai de six semaines à compter de leur saisine. La première chambre civile a élevé cette exigence de célérité au rang de principe directeur, sanctionnant tout obstacle procédural excessif qui viendrait entraver l’effectivité du mécanisme conventionnel.

L’arrêt fondateur du 5 avril 2023 (n° 22-21.863, Bulletin) en constitue une illustration éclatante. Dans cette affaire, la cour d’appel d’Amiens avait déclaré irrecevable la déclaration d’appel du ministère public au motif qu’elle n’avait pas été transmise par voie électronique. La Cour de cassation censure cette décision au visa de l’article 6, §1, de la Convention européenne des droits de l’homme, des articles 6 et 7 de la Convention de La Haye et de l’article 1210-4 du Code de procédure civile. Elle énonce avec force que la cour d’appel, en faisant prévaloir l’obligation de transmission électronique, « a fait preuve d’un formalisme excessif » et a ainsi violé le droit d’accès au juge du père, privé de son appel incident. La Cour se réfère expressément à l’arrêt de la CEDH Henrioud c. France du 5 novembre 2015 (n° 21444/11), qui avait déjà sanctionné un formalisme procédural disproportionné dans le contentieux du retour.

Cette exigence d’effectivité procédurale a été réaffirmée avec une constance remarquable. Par un arrêt du 12 juin 2024 (n° 23-21.540), la première chambre civile a de nouveau censuré une cour d’appel qui avait statué sans que le ministère public, partie principale, fût présent à l’audience, en violation de l’article 431 du Code de procédure civile. La solution est d’autant plus significative qu’elle s’inscrit dans une ligne jurisprudentielle constante : un an plus tôt, par un arrêt du 12 juillet 2023 (n° 22-22.180, Bulletin), la Cour avait déjà sanctionné l’absence du ministère public à l’audience d’appel, rappelant que « le ministère public est tenu d’assister à l’audience lorsqu’il est partie principale » et que « tel est le cas lorsque le ministère public, partie principale en première instance, est intimé devant la cour d’appel ».

Ces solutions témoignent de la place centrale qu’occupe le ministère public dans le dispositif de la Convention de La Haye. Agissant comme partie principale, il est le garant de l’intérêt général et de l’effectivité du mécanisme conventionnel. La Cour de cassation veille à ce qu’aucun obstacle procédural ne vienne neutraliser ce rôle.

II. Les causes de refus du retour : une modulation restrictive sous l’emprise des droits fondamentaux

A. L’exception de danger grave de l’article 13 b) : une application strictement encadrée

L’article 13, alinéa premier, b), de la Convention de La Haye prévoit que « l’autorité judiciaire de l’État requis n’est pas tenue d’ordonner le retour de l’enfant si la personne qui s’oppose à son retour établit qu’il existe un risque grave que le retour de l’enfant ne l’expose à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière ne le place dans une situation intolérable ». Cette exception, d’interprétation stricte selon la jurisprudence constante, constitue le principal tempérament au principe du retour immédiat.

La première chambre civile exerce sur la caractérisation de cette exception un contrôle normatif approfondi, qui s’est particulièrement intensifié au cours des dernières années. L’arrêt du 27 mars 2024 (n° 23-16.883) en fournit une démonstration remarquable. Dans cette espèce, une cour d’appel avait refusé le retour d’une enfant de trois ans en Espagne, au motif qu’un retour sans sa mère — qui refusait de l’accompagner — serait traumatisant et l’exposerait à un grave danger psychique. La Cour de cassation censure cette décision en énonçant que ces motifs sont « impropres à caractériser, au regard de l’intérêt supérieur de l’enfant, le danger grave encouru par celle-ci en cas de retour immédiat ou la situation intolérable qu’un tel retour créerait à son égard ». Elle ajoute que la cour d’appel a, à tort, « subordonné le retour à des conditions non prévues par les textes ».

Statuant au fond après cassation sans renvoi, la Cour énonce un principe dont la portée dépasse largement l’espèce : « Le risque psychique que représenterait la séparation de l’enfant d’avec sa mère, compte tenu de son jeune âge et de leur lien d’attachement, ne saurait constituer un risque de danger grave ou de création d’une situation intolérable au sens de l’article 13, b), précité, qui pourrait justifier qu’il soit fait exception au principe du retour immédiat de l’enfant dans son pays de résidence habituelle. » La Cour rappelle en outre que l’exception de l’article 13, b) « est d’interprétation stricte, l’intérêt de l’enfant étant en principe de ne pas être déplacé illicitement ».

Cette rigueur s’est maintenue dans la jurisprudence la plus récente. Dans l’arrêt du 2 juillet 2025 (n° 24-22.101), la Cour censure une cour d’appel qui avait refusé le retour d’une enfant au Pérou en se fondant sur le risque de déstabilisation lié à son souhait de demeurer en France, où elle avait ses repères. La Cour juge ces motifs « impropres à caractériser, au regard de l’intérêt supérieur de l’enfant, le danger grave encouru par celle-ci en cas de retour immédiat ou la situation intolérable qu’un tel retour créerait à son égard ».

En sens inverse, l’arrêt du 4 mars 2026 (n° 25-17.582, Bulletin) illustre les circonstances dans lesquelles l’exception de l’article 13, b) peut légitimement être retenue. La Cour approuve la cour d’appel de Colmar qui, après avoir constaté le caractère illicite du déplacement de l’enfant en France, avait refusé le retour en Belgique. La cour d’appel avait relevé que « la plus grande incertitude pesait sur le sort de la mère et de l’enfant en Belgique en raison de la mesure d’éloignement dont la mère et l’enfant avaient fait l’objet de la part des autorités belges », que « le père n’apportait pas d’élément probant sur sa capacité à prendre correctement l’enfant en charge, compte tenu de sa situation et de ses problèmes d’alcoolisation », et que « priver l’enfant de sa mère cependant qu’il n’était âgé que de dix-huit mois aurait des conséquences traumatiques considérables ». La Cour de cassation valide cette appréciation en retenant que « de l’ensemble de ces constatations et appréciations, la cour d’appel a pu déduire, au regard de l’intérêt supérieur de l’enfant, apprécié concrètement, que le retour de l’enfant en Belgique l’exposerait à un risque de danger grave et de création d’une situation intolérable ».

La comparaison de ces décisions révèle la méthode de la première chambre civile : l’exception de l’article 13, b) est admise de manière strictement subsidiaire, lorsque des circonstances objectives et extérieures à la seule séparation d’avec le parent « ravisseur » caractérisent un danger concret, et non un simple inconfort affectif ou une préférence exprimée par l’enfant. Le contrôle exercé est celui de la base légale : la Cour vérifie que les motifs retenus par les juges du fond sont de nature à justifier légalement la décision de refus de retour, sans pour autant substituer son appréciation à la leur lorsque ces motifs sont suffisamment caractérisés.

B. Les garanties procédurales au service de l’effectivité du mécanisme conventionnel

Au-delà du contrôle des conditions de fond du retour, la première chambre civile a développé un corpus de garanties procédurales destinées à assurer l’effectivité et la loyauté du mécanisme conventionnel. Ces garanties s’articulent autour de deux axes : la présence du ministère public et l’encadrement de la preuve.

S’agissant de la présence du ministère public, la Cour a, comme on l’a vu, censuré à plusieurs reprises les décisions rendues en son absence. L’arrêt du 12 juillet 2023 a posé le principe selon lequel « le ministère public est tenu d’assister à l’audience lorsqu’il est partie principale », y compris en appel. Cette solution, réitérée le 12 juin 2024, ancre solidement le rôle du parquet comme garant de la régularité de la procédure de retour.

L’arrêt du 2 juillet 2025 (n° 24-21.917, Bulletin) apporte une précision importante concernant les frais de la procédure. La Cour censure l’arrêt qui avait condamné la mère à verser 8 000 euros au père au titre de l’article 26 de la Convention de La Haye, alors qu’elle avait rejeté la demande de retour. La Cour énonce que « le juge ne peut condamner une partie en application de ce texte que s’il ordonne le retour ou statue sur le droit de visite sur le fondement de la Convention ». Cette solution, qui statue au fond après cassation sans renvoi, rappelle que l’article 26 n’a vocation à s’appliquer que lorsque le mécanisme conventionnel a effectivement abouti au retour ou à l’organisation du droit de visite.

L’encadrement de la preuve dans le contentieux du retour a connu un développement significatif avec l’arrêt du 4 mars 2026 (n° 25-17.582, Bulletin), qui applique au contentieux de l’enlèvement international le principe dégagé par l’Assemblée plénière le 22 décembre 2023 en matière de preuve déloyale. La Cour rappelle que « l’illicéité ou la déloyauté dans l’obtention ou la production d’un moyen de preuve ne conduit pas nécessairement à l’écarter des débats », le juge devant « mettre en balance le droit à la preuve et les droits antinomiques en présence ». En l’espèce, la cour d’appel avait écarté un enregistrement clandestin au motif qu’il était « inexploitable ». La Cour de cassation approuve cette décision en relevant que la cour d’appel avait « fait ressortir que l’enregistrement produit, inexploitable, n’était pas indispensable à l’exercice, par le père, de son droit à la preuve ». Cette solution atteste que le contrôle de proportionnalité de la preuve déloyale irrigue désormais l’ensemble du contentieux familial, y compris dans sa dimension internationale.

Enfin, la prévention de l’enlèvement parental constitue un volet essentiel de la protection de l’enfant. Le législateur français a doté le juge aux affaires familiales d’instruments préventifs puissants. Le article 373-2-6 du Code civil, dans sa rédaction issue de la loi du 19 février 2024, permet au juge « d’ordonner l’interdiction de sortie de l’enfant du territoire français sans l’autorisation des deux parents », cette interdiction étant « inscrite au fichier des personnes recherchées par le procureur de la République ». Le même texte l’habilite à « assortir d’une astreinte la décision rendue » et à condamner le parent qui fait « délibérément obstacle de façon grave ou renouvelée à l’exécution » des décisions au paiement d’une amende civile pouvant atteindre 10 000 euros.

Le article 373-2-9 du Code civil complète ce dispositif en permettant au juge, « lorsque la remise directe de l’enfant à l’autre parent présente un danger pour l’un d’eux », d’organiser les modalités de cette remise « pour qu’elle présente toutes les garanties nécessaires », y compris dans un espace de rencontre ou avec l’assistance d’un tiers de confiance. Ces dispositions, combinées au mécanisme de la Convention de La Haye, forment un arsenal juridique cohérent destiné à protéger l’enfant contre les déplacements illicites tout en préservant, autant que possible, ses liens avec chacun de ses parents.

La jurisprudence de la première chambre civile dessine ainsi un équilibre subtil entre la fermeté du principe du retour immédiat et la prise en compte, dans des hypothèses rigoureusement circonscrites, des situations de danger avéré. Cet équilibre, placé sous le contrôle conjugué de la Cour de cassation et de la Cour européenne des droits de l’homme sur le fondement de l’article 8 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, témoigne de la maturation d’un droit international de la famille dans lequel la protection de l’enfant et l’effectivité des mécanismes conventionnels se renforcent mutuellement. La première chambre civile, en exerçant un contrôle normatif exigeant sur les conditions du retour comme sur les exceptions qui lui sont opposées, contribue à la crédibilité et à l’autorité d’un dispositif dont la finalité essentielle demeure la protection de l’enfant contre les conséquences déstabilisatrices des déplacements illicites.

Pour toute situation d’enlèvement parental international, le cabinet Kohen Avocats intervient en urgence devant le juge aux affaires familiales aux fins d’obtenir le retour immédiat de l’enfant sur le fondement de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980, en sollicitant, le cas échéant, les mesures provisoires et conservatoires nécessaires à la protection du mineur. La maîtrise des mécanismes conventionnels et européens, combinée à une connaissance approfondie de la jurisprudence de la première chambre civile, permet d’orienter la stratégie procédurale la plus efficace, qu’il s’agisse d’obtenir le retour de l’enfant déplacé illicitement ou, au contraire, de faire valoir les exceptions légitimes au retour lorsque l’intérêt supérieur de l’enfant le commande.

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