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Enfant emmené à l’étranger sans l’accord de l’autre parent : quand le retour est-il ordonné et quand peut-il être refusé ?

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
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Enfant emmené à l’étranger sans l’accord de l’autre parent : quand le retour est-il ordonné et quand peut-il être refusé ?

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Lorsqu’un parent quitte la France avec l’enfant commun sans l’accord de l’autre parent, ou refuse de le ramener après des vacances à l’étranger, le parent resté sur place dispose d’une voie d’action spécifique : la demande de retour immédiat fondée sur la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants. Entre 2023 et 2026, la première chambre civile de la Cour de cassation a rendu une série d’arrêts qui précisent, avec une exigence constante, les conditions de ce retour et les rares motifs qui permettent de l’écarter. Le principe est simple et sévère : le déplacement illicite appelle le retour immédiat, et les exceptions s’interprètent strictement. Encore faut-il démontrer l’illicéité du déplacement, saisir la bonne autorité dans le bon délai, et rapporter la preuve du danger grave lorsque l’on s’oppose au retour. Le présent article expose, à partir de sept arrêts rendus entre le 5 avril 2023 et le 4 mars 2026, l’état exact de ce contrôle.

I. Le déplacement illicite appelle en principe le retour immédiat de l’enfant

I.A. L’illicéité se mesure au droit de garde effectif dans l’État de la résidence habituelle

Tout le mécanisme repose sur la notion de déplacement illicite, définie par l’article 3 de la Convention. La première chambre civile en rappelle la formule dans un arrêt du 30 avril 2025 : « est illicite tout déplacement d’un enfant fait en violation du droit de garde exercé effectivement et attribué à une personne par le droit ou le juge de l’Etat dans lequel l’enfant avait sa résidence habituelle avant son déplacement » (Civ. 1re, 30 avr. 2025, n° 24-20.497). Trois éléments cumulatifs s’en déduisent : un droit de garde attribué par le droit ou le juge de l’État de la résidence habituelle, l’exercice effectif de ce droit au moment du déplacement, et la violation de ce droit par le déplacement. Lorsque ces trois éléments sont réunis, le déplacement est illicite et le retour devient la réponse de principe.

La même chambre précise le contenu du droit de garde dans un arrêt du 12 juin 2025 : « Selon l’article 3 b) de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants, le déplacement ou le non-retour d’un enfant est considéré comme illicite lorsqu’il a eu lieu en violation d’un droit de garde, attribué par le droit de l’Etat dans lequel l’enfant avait sa résidence habituelle immédiatement avant son déplacement ou son non-retour » (Civ. 1re, 12 juin 2025, n° 24-17.787). Elle ajoute aussitôt la définition conventionnelle du droit de garde : « Selon l’article 5 a) de la même Convention, le droit de garde, au sens de ce texte, comprend le droit portant sur les soins de la personne de l’enfant et, en particulier, celui de décider de son lieu de résidence » (même arrêt). Le parent qui décide seul du lieu de résidence de l’enfant, en l’emmenant vivre dans un autre État sans l’accord du coparent titulaire de l’autorité parentale, viole donc directement ce droit.

L’effectivité de l’exercice du droit de garde s’apprécie concrètement, sans formalisme excessif. Dans l’affaire moldave jugée le 30 avril 2025, la cour d’appel avait relevé que l’autorité moldave de protection de l’enfant avait fixé un calendrier de rencontres du père avec ses enfants, que celui-ci avait sollicité un exercice effectif de son droit selon ces modalités, et que la mère ne pouvait décider unilatéralement de déplacer les enfants à l’étranger sans l’accord de leur père ; la Cour de cassation approuve cette analyse et rejette le pourvoi (Civ. 1re, 30 avr. 2025, n° 24-20.497). L’enseignement est net : même en l’absence de résidence alternée, le parent qui exerce réellement ses droits, fût-ce par des rencontres régulières organisées par les autorités locales, est titulaire d’un droit de garde protégé par la Convention. Les situations d’enlèvement parental ne supposent donc pas une garde exclusive ; l’exercice conjoint de l’autorité parentale suffit, dès lors que le déplacement unilatéral méconnaît les droits du coparent.

Lorsque la famille a connu plusieurs changements de pays, la détermination du titulaire du droit de garde suit des règles de conflit précises. Dans l’arrêt du 12 juin 2025, l’enfant avait vécu en France de sa naissance jusqu’en septembre 2022 avant de rejoindre l’Autriche avec sa mère ; le père, qui avait reconnu l’enfant en France, y exerçait en commun l’autorité parentale en application de l’article 372 du code civil. La Cour approuve les juges du fond d’avoir retenu que « l’attribution ou l’extinction de plein droit d’une responsabilité parentale, sans intervention d’une autorité judiciaire ou administrative, est régie par la loi de l’Etat de la résidence habituelle de l’enfant », conformément à l’article 16, paragraphe 1, de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996, et que « la responsabilité parentale existant selon la loi de l’Etat de la résidence habituelle de l’enfant subsiste après le changement de cette résidence habituelle dans un autre Etat », conformément au paragraphe 3 du même article (Civ. 1re, 12 juin 2025, n° 24-17.787). Le père restait donc titulaire du droit de garde au sens de la Convention de 1980 avant le déplacement vers la France, et le moyen tiré de l’absence d’illicéité échoue. Pour le parent qui envisage de saisir le juge aux affaires familiales afin de faire ordonner le retour, la leçon est claire : il convient d’établir la chaîne complète, depuis la loi de la résidence habituelle initiale jusqu’à l’exercice effectif au jour du déplacement.

I.B. Le retour immédiat s’impose, y compris vers un État autre que celui de la résidence initiale

Une fois l’illicéité établie, la Convention organise le retour immédiat. L’article 12, alinéas 1 et 2, dont la première chambre civile reproduit le texte dans un arrêt du 10 juillet 2024, dispose : « Lorsqu’un enfant a été déplacé ou retenu illicitement au sens de l’article 3 et qu’une période de moins d’un an s’est écoulée à partir du déplacement ou du non-retour au moment de l’introduction de la demande devant l’autorité judiciaire ou administrative de l’État contractant où se trouve l’enfant, l’autorité saisie ordonne son retour immédiat. L’autorité judiciaire ou administrative, même saisie après l’expiration de la période d’un an prévue à l’alinéa précédent, doit aussi ordonner le retour de l’enfant, à moins qu’il ne soit établi que l’enfant s’est intégré dans son nouveau milieu » (Civ. 1re, 10 juill. 2024, n° 24-12.156). Le délai d’un an ne fait donc pas disparaître l’obligation de retour ; il ouvre seulement au parent auteur du déplacement la possibilité de démontrer l’intégration de l’enfant dans son nouveau milieu, preuve qui lui incombe.

La même décision tranche une question délicate : vers quel État le retour doit-il être ordonné ? La Convention ne désigne pas expressément l’État de destination. S’appuyant sur le préambule et le rapport explicatif, la Cour énonce que « le principe est donc le retour de l’enfant dans l’État de sa résidence habituelle immédiatement avant le déplacement ou le non-retour illicite », puis admet une souplesse encadrée : « il ressort du même rapport que le silence de la Convention sur la désignation de l’Etat de retour résulte du souhait des négociateurs d’en éviter une application inutilement rigide », de sorte que « le retour de l’enfant peut être demandé vers un État autre que celui dans lequel l’enfant avait sa résidence habituelle immédiatement avant son déplacement ou son non-retour illicite, mais à titre exceptionnel » (Civ. 1re, 10 juill. 2024, n° 24-12.156). Cette exception reste étroitement conditionnée : « Dans l’intérêt supérieur de l’enfant, un tel retour ne peut être ordonné que s’il permet de replacer l’enfant dans un environnement qui lui est familier et, ce faisant, de restaurer une certaine continuité de ses conditions d’existence et de développement » (même arrêt). Le retour vers un État tiers n’est donc pas un retour au choix du demandeur ; il doit replacer l’enfant dans un milieu qu’il connaît et restaurer la continuité de sa vie.

La procédure de retour associe étroitement les autorités centrales et le ministère public, et l’accès effectif au juge constitue une garantie contrôlée par la Cour de cassation. Dans un arrêt du 5 avril 2023, la première chambre civile rappelle d’abord que « toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial », puis que les autorités centrales « doivent prendre toutes les mesures appropriées pour introduire ou favoriser l’ouverture d’une procédure judiciaire ou administrative, afin d’obtenir le retour immédiat de l’enfant », et que l’autorité centrale française « transmet au procureur de la République près le tribunal judiciaire territorialement compétent la demande de retour dont elle est saisie », le procureur pouvant « saisir le juge compétent pour qu’il ordonne les mesures provisoires prévues par la loi ou introduire une procédure judiciaire afin d’obtenir le retour de l’enfant », en application de l’article 1210-4 du code de procédure civile (Civ. 1re, 5 avr. 2023, n° 22-21.863). En l’espèce, la négligence du procureur avait entraîné l’irrecevabilité du pourvoi principal et, par suite, celle de l’appel incident du père ; la Cour casse l’arrêt d’appel, en retenant que le droit d’accès au tribunal, sans être absolu, ne saurait être restreint « d’une manière ou à un point tels que le droit s’en trouve atteint dans sa substance même » (même arrêt). Les dysfonctionnements de la chaîne procédurale ne doivent donc pas priver le parent demandeur de son accès au juge.

II. Les seules échappatoires admises s’interprètent strictement et se prouvent rigoureusement

II.A. Le danger grave et la situation intolérable exigent une caractérisation précise, à l’aune de l’intérêt supérieur de l’enfant

L’exception la plus invoquée est celle de l’article 13, b), de la Convention. La première chambre civile en rappelle la formule dans un arrêt du 2 juillet 2025 : « Selon ce texte, il ne peut être fait exception au retour immédiat de l’enfant que s’il existe un risque de danger grave ou de création d’une situation intolérable » (Civ. 1re, 2 juill. 2025, n° 24-22.101). Elle en précise la version complète dans son arrêt le plus récent, du 4 mars 2026 : « Selon l’article 13, b, de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants, il ne peut être fait exception au retour immédiat de l’enfant que s’il existe un risque grave que le retour de l’enfant ne l’expose à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière ne le place dans une situation intolérable » (Civ. 1re, 4 mars 2026, n° 25-17.582). Le danger doit être grave, physique ou psychique, et s’apprécier au regard de l’intérêt supérieur de l’enfant ; de simples difficultés d’adaptation ou des considérations générales sur l’instabilité d’un parent ne suffisent pas.

L’arrêt du 2 juillet 2025 illustre la censure des motivations insuffisantes. Pour refuser le retour d’une enfant au Pérou, la cour d’appel avait retenu que la mère, partagée entre les États-Unis et le Pérou, offrait une stabilité douteuse, et que l’enfant, décrivant le comportement parfois inadapté de sa mère, avait exprimé le choix de rester en France auprès de son père. La Cour casse : en statuant ainsi, « par des motifs impropres à caractériser, au regard de l’intérêt supérieur de l’enfant, le danger grave encouru par celle-ci en cas de retour immédiat ou la situation intolérable qu’un tel retour créerait à son égard, la cour d’appel a violé le texte susvisé » (Civ. 1re, 2 juill. 2025, n° 24-22.101). Ni l’instabilité prêtée à la mère ni la préférence exprimée par l’enfant, pourtant présentée comme suffisamment mature, ne caractérisent à elles seules un danger grave ; le juge doit identifier un risque concret et précis lié au retour lui-même.

À l’inverse, l’arrêt du 4 mars 2026 montre comment l’exception peut être valablement retenue lorsque le danger est concrètement documenté. Après avoir constaté l’illicéité du déplacement vers la France d’un enfant en bas âge dont la résidence habituelle était en Belgique, la cour d’appel avait relevé que l’enfant avait nécessairement besoin de maternage et d’un cadre stable, que la plus grande incertitude pesait sur le sort de la mère et de l’enfant en Belgique en raison d’une mesure d’éloignement prise par les autorités belges, que le père n’apportait aucun élément probant sur sa capacité à prendre correctement l’enfant en charge compte tenu de sa situation et de ses problèmes d’alcoolisation, qu’aucun élément ne garantissait qu’il présenterait l’enfant à la mère, et qu’il n’avait pas hésité à mettre l’enfant en danger en dénonçant la situation irrégulière de la mère ; elle en avait déduit que priver de sa mère un enfant de dix-huit mois aurait des conséquences traumatiques considérables. La Cour de cassation rejette le pourvoi (Civ. 1re, 4 mars 2026, n° 25-17.582). La différence avec l’espèce péruvienne tient à la précision du risque : éloignement administratif documenté, incapacité parentale étayée, bas âge et besoin de maternage, danger précédemment créé par le demandeur lui-même. L’exception ne protège pas le parent auteur du déplacement ; elle protège l’enfant contre un risque avéré.

II.B. La charge de la preuve incombe à qui s’oppose au retour, sans détour par des fondements inapplicables

Le contentieux du retour obéit à une répartition stricte des rôles probatoires : le demandeur établit l’illicéité du déplacement, le défendeur établit l’exception. Lorsque le demandeur a fait ressortir l’exercice effectif du droit de garde, le juge n’a pas à rechercher d’office une exception qui n’est pas invoquée. Dans l’arrêt moldave du 30 avril 2025, la Cour approuve la cour d’appel qui, « n’étant saisie d’aucune exception au retour sur le fondement de l’article 13 a) de la Convention de la Haye du 25 octobre 1980, n’était tenue ni de procéder à une recherche qui ne lui était pas demandée ni de répondre à des conclusions inexistantes à ce titre » (Civ. 1re, 30 avr. 2025, n° 24-20.497). Le parent qui s’estime fondé à conserver l’enfant en France doit donc articuler expressément l’exception et en rapporter la preuve ; le silence vaut retour.

Les preuves versées aux débats obéissent elles-mêmes à un contrôle de proportionnalité que la première chambre civile a précisé le 4 mars 2026 : « il résulte de l’article 6, paragraphe 1, de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et de l’article 9 du code de procédure civile, que dans un procès civil, l’illicéité ou la déloyauté dans l’obtention ou la production d’un moyen de preuve ne conduit pas nécessairement à l’écarter des débats », car « le juge doit, lorsque cela lui est demandé, apprécier si une telle preuve porte une atteinte au caractère équitable de la procédure dans son ensemble, en mettant en balance le droit à la preuve et les droits antinomiques en présence, le droit à la preuve pouvant justifier la production d’éléments portant atteinte à d’autres droits à condition que cette production soit indispensable à son exercice et que l’atteinte soit strictement proportionnée au but poursuivi » (Civ. 1re, 4 mars 2026, n° 25-17.582). En l’espèce, un enregistrement partiel et inexploitable de conversation, dont l’intégralité n’était pas communiquée, n’était pas indispensable à l’exercice du droit à la preuve et devait être écarté. La course à la preuve, fréquente dans ces dossiers passionnels, ne justifie donc pas tous les procédés : l’enregistrement clandestin tronqué, pas plus que la dénonciation aux autorités étrangères, ne renforce la position de celui qui y recourt.

Enfin, la Cour refuse les fondements de substitution lorsque la Convention de 1980 ne s’applique pas. Dans un arrêt du 10 juillet 2024 concernant des enfants emmenés d’Inde, État non signataire des conventions de La Haye, la mère invoquait la Convention internationale des droits de l’enfant pour obtenir le retour. La Cour répond que « aux termes de l’article 4 de la CIDE, les Etats parties s’engagent à prendre toutes les mesures législatives, administratives et autres qui sont nécessaires pour mettre en œuvre les droits reconnus dans la présente Convention », mais que « ces dispositions ne peuvent être invoquées devant les tribunaux, dès lors que, ne créant des obligations qu’à la charge des Etats parties, elles ne sont pas directement applicables en droit interne », de sorte que la cour d’appel « en a exactement déduit qu’elles ne pouvaient fonder la demande de retour » (Civ. 1re, 10 juill. 2024, n° 23-19.042). Elle ajoute que les dispositions de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 sur la responsabilité parentale, qui règlent les conflits de juridictions en cas de déplacement illicite, « n’étaient applicables qu’entre Etats contractants » et ne pouvaient fonder une demande de retour vers l’Inde (même arrêt). Lorsque le pays d’origine n’est partie à aucune de ces conventions, la demande de retour sur ces fondements échoue ; le litige relève alors du juge de la résidence de l’enfant, saisi selon les règles ordinaires de compétence.

En définitive, la jurisprudence de la première chambre civile dessine un régime à la fois protecteur et rigoureux. Protecteur, car le retour immédiat reste la réponse de principe au déplacement illicite, et l’accès effectif au juge est garanti jusque dans le rôle du ministère public. Rigoureux, car chaque étape exige une preuve précise : l’illicéité suppose un droit de garde effectif attribué par le droit de l’État de la résidence habituelle ; le retour tardif suppose l’absence d’intégration démontrée ; l’exception suppose un danger grave caractérisé au regard de l’intérêt supérieur de l’enfant, et non de simples considérations sur la stabilité comparée des parents. Le parent confronté à un départ sans accord doit agir vite, constituer la preuve de son droit et de son exercice effectif, et saisir sans délai l’autorité centrale puis le juge ; le parent qui s’oppose au retour doit articuler expressément l’exception et en démontrer chaque élément. Dans les deux cas, seule une démonstration méthodique, adossée aux textes conventionnels et à la jurisprudence rappelée ici, permet d’emporter la conviction du juge.

Si vous êtes concerné, un avocat intervenant en enlèvement parental peut examiner votre dossier. Pour toute autre question, vous pouvez consulter un avocat intervenant en droit de la famille.

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