Arrêts de la Cour de cassation rendus en 2023, page 31
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- RejetCass. 3e civ., 7 sept. 2023, n° 21-23.772
- RejetCass. 3e civ., 7 sept. 2023, n° 22-11.370
- RejetCass. 3e civ., 7 sept. 2023, n° 22-13.868
- RejetCass. 3e civ., 7 sept. 2023, n° 22-17.516
- RejetCass. 3e civ., 7 sept. 2023, n° 21-23.853
- RejetCass. 3e civ., 7 sept. 2023, n° 21-24.725
- RejetCass. 3e civ., 7 sept. 2023, n° 22-17.735
- RejetCass. 3e civ., 7 sept. 2023, n° 21-23.255
- RejetCass. 3e civ., 7 sept. 2023, n° 22-17.259
- RejetCass. 3e civ., 7 sept. 2023, n° 21-22.182
- RejetCass. 3e civ., 7 sept. 2023, n° 21-22.438
- RejetCass. 3e civ., 7 sept. 2023, n° 21-25.514
- CassationCass. com., 6 sept. 2023, n° 20-23.582Lorsque la cour d'appel, saisie d'un recours contre une décision de l'Autorité de la concurrence statuant sur des griefs notifiés conformément à l'article L. 463-2 du code de commerce, annule le rapport établi en…
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 22-13.753
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 21-22.493
- CassationCass. com., 6 sept. 2023, n° 20-16.680
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 21-25.142
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 21-25.143
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 21-25.144
- Cass.Cass. com., 6 sept. 2023, n° 22-16.824
- CassationCass. com., 6 sept. 2023, n° 22-18.273
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 21-18.053
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 22-16.110
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 22-16.111
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 21-22.800
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 22-16.112
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 22-18.856
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 22-13.004
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 22-15.085
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 22-19.499
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 22-12.285
- RejetCass. com., 6 sept. 2023, n° 22-21.164
- RejetCass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.045Les circonstances aggravantes constituent un élément accessoire du fait principal poursuivi et leur adjonction n'excède pas la saisine de la juridiction de jugement. Dès lors, les juges peuvent retenir une circonstance…
- CassationCass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-82.809Les dispositions de l'article 132-48 du code de procédure pénale, qui imposent à la juridiction de jugement de solliciter l'avis préalable du juge de l'application des peines pour ordonner la révocation d'un sursis…
- CassationCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.643La chambre de l'instruction, saisie d'une demande en réhabilitation judiciaire recevable, doit apprécier, au regard de la nature et de la gravité de l'ensemble des condamnations concernées par la demande, si le…
- RejetCass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.919Les dispositions des articles 132-45, 18° bis, et 132-45-1, du code pénal, issues de l'article 10 de la loi n° 2019-1480 du 28 décembre 2019, qui, combinées à l'article 763-3 du code de procédure pénale, permettent…
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.049Le demandeur en cassation, s'il souhaite bénéficier de l'aide juridictionnelle à l'occasion de son pourvoi, doit déposer une demande d'aide juridictionnelle dans le mois qui suit la date à laquelle il forme son pourvoi…
- RejetCass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-82.422Devant les juridictions correctionnelles, les personnes définitivement condamnées qui témoignent dans la même affaire doivent être entendues sans prestation de serment
- CassationCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.608Il se déduit de la combinaison des articles 460, 513 et 728-51 du code de procédure pénale que lorsque la cour d'appel statue sur la contestation de la décision du procureur de la République relative à la reconnaissance…
- CassationCass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.132
- RejetCass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-87.022
- CassationCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.684
- RejetCass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.255
- Non-lieuCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.629
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-80.966
- CassationCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-81.216
- CassationCass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-85.866
- CassationCass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.481
- RenvoiCass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.877
- RejetCass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-85.833
- RejetCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.651
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-83.902
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-87.195
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.107
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.225
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.546
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.052
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-83.985
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-85.613
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-87.189
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-87.613
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.143
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-82.796
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.596
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.603
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.086
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-83.776
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.092
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.522
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-83.529
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.878
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.892
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.648
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.833
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-80.048
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.726
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.118
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.135
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.222
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.296
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.604
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.172
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.065
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.175
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.106
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.109
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.578
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-85.708
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.315
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.661
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.405
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.573
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-81.558
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-82.491
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.404
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.535
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.880
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.708
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.470
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-85.712
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.818
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.041
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-81.962
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.445
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.418
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-85.356
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.693
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-82.063
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-83.550
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-87.096
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.055
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.596
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.691
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 22-86.776
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.960
- RejetCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-83.814Aucune disposition légale ne fait obstacle à ce que le juge des libertés et de la détention empêché soit remplacé par le président du tribunal judiciaire. Il n'importe qu'il n'ait pas été procédé à ce remplacement par…
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-85.043
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-85.045
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-85.046
- IrrecevabilitéCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-85.047
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-85.048
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-85.050
- DésignationCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-84.824
- DésignationCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-84.829
- DésignationCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-84.599
- DésignationCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-84.726
- QPCCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-82.476
- QPCCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.243
- QPCCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-81.209
- CassationCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-83.659
- CassationCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-83.808
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-82.168
- Non-lieuCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-81.234
- Non-lieuCass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-80.243
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-83.669
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-83.739
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-83.740
- Cass.Cass. crim., 6 sept. 2023, n° 23-83.761
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-13.783Il résulte de l'article L. 1222-3 du code du travail que si l'employeur a le droit de contrôler et de surveiller l'activité de ses salariés pendant le temps de travail, il ne peut mettre en oeuvre un dispositif de…
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-11.661Selon l'article L.1232-2 du code du travail, l'entretien préalable ne peut avoir lieu moins de cinq jours ouvrables après la présentation de la lettre recommandée ou de la remise en main propre de la lettre de…
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 21-25.001Il résulte de l'article 1355 du code du travail que la décision qui, dans son dispositif, statuant en raison du caractère international du litige sur la compétence en matière de contrats individuels de travail, déclare…
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 21-16.795
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-10.642
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-16.341
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 21-15.573
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 21-21.259
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 21-24.434
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-12.204
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 08-44.447
- IrrecevabilitéCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-11.081
- IrrecevabilitéCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-16.927
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 21-22.373
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 21-24.551
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-10.973
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 21-25.400
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-11.173
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-12.418
- Cass.Cass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-13.454
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-16.099
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-17.695
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-17.964
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 21-24.406
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 21-24.407
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-10.656
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-14.184
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-15.514
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-60.147
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 21-20.727
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 21-24.455
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-14.364
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-15.637
- IrrecevabilitéCass. soc., 6 sept. 2023, n° 21-25.594
- IrrecevabilitéCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-12.502
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-10.419
- CassationCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-11.046
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-16.851
- IrrecevabilitéCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-60.143
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-14.452
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-11.404
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-16.841
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-15.959
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 21-24.524
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-10.689
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-10.826
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-14.003
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-15.985
- RejetCass. soc., 6 sept. 2023, n° 22-60.146
- AvisCass. autre, 5 sept. 2023, n° 23-96.001
- CassationCass. crim., 5 sept. 2023, n° 22-84.400L'infraction prévue à l'article L. 8271-1-1 du code du travail de recours à la sous-traitance, par un entrepreneur, sans faire accepter le sous-traitant et agréer ses conditions de paiement par le maître de l'ouvrage,…
- CassationCass. crim., 5 sept. 2023, n° 22-85.540La contravention d'exhibition en public d'uniformes, insignes ou emblèmes rappelant ceux d'organisations ou de personnes responsables de crimes contre l'humanité, prévue à l'article R. 645-1 du code pénal, suppose de…
- RejetCass. crim., 5 sept. 2023, n° 22-86.256L'utilisation par un salarié d'un code, qui ne lui a été remis qu'à des fins professionnelles, pour s'introduire dans les locaux où est commis le vol caractérise la circonstance aggravante de ruse, au sens de l'article…
- CassationCass. crim., 5 sept. 2023, n° 22-84.763Pour apprécier si l'excuse de bonne foi peut être retenue au bénéfice du prévenu poursuivi du chef de diffamation publique, il appartient aux juges, en premier lieu, d'énoncer précisément les faits et circonstances leur…
- CassationCass. crim., 5 sept. 2023, n° 22-83.959Il appartient aux juges du fond, saisis de l'infraction de contestation de l'existence d'un ou plusieurs crimes contre l'humanité, prévue à l'article 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse,…
- CassationCass. crim., 5 sept. 2023, n° 22-87.240N'est pas recevable à reprocher à la chambre de l'instruction de ne pas avoir prononcé l'annulation, par voie de conséquence, en application de l'article 174, alinéa 2, du code de procédure pénale, d'actes et de pièces…
- CassationCass. crim., 5 sept. 2023, n° 22-85.027Les agents de la direction des finances publiques sont, en application de l'article L. 135 L du Livre des procédures fiscales, autorisés à communiquer des renseignements d'ordre fiscal aux officiers de police judiciaire…
- IrrecevabilitéCass. crim., 5 sept. 2023, n° 22-80.887
- RejetCass. crim., 5 sept. 2023, n° 22-80.886
- RejetCass. crim., 5 sept. 2023, n° 23-80.134
- RejetCass. crim., 5 sept. 2023, n° 22-87.391
- IrrecevabilitéCass. crim., 5 sept. 2023, n° 22-83.772