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Actualités en dommage corporel

Dommage corporel : analyses de l’actualité et guides pratiques du cabinet, du plus récent au plus ancien.

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Dommage corporel

La responsabilité du chirurgien orthopédiste et traumatologue en droit du dommage corporel : de la faute technique à l’obligation d’information, l’office du juge entre les ordres judiciaire, administratif et disciplinaire (2020-2026)

La responsabilité du chirurgien orthopédiste et traumatologue en droit du dommage corporel : de la faute technique à l'obligation d'information, l'office du juge entre les ordres judiciaire …

Dommage corporel

La responsabilité du radiologue en droit du dommage corporel : l’erreur de diagnostic à l’épreuve de l’office du juge (2022-2026)

Analyse de la responsabilité du radiologue en droit du dommage corporel : faute, erreur de diagnostic, perte de chance et indemnisation. Jurisprudence de la Cour de cassation (2022-2026), du …

Dommage corporel

La responsabilité du cardiologue en droit médical français : de l’obligation de diagnostic soigneux à l’office du juge entre Cour de cassation, Conseil d’État et chambres disciplinaires (2020-2026)

La responsabilité du cardiologue en droit médical français : de l'obligation de diagnostic soigneux à l'office du juge entre Cour de cassation, Conseil d'État et chambres disciplinaires (202 …

Dommage corporel

La responsabilité de l’ophtalmologue en droit médical français : entre défaut d’information, obligation de surveillance et office du juge administratif et disciplinaire (2018-2026)

La responsabilité de l'ophtalmologue en droit médical français : entre défaut d'information, obligation de surveillance et office du juge administratif et disciplinaire (2018-2026) La chirur …

Dommage corporel

L’erreur de site opératoire en droit de la responsabilité médicale : la présomption de faute du chirurgien et l’obligation de sécurité de l’établissement de santé entre la Cour de cassation et le Conseil d’État (2018-2026)

L'erreur de site opératoire en droit de la responsabilité médicale : la présomption de faute du chirurgien et l'obligation de sécurité de l'établissement de santé entre la Cour de cassation …

Dommage corporel

L’infection nosocomiale en droit médical français : le régime de responsabilité objective à l’épreuve de l’office du juge entre établissement de santé et solidarité nationale (2022-2026)

L'infection nosocomiale en droit médical français : le régime de responsabilité objective à l'épreuve de l'office du juge entre établissement de santé et solidarité nationale (2022-2026) Une …

Dommage corporel

L’irrecevabilité des pièces nouvelles dans le contentieux URSSAF : la confirmation de la deuxième chambre civile du 25 juin 2026

L'irrecevabilité des pièces nouvelles dans le contentieux URSSAF : la confirmation de la deuxième chambre civile du 25 juin 2026 La deuxième chambre civile de la Cour de cassation a rendu, l …

Dommage corporel

La loi Badinter du 5 juillet 1985 et l’indemnisation du dommage corporel des victimes d’accidents de la circulation : architecture du régime autonome et office du juge entre la Cour de cassation et le Conseil d’État (2018-2026)

La loi n° 85-677 du 5 juillet 1985, dite loi Badinter, a institué un régime d'indemnisation autonome des victimes d'accidents de la circulation. Plus de quarante ans après son adoption, ce t …

Dommage corporel

La neutralisation de la faute de la victime non informée par l’Assemblée plénière du 29 mai 2026 : une révolution en droit du dommage corporel

La neutralisation de la faute de la victime non informée par l'Assemblée plénière du 29 mai 2026 : une révolution en droit du dommage corporel Introduction Le 29 mai 2026, la Cour de cassati …

Dommage corporel

La responsabilité du pharmacien d’officine en droit du dommage corporel : de l’erreur de dispensation au manquement à l’obligation de conseil (2020-2026)

La responsabilité du pharmacien d'officine en droit du dommage corporel : de l'erreur de dispensation au manquement à l'obligation de conseil (2020-2026) Le pharmacien d'officine occupe une …

Dommage corporel

La responsabilité de la sage-femme dans l’accouchement à domicile en droit médical français

La responsabilité de la sage-femme dans l'accouchement à domicile en droit médical français : entre autonomie professionnelle, devoir d'information et obligation d'appeler le médecin L'accou …

Dommage corporel

Les essais cliniques illégaux en droit médical français : la responsabilité pénale, civile et disciplinaire du médecin à l’épreuve du procès des professeurs Joyeux et Fourtillan

Le 25 juin 2026 s'est ouvert devant le tribunal correctionnel de Paris le procès des professeurs Henri Joyeux et Jean-Bernard Fourtillan, poursuivis pour avoir administré à près de quatre ce …

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Maître Hassan Kohen

Maître Hassan Kohen

Avocat au Barreau de Paris, 10 avenue du Colonel Bonnet, 75016 Paris. Auteur des analyses publiées dans ce journal. Le cabinet