Arrêts de la Cour de cassation rendus en 2009, page 35
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- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-14.119Une cour d'appel qui constate qu'une société danoise sollicitée par des voies qu'elle n'a aucunement tenue pour anormales, a livré à Paris des produits contrefaits, en a exactement déduit que les juridictions françaises…
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 07-17.576Lorsque des procédures pénales (arrêt n° 1, pourvoi n° 07-17.575) ou une procédure pénale et une procédure civile (arrêt n° 2, pourvoi n° 07-17.576) qui se sont succédé ont le même objet, elles doivent être considérées…
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 07-17.575Lorsque des procédures pénales (arrêt n° 1, pourvoi n° 07-17.575) ou une procédure pénale et une procédure civile (arrêt n° 2, pourvoi n° 07-17.576) qui se sont succédé ont le même objet, elles doivent être considérées…
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-14.125La zone d'attente d'un aéroport se trouve sous contrôle administratif et juridictionnel national. A méconnu les articles L. 221-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile le premier…
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 07-20.774Les dommages-intérêts alloués à une victime doivent réparer le préjudice subi sans qu'il en résulte pour elle ni perte ni profit. Par suite, encourt la cassation l'arrêt qui, après avoir condamné des collatéraux à…
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-13.496En application de la loi des 16-24 août 1790, un étranger n'est recevable à demander au juge judiciaire qu'il soit mis fin à sa rétention qu'après que la prolongation de celle-ci a été ordonnée. Excède ses pouvoirs le…
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.587A ajouté à la loi une condition qu'elle ne comporte pas et violé l'article 78-2, alinéa 4, du code de procédure pénale, le premier président qui a subordonné la régularité du contrôle d'identité dans la zone frontalière…
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-12.968Il résulte de l'article L. 552-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile que l'étranger assigné à résidence doit se présenter quotidiennement aux services de police ou aux unités de…
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 07-20.604
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-12.462
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 07-21.182
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.237
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-13.667
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 07-21.470
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 07-21.471
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-15.170
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.126
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.183
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-13.816
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-14.334
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 07-21.980
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 07-19.401
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- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 07-22.057
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-14.917
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-10.652
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-10.671
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- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.552
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.782
- RejetCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 07-15.041
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- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-12.837
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- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.448
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- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.452
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.453
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- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.455
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- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.457
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- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.459
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- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.466
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.467
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- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.469
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.470
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.471
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.472
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.473
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.474
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.475
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.476
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.477
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.478
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.479
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.480
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.481
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.482
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.483
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.484
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.485
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.486
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.487
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.488
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.489
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.490
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.491
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.492
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.493
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.494
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.495
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- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.497
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.498
- CassationCass. 1re civ., 25 mars 2009, n° 08-11.499
- CassationCass. 3e civ., 25 mars 2009, n° 08-12.237Ne donne pas de base légale à sa décision au regard des articles 1101 et 1134 du code civil une cour d'appel qui ordonne la réalisation forcée d'une vente au profit de la SAFER au motif que les vendeurs ayant retiré…
- CassationCass. 3e civ., 25 mars 2009, n° 08-11.326Le contractant victime d'une inexécution a la faculté de modifier son option entre poursuivre soit l'exécution de la vente, soit sa résolution, tant qu'il n'a pas été statué sur sa demande initiale par une décision…
- CassationCass. 3e civ., 25 mars 2009, n° 07-22.027La connaissance du pacte de préférence et de l'intention de son bénéficiaire de s'en prévaloir s'apprécie à la date de la promesse de vente, qui vaut vente, et non à celle de sa réitération par acte authentique
- RejetCass. 3e civ., 25 mars 2009, n° 07-20.234
- CassationCass. 3e civ., 25 mars 2009, n° 07-21.132
- RejetCass. 3e civ., 25 mars 2009, n° 07-20.882
- RejetCass. com., 24 mars 2009, n° 08-13.034La sûreté réelle consentie pour garantir la dette d'un tiers, n'impliquant aucun engagement personnel à satisfaire l'obligation d'autrui, n'est pas un cautionnement et, s'agissant d'une hypothèque sur un bien limitée à…
- RejetCass. com., 24 mars 2009, n° 08-11.589Le dépotage d'un conteneur transporté par voie maritime, n'étant pas une opération qui réalise le débarquement de la marchandise ni une opération de reprise sous hangar et sur terre-plein qui en serait la suite…
- RejetCass. com., 24 mars 2009, n° 08-12.530Si le TEG doit être calculé sur la base de l'année civile, rien n'interdit aux parties à un prêt de convenir d'un taux d'intérêt conventionnel calculé sur une autre base ; dès lors, justifie légalement sa décision, la…
- IrrecevabilitéCass. com., 24 mars 2009, n° 07-15.879
- RejetCass. com., 24 mars 2009, n° 07-16.086
- CassationCass. com., 24 mars 2009, n° 07-21.766
- CassationCass. com., 24 mars 2009, n° 08-10.183
- CassationCass. com., 24 mars 2009, n° 08-11.723
- CassationCass. com., 24 mars 2009, n° 07-21.341
- CassationCass. com., 24 mars 2009, n° 07-21.692
- CassationCass. com., 24 mars 2009, n° 08-11.532
- CassationCass. com., 24 mars 2009, n° 08-12.733
- CassationCass. com., 24 mars 2009, n° 08-13.017
- RejetCass. com., 24 mars 2009, n° 08-12.212
- RejetCass. com., 24 mars 2009, n° 08-12.213
- RejetCass. com., 24 mars 2009, n° 08-12.214
- RejetCass. com., 24 mars 2009, n° 08-12.215
- CassationCass. com., 24 mars 2009, n° 07-20.351
- RejetCass. com., 24 mars 2009, n° 08-11.055
- RejetCass. com., 24 mars 2009, n° 08-10.851
- CassationCass. com., 24 mars 2009, n° 08-11.264
- RejetCass. com., 24 mars 2009, n° 08-12.620
- CassationCass. com., 24 mars 2009, n° 07-21.604
- CassationCass. com., 24 mars 2009, n° 07-21.981
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- RejetCass. com., 24 mars 2009, n° 07-18.927
- RejetCass. com., 24 mars 2009, n° 07-20.383
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- CassationCass. com., 24 mars 2009, n° 08-12.025
- CassationCass. crim., 24 mars 2009, n° 08-84.849L'article 469, alinéa 4, du code du procédure pénale prévoit que, lorsqu'elle est saisie par le renvoi ordonné par le juge d'instruction ou la chambre de l'instruction d'une infraction non intentionnelle, la juridiction…
- RejetCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-10.753
- CassationCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 07-19.834
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- CassationCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-12.768
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- CassationCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 07-21.824
- CassationCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-15.422
- RejetCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-10.862
- RejetCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-10.863
- RejetCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-12.850
- RejetCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-12.786
- RejetCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-12.042
- CassationCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-12.549
- RejetCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-12.930
- RejetCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-13.871
- CassationCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 07-20.676
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- CassationCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-13.221
- Cass.Cass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 07-12.558
- Cass.Cass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 07-12.666
- CassationCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 07-20.799
- CassationCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-12.663
- CassationCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-16.460
- RejetCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 07-21.107
- RejetCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-12.278
- RejetCass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-12.730
- Cass.Cass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 07-20.914
- Cass.Cass. 3e civ., 24 mars 2009, n° 08-12.294
- RejetCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-11.303L'efficacité de la saisie n'est pas une condition d'application de l'alinéa 2 de l'article 60 du décret n° 92-755 du 31 juillet 1992. Dès lors, un tiers saisi, même s'il n'est redevable d'aucune somme envers le débiteur…
- CassationCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-12.814Un juge de l'exécution, saisi en application de l'article 96, alinéa 2, du code de procédure civile comme juridiction de renvoi pour se prononcer sur un litige, est tenu de statuer
- RejetCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 07-19.506Ayant été assignée en réparation par plusieurs anciens salariés invoquant sa responsabilité civile au titre d'une faute inexcusable ayant causé leur maladie professionnelle due à l'exposition à l'amiante, une société a…
- CassationCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 07-20.315Au sens de l'article L. 333-1 du code de la consommation, ne constituent pas des dettes alimentaires du débiteur surendetté les dettes à l'égard d'une maison de retraite
- CassationCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-15.838La formalité de la lettre recommandée, prévue par l'article 176 du décret n° 31-1197 du 27 novembre 1991 n'est destinée qu'à régler toute contestation sur la date du recours. Dès lors, encourt la cassation l'ordonnance…
- IrrecevabilitéCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-10.873
- RejetCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 06-16.971
- RejetCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 05-18.484
- CassationCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 05-20.158
- CassationCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-13.885
- RejetCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-12.007
- RejetCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-13.984
- RejetCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-14.778
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- IrrecevabilitéCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 07-21.067
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- CassationCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-12.396
- RejetCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-14.042
- CassationCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-10.705
- CassationCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-12.943
- RejetCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-13.748
- RejetCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-15.869
- IrrecevabilitéCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 07-21.068
- RejetCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 07-15.531
- CassationCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-10.690
- RejetCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 07-15.765
- RejetCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 07-16.272
- RejetCass. 2e civ., 19 mars 2009, n° 08-10.429
- RejetCass. 1re civ., 19 mars 2009, n° 07-12.290En présence d'une possession exercée sur divers objets mobiliers pendant plus de trente ans, revêtant les caractères exigés par l'article 2229 du code civil, la cour d'appel en a exactement déduit que la prescription…
- CassationCass. 1re civ., 19 mars 2009, n° 08-15.251En vertu de l'article 1341 du code civil, il n'est reçu aucune preuve par témoins contre et outre le contenu aux actes ni sur ce qui serait allégué avoir été dit avant, lors ou depuis les actes, encore qu'il s'agisse…
- CassationCass. 1re civ., 19 mars 2009, n° 08-12.657Prive sa décision de base légale au regard de l'article 1641 du code civil la cour d'appel qui prononce la résolution d'une vente de deux véhicules anciens sur le fondement des vices cachés, sans rechercher si, au vu…
- RejetCass. 1re civ., 19 mars 2009, n° 07-16.750
- CassationCass. 1re civ., 19 mars 2009, n° 07-17.802
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- RejetCass. 1re civ., 19 mars 2009, n° 07-21.930
- RejetCass. 1re civ., 19 mars 2009, n° 07-22.018
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