Arrêts de la Cour de cassation rendus en 2016, page 19
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- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-18.432
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-18.561
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-19.306
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-15.995
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-16.421
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-16.516
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-16.917
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-18.216
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 14-26.980
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-15.965
- CassationCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-15.138
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-17.642
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-19.588
- CassationCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-20.304
- CassationCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-21.742
- Cass.Cass. soc., 6 oct. 2016, n° 12-22.302
- Cass.Cass. soc., 6 oct. 2016, n° 12-27.934
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-18.702
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 14-29.344
- CassationCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-14.597
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-15.059
- CassationCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-17.549
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-18.733
- CassationCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-17.119
- CassationCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-19.452
- CassationCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-13.413
- CassationCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-17.227
- CassationCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-19.626
- CassationCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-13.698
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-15.465
- CassationCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-15.672
- RejetCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-19.776
- CassationCass. soc., 6 oct. 2016, n° 15-22.919
- CassationCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-12.352
- CassationCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-23.515
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.517
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-23.525
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.176
- CassationCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.551
- CassationCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.805
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.866
- CassationCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-19.128
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.108
- CassationCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.685
- CassationCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-23.347
- CassationCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-23.891
- CassationCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.289
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.066
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.435
- IrrecevabilitéCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-26.081
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.559
- IrrecevabilitéCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 10-27.085
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 14-01.419
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 16-01.635
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.169
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-26.104
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-22.754
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-23.549
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-23.524
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.008
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.106
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-20.298
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-23.728
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.467
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.856
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.436
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.525
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.940
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.380
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.467
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.133
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-26.764
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-23.902
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.299
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.617
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.155
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-19.877
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.234
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.532
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-23.415
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.901
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.359
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.413
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.838
- CassationCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-23.678Selon l'article R. 142-24-2, alinéa 1, du code de la sécurité sociale, lorsque le différend porte sur la reconnaissance de l'origine professionnelle d'une maladie dans les conditions prévues aux troisième et quatrième…
- CassationCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.924Dès lors que le lien entre la lésion et la vaccination imposée dans le cadre de l'emploi est établi, ni le fait que l'intéressée avait été vaccinée par son mari médecin, ni la circonstance qu'elle avait subi plus de…
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-22.721L'employeur qui a reçu une information complète sur la procédure d'instruction d'une déclaration de maladie professionnelle, n'est pas recevable à se prévaloir, aux fins d'inopposabilité à son égard de la décision de la…
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-23.888Selon l'article R. 173-4-3 du code de la sécurité sociale, lorsque l'assuré a acquis, dans deux ou plusieurs des régimes d'assurance vieillesse qu'il mentionne, des droits à pension dont le montant est fixé sur la base…
- RejetCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-23.895Les dispositions des articles L. 341-15 et L. 341-16, alinéa 2, du code de la sécurité sociale, ce dernier dans sa rédaction issue de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009, subordonnent le maintien du versement de la…
- CassationCass. 2e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.714Selon l'article L. 2333-69 du code général des collectivités territoriales, les employeurs assujettis au versement de transport sont tenus de procéder au versement auprès des organismes ou services chargés du…
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.522
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-10.465
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-21.006
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 14-22.660
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.026
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.540
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.517
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 14-27.242
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-24.259
- RenvoiCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-20.411
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-21.904
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-19.912
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-20.430
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-20.544
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-20.742
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-20.360
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-16.608
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-20.332
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-14.417
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-18.344
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-18.821
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-21.478
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-16.237
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-20.573
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 14-11.855
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-19.697
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-19.487
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-19.647
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 14-29.217
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-15.044
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-16.118
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-18.358
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-19.049
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-19.059
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-20.884
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-21.452
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-18.033
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-26.035
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-19.634
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-12.132
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-17.211
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-12.606Le délai pendant lequel le preneur ou le bailleur peut exercer son droit d'option pour le non-renouvellement du bail ne fait pas obstacle à l'exécution de la décision définitive fixant le montant du loyer du bail…
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 11-21.700Ne justifie pas sa décision une cour d'appel qui, saisie d'une demande du preneur entrant en restitution de sommes indûment versées au bailleur sur le fondement de l'article L. 411-74 du code rural et de la pêche…
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-18.796Les dispositions des articles L. 411-69 et L. 411-71 du code rural et de la pêche maritime, excluant pour le preneur sortant tout autre forme d'indemnisation que celle fixée selon les critères énumérés par l'article L.…
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-20.308Lorsque les terres reprises, à la suite de la délivrance d'un congé, sont destinées à être exploitées au sein d'un groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), l'autorisation administrative d'exploiter doit être…
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-14.928Le conjoint survivant du preneur à bail rural bénéficie de la poursuite de ce bail en application de l'article L. 461-6 du code rural et de la pêche maritime, sans avoir à former de demande expresse en ce sens
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-17.989La situation donnant lieu à la fin de non-recevoir tirée du défaut de mise en oeuvre d'une clause contractuelle qui institue une procédure de médiation obligatoire et préalable à la saisine du juge n'est pas susceptible…
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-25.154Justifie légalement sa décision de rejeter la demande de dommages-intérêts formée par l'ancien propriétaire d'un terrain préempté la cour d'appel qui retient qu'aucune disposition du code de l'urbanisme alors applicable…
- RejetCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 15-20.242
- CassationCass. 3e civ., 6 oct. 2016, n° 14-23.375
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-81.331
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-81.615
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-81.707
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 15-87.200
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-80.442
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 15-87.663
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-80.183
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-80.548
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-80.709
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-81.170
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 15-86.124
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-80.128
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-81.138
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-80.070
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-80.101
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-81.192
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 15-87.536
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-80.118
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-80.685
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-81.563
- CassationCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-84.717
- RejetCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-85.953
- Cass.Cass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-85.954
- RejetCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-84.681Justifie sa décision, au regard de l'article 5, § 1, f, de la Convention européenne des droits de l'homme, la chambre de l'instruction qui, ayant examiné la diligence avec laquelle la procédure a été conduite par les…
- DéchéanceCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-84.765
- Non-lieuCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-84.493
- CassationCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-81.521
- RejetCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-81.842
- RejetCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-81.844
- RejetCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-81.845
- RejetCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-81.846
- CassationCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-83.695
- RejetCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-82.743
- RejetCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-84.484
- CassationCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-84.590
- RejetCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-84.618
- RejetCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-81.843De simples constatations visuelles auxquelles procèdent des policiers ne sont pas assimilables à des perquisitions et n'entrent pas dans le champ d'application de l'article 76 du code de procédure pénale
- RejetCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-84.629C'est à bon droit que la chambre de l'instruction annule l'ordonnance de placement en détention provisoire rendue à la suite d'un débat contradictoire tenu en l'absence de la personne mise en examen incarcérée, dès lors…
- CassationCass. crim., 5 oct. 2016, n° 16-84.669Méconnaît les dispositions de l'article 5, § 1, f, de la Convention européenne des droits de l'homme l'arrêt de la chambre de l'instruction qui, pour rejeter une demande de mise en liberté formée par une personne placée…
- RejetCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-15.656
- CassationCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-16.324
- RejetCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-16.587
- RejetCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-16.782
- RejetCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-17.970
- RejetCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-18.151
- CassationCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-18.205
- RejetCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-18.895
- RejetCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-20.823
- RejetCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-17.651
- RejetCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-19.413
- RejetCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-18.319
- CassationCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-19.659
- CassationCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-22.731
- RejetCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-12.110
- CassationCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-16.781
- RejetCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-18.406
- CassationCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-15.857
- CassationCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-16.339
- CassationCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-16.384
- CassationCass. soc., 5 oct. 2016, n° 15-16.923