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Actualités en dommage corporel
Dommage corporel : analyses de l’actualité et guides pratiques du cabinet, du plus récent au plus ancien.
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La responsabilité du chirurgien vasculaire en droit médical français : de la chirurgie aortique à l’amputation, l’office du juge administratif et disciplinaire (2020-2026)
La responsabilité du chirurgien vasculaire en droit médical français : de la chirurgie aortique à l'amputation, l'office du juge administratif et disciplinaire (2020-2026) La chirurgie vascu …

La responsabilité du médecin à l’épreuve du risque judiciaire : l’office du juge face à la systématisation des mises en cause et au renversement de la charge de la preuve (2020-2026)
La responsabilité du médecin à l'épreuve du risque judiciaire : l'office du juge face à la systématisation des mises en cause et au renversement de la charge de la preuve (2020-2026) Le 16 o …

La responsabilité du radiologue en droit médical français : de l’erreur d’interprétation de l’imagerie à la réparation intégrale des préjudices devant le juge administratif (2020-2026)
La responsabilité du radiologue en droit médical français : de l'erreur d'interprétation de l'imagerie à la réparation intégrale des préjudices devant le juge administratif (2020-2026) Le ra …

L’aléa thérapeutique et la réparation par la solidarité nationale : le double office du juge administratif entre condition d’anormalité et partage avec la faute (2022-2026)
L'aléa thérapeutique et la réparation par la solidarité nationale : le double office du juge administratif entre condition d'anormalité et partage avec la faute (2022-2026) La loi du 4 mars …

La responsabilité du dermatologue en droit médical : du retard de diagnostic du cancer cutané à l’encadrement disciplinaire des actes d’épilation au laser (2018-2026)
La responsabilité du dermatologue en droit médical : du retard de diagnostic du cancer cutané à l'encadrement disciplinaire des actes d'épilation au laser (2018-2026) Le dermatologue occupe …

Le sinistre sériel en assurance de responsabilité médicale : la Cour de cassation du 12 février 2026 et l’opposabilité des exclusions de garantie aux réclamations ultérieures
Le sinistre sériel en assurance de responsabilité médicale : la Cour de cassation du 12 février 2026 et l'opposabilité des exclusions de garantie aux réclamations ultérieures Un ophtalmologi …

La responsabilité de l’infirmier en droit médical : la réforme du 27 juin 2026 à l’épreuve du triple contrôle juridictionnel
La responsabilité de l'infirmier en droit médical : la réforme du 27 juin 2026 à l'épreuve du triple contrôle juridictionnel Publiés au Journal officiel le 27 juin 2026, deux arrêtés ministé …

La preuve du lien de causalité en droit médical : l’office du juge entre présomptions jurisprudentielles, certitude scientifique et solidarité nationale (2023-2026)
La preuve du lien de causalité en droit médical : l'office du juge entre présomptions jurisprudentielles, certitude scientifique et solidarité nationale (2023-2026) La preuve du lien de caus …

Le médecin-conseil de victimes en droit du dommage corporel : du contradictoire médical à l’office du juge administratif (2022-2026)
Le médecin-conseil de victimes en droit du dommage corporel : du contradictoire médical à l'office du juge administratif (2022-2026) Introduction. La réparation du dommage corporel repose su …

La responsabilité de l’infirmier libéral en droit du dommage corporel : obligation de moyens renforcée et réparation intégrale du préjudice (2022-2026)
La responsabilité de l'infirmier libéral en droit du dommage corporel : obligation de moyens renforcée et réparation intégrale du préjudice (2022-2026) Introduction L'infirmier libéral occup …

La responsabilité de l’oncologue en droit médical : du retard de diagnostic à la perte de chance, l’office du juge entre indemnisation et sanction disciplinaire
La responsabilité de l'oncologue en droit médical : du retard de diagnostic à la perte de chance, l'office du juge entre indemnisation et sanction disciplinaire Par Maître Hassan KOHEN, avoc …

La responsabilité du pneumologue en droit médical français : de l’erreur de diagnostic du cancer broncho-pulmonaire à la perte de chance du patient — l’office du juge entre les ordres administratif, judiciaire et disciplinaire (2018-2026)
La responsabilité du pneumologue en droit médical français : de l'erreur de diagnostic du cancer broncho-pulmonaire à la perte de chance du patient La pathologie respiratoire occupe une plac …
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