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Actualités en dommage corporel

Dommage corporel : analyses de l’actualité et guides pratiques du cabinet, du plus récent au plus ancien.

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Dommage corporel

Le dualisme juridictionnel en responsabilité médicale : entre rigidité historique et assouplissements contemporains (2023-2026)

Le dualisme juridictionnel en responsabilité médicale : entre rigidité historique et assouplissements contemporains (2023-2026) Par Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris Le droit français …

Dommage corporel

L’accident medical non fautif et l’office du juge : la Cour de cassation redessine les conditions de l’indemnisation par la solidarite nationale (2024-2026)

L'accident medical non fautif et l'office du juge : la Cour de cassation redessine les conditions de l'indemnisation par la solidarite nationale (2024-2026) Par Maitre Hassan KOHEN, avocat a …

Dommage corporel

L’infection nosocomiale en droit du dommage corporel : la Cour de cassation consolide la protection des victimes (2024-2026)

L’infection nosocomiale en droit du dommage corporel : la Cour de cassation consolide la protection des victimes (2024-2026) En moins de deux ans, la première chambre civile de la Cour de ca …

Dommage corporel

L’atteinte à l’intégrité psychique comme dommage corporel : la Cour de cassation unifie sa définition (2025-2026)

L'atteinte à l'intégrité psychique comme dommage corporel : la Cour de cassation unifie sa définition (2025-2026) Par Maître Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris La Cour de cassation, pa …

Dommage corporel

La faute de la victime en droit du dommage corporel : l’Assemblée plénière de la Cour de cassation écarte le partage de responsabilité en l’absence de consignes de sécurité

La faute de la victime en droit du dommage corporel : l'Assemblée plénière de la Cour de cassation écarte le partage de responsabilité en l'absence de consignes de sécurité Par Maître Hassan …

Dommage corporel

Le préjudice d’impréparation en droit du dommage corporel : genèse, autonomie et régime juridique

Par Maître Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris Le défaut d'information du patient sur les risques d'un acte médical cause, lorsque l'un de ces risques se réalise, un préjudice moral dis …

Dommage corporel

L’articulation entre la faute médicale et la solidarité nationale : l’impossible recours subrogatoire des caisses contre l’ONIAM (Cass. civ. 1re, 14 mai 2025, n° 23-23.884)

Par Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris. La Cour de cassation affirme, dans un arrêt du 14 mai 2025, que l'ONIAM, lorsqu'il indemnise au titre de la solidarité nationale, n'a pas la qua …

Dommage corporel

La causalite en droit du dommage corporel : certitude scientifique, presomptions judiciaires et office du juge entre Cour de cassation et Conseil d’Etat (2023-2026)

Par Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris La causalite en droit du dommage corporel : certitude scientifique, presomptions judiciaires et office du juge entre Cour de cassation et Conseil …

Dommage corporel

L’aléa thérapeutique en droit du dommage corporel : la notion, ses critères et l’office du juge entre Cour de cassation et Conseil d’État (2023-2026)

L'aléa thérapeutique en droit du dommage corporel : la notion, ses critères et l'office du juge entre Cour de cassation et Conseil d'État (2023-2026) Par Maître Hassan KOHEN, avocat au barre …

Dommage corporel

Le contentieux de l’offre d’indemnisation en droit du dommage corporel : les obligations légales des assureurs et les droits des victimes

L'offre d'indemnisation constitue le pivot de la procédure de réparation du dommage corporel. Encadrée par des délais stricts et des sanctions dissuasives, elle demeure pourtant le lieu d'un …

Dommage corporel

Erreur de diagnostic et perte de chance en responsabilité médicale : l’office du juge entre causalité scientifique et causalité juridique

L'erreur de diagnostic constitue l'un des contentieux les plus fréquents de la responsabilité médicale. Analyse de la jurisprudence 2023-2026 sur le mécanisme de la perte de chance, entre ca …

Dommage corporel

Chirurgie esthétique et obligation d’information renforcée : l’émergence d’une obligation de sécurité-résultat ?

Par Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris La responsabilité du chirurgien esthétique obéit à un régime juridique dérogatoire au droit commun de la responsabilité médicale. Fondé sur les a …

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Maître Hassan Kohen

Maître Hassan Kohen

Avocat au Barreau de Paris, 10 avenue du Colonel Bonnet, 75016 Paris. Auteur des analyses publiées dans ce journal. Le cabinet