Arrêts de la Cour de cassation rendus en 1993, page 22
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- Cass.Cass., ord. premier président, 4 oct. 1993, n° 91-22.114Il y a lieu à réinscription au rôle de la Cour de Cassation dès lors qu'il est établi que les demandeurs au pourvoi ont rempli complètement les obligations qui étaient les leurs et qui résultaient de la décision…
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 92-85.713Aux termes de l'article 509, alinéa 2, du Code de procédure pénale, l'appel de l'assureur produit effet à l'égard de l'assuré en ce qui concerne l'action civile. Justifie en conséquence sa décision la cour d'appel qui,…
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 91-82.674Le caractère d'antériorité de la convention conclue entre le corrupteur et le corrompu résulte suffisamment du fait que les avantages reçus ont été réitérés, de telle sorte qu'ils ont nécessairement précédé les…
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 92-86.589Il appartient aux juges du fond, saisis d'une exception de nullité d'un examen technique ordonné par le procureur de la République, ou avec son autorisation, en application de l'article 77-1 du Code de procédure pénale,…
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 92-86.444Rejette à bon droit l'exception tirée d'une perte provisoire de l'exercice de l'autorité parentale, prévue par l'article 373, alinéa 3, du Code civil et motivée par une condamnation pour abandon de famille, du parent…
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 89-82.844
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-80.087
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-80.100
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-80.116
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 89-82.264
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-82.293
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-82.345
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-80.301
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-80.302
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-80.369
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-83.226
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-80.370
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-80.501
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-80.600
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-80.607
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-80.645
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 92-85.564
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-81.145
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-80.709
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-80.965
- IrrecevabilitéCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-81.059
- CassationCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-81.107
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-81.124
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-81.134
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-81.782
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-82.020
- IrrecevabilitéCass. crim., 29 sept. 1993, n° 93-82.156
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 92-86.154
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 92-86.296
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 92-86.427
- RejetCass. crim., 29 sept. 1993, n° 92-86.602
- Cass.Cass., ord. premier président, 29 sept. 1993, n° 92-21.260Il n'y a pas lieu de retirer du rôle de la Cour de Cassation le pourvoi formé par une partie, condamnée par l'arrêt attaqué à payer diverses sommes, dès lors qu'elle a effectué plusieurs versements substantiels malgré…
- Cass.Cass., ord. premier président, 29 sept. 1993, n° 92-18.592Il y a lieu de retirer du rôle de la Cour de Cassation la déclaration de pourvoi faite par une partie, qui ne fait état d'aucun règlement, même partiel, des sommes mises à sa charge par l'arrêt attaqué et n'établit pas…
- Cass.Cass., ord. premier président, 29 sept. 1993, n° 92-21.166Une société ayant formé un pourvoi contre un arrêt l'ayant condamné à payer différentes sommes et un jugement postérieur ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de cette société, il n'y a pas…
- Cass.Cass., ord. premier président, 29 sept. 1993, n° 93-40.877Il n'y a pas lieu de retirer du rôle de la Cour de Cassation le pourvoi d'une partie condamnée par l'arrêt attaqué à payer différentes sommes dès lors qu'il ressort des débats qu'elle a réglé de façon régulière une…
- Cass.Cass., ord. premier président, 29 sept. 1993, n° 92-19.484La mesure de retrait du rôle, provisoire dans ses effets et conservatoire de tous droits, voies et moyens, peut être sollicitée dès que la déclaration de pourvoi saisissant la Cour de Cassation a été déposée au greffe…
- CassationCass. crim., 28 sept. 1993, n° 92-85.473Lorsqu'une condamnation assortie du sursis avec mise à l'épreuve est, en application de l'article 738, alinéa 1er, du Code de procédure pénale, déclarée exécutoire par provision, le délai d'épreuve court à compter du…
- RejetCass. crim., 28 sept. 1993, n° 92-86.528S'il est vrai que le défaut de communication d'un document, passible de sanctions contraventionnelles, ne constitue pas en lui-même le délit d'obstacle aux fonctions d'un inspecteur du Travail, il en est autrement…
- RejetCass. crim., 28 sept. 1993, n° 93-82.915
- RejetCass. crim., 28 sept. 1993, n° 92-80.227
- CassationCass. crim., 28 sept. 1993, n° 93-83.006
- RejetCass. crim., 28 sept. 1993, n° 93-83.150
- RejetCass. crim., 28 sept. 1993, n° 93-83.186
- RejetCass. crim., 28 sept. 1993, n° 93-83.337
- RejetCass. crim., 28 sept. 1993, n° 92-85.014
- RejetCass. crim., 28 sept. 1993, n° 92-85.040
- RejetCass. crim., 28 sept. 1993, n° 92-85.432
- RejetCass. crim., 28 sept. 1993, n° 93-81.232
- RejetCass. crim., 28 sept. 1993, n° 92-80.715
- IrrecevabilitéCass. crim., 28 sept. 1993, n° 92-85.971
- IrrecevabilitéCass. crim., 28 sept. 1993, n° 92-85.686
- IrrecevabilitéCass. crim., 28 sept. 1993, n° 93-81.306
- RejetCass. crim., 28 sept. 1993, n° 93-81.580
- RejetCass. crim., 28 sept. 1993, n° 92-86.615
- CassationCass. crim., 28 sept. 1993, n° 93-80.168
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 92-82.847
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 92-82.849
- CassationCass. crim., 27 sept. 1993, n° 93-82.991
- CassationCass. crim., 27 sept. 1993, n° 93-83.141
- DéchéanceCass. crim., 27 sept. 1993, n° 93-83.166
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 93-83.191
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 93-83.224
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 93-83.246
- IrrecevabilitéCass. crim., 27 sept. 1993, n° 93-80.388
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 93-80.417
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 93-80.567
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 93-80.687
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 93-83.868
- CassationCass. crim., 27 sept. 1993, n° 92-85.785
- DéchéanceCass. crim., 27 sept. 1993, n° 93-81.334
- IrrecevabilitéCass. crim., 27 sept. 1993, n° 93-81.422
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 93-81.516
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 92-86.344
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 92-86.506
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 92-86.652
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 92-86.784
- RejetCass. crim., 27 sept. 1993, n° 90-85.537
- RejetCass. crim., 22 sept. 1993, n° 93-82.536
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-45.103Est légalement justifié, l'arrêt qui condamne un employeur à payer une indemnité, pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, en retenant qu'il a agi avec une légèreté blâmable en tentant de faire échec à…
- CassationCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.441La rupture du contrat de travail s'analyse en un licenciement lorsque l'employeur, par son fait, a rendu impossible pour le salarié la poursuite du contrat de travail et l'a contraint à démissionner.
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.505
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.506
- IrrecevabilitéCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.530
- Cass.Cass. soc., 22 sept. 1993, n° 93-19.181
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.082
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.117
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.141
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.243
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.353
- CassationCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.416
- IrrecevabilitéCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.439
- CassationCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.504
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.543
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.609
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.616
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.618
- IrrecevabilitéCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.652
- CassationCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.152
- CassationCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.661
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.695
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.745
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.753
- IrrecevabilitéCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-40.799
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.031
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.064
- CassationCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.188
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.194
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.424
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.451
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.511
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.520
- CassationCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.538
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.539
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.540
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.545
- CassationCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.657
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 90-42.970
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 90-43.051
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-43.580
- CassationCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-43.626
- CassationCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-42.459
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-42.526
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-43.693
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-44.060
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-44.061
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-44.213
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-45.441
- IrrecevabilitéCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-45.503
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-45.882
- CassationCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-44.743
- CassationCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-44.813
- CassationCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-45.006
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 91-45.253
- RejetCass. soc., 22 sept. 1993, n° 92-41.453
- Non-lieuCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-84.156La mise en cause d'un magistrat dans une plainte avec constitution de partie civile n'est pas à elle seule de nature à justifier le dessaisissement, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, de la…
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-83.057Les articles 197, 198 et 199 du Code de procédure pénale imposent seulement au procureur général de notifier aux parties et à leurs conseils la date à laquelle l'affaire sera appelée afin de mettre ceux-ci en mesure de…
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-80.046
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-80.053
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-80.277
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-82.250
- IrrecevabilitéCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-83.053
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-83.106
- DéchéanceCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-83.188
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 92-83.633
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-80.523
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-80.643
- IrrecevabilitéCass. crim., 21 sept. 1993, n° 92-85.452
- CassationCass. crim., 21 sept. 1993, n° 92-81.035
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-81.131
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 92-85.662
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 92-85.752
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 92-85.854
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 92-85.855
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 92-85.856
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 92-85.929
- CassationCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-81.619
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-81.772
- IrrecevabilitéCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-81.979
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 92-86.232
- IrrecevabilitéCass. crim., 21 sept. 1993, n° 91-86.488
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 92-86.578
- RejetCass. crim., 21 sept. 1993, n° 93-83.067
- CassationCass. soc., 21 sept. 1993, n° 90-46.083Le juge judiciaire ne peut, en l'état de l'autorisation administrative accordée à l'employeur de licencier un salarié ayant la qualité de représentant du personnel et sans violer le principe de la séparation des…
- CassationCass. soc., 21 sept. 1993, n° 90-45.730L'arrivée du terme du contrat à durée déterminée n'entraîne la cessation du lien contractuel du salarié délégué du personnel qu'après constatation par l'inspecteur du Travail, saisi dans les conditions prévues à…
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 91-12.214
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 91-14.745
- IrrecevabilitéCass. soc., 21 sept. 1993, n° 92-40.853
- CassationCass. soc., 21 sept. 1993, n° 90-41.069
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 90-41.328
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 90-41.329
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 91-41.807
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 90-42.743
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 90-43.237
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 91-43.522
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 90-41.880
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 90-42.662
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 90-44.132
- CassationCass. soc., 21 sept. 1993, n° 90-46.094
- CassationCass. soc., 21 sept. 1993, n° 91-60.154
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 92-60.253
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 90-44.442
- IrrecevabilitéCass. soc., 21 sept. 1993, n° 91-60.262
- CassationCass. soc., 21 sept. 1993, n° 92-60.319
- IrrecevabilitéCass. soc., 21 sept. 1993, n° 92-60.326
- CassationCass. soc., 21 sept. 1993, n° 92-60.333
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 92-60.383
- IrrecevabilitéCass. soc., 21 sept. 1993, n° 92-60.530
- IrrecevabilitéCass. soc., 21 sept. 1993, n° 92-60.574
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 92-60.335
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 92-60.343
- IrrecevabilitéCass. soc., 21 sept. 1993, n° 92-60.351
- IrrecevabilitéCass. soc., 21 sept. 1993, n° 92-60.352
- RejetCass. soc., 21 sept. 1993, n° 92-60.361
- IrrecevabilitéCass. soc., 21 sept. 1993, n° 92-60.376
- RejetCass. crim., 20 sept. 1993, n° 92-86.610Ne méconnaît pas l'autorité de la chose jugée l'arrêt qui, après relaxe définitive du prévenu, poursuivi pour homicide involontaire, le déclare tenu de réparer l'entier préjudice des ayants droit de la victime, à…