Arrêts de la Cour de cassation rendus en 1999, page 6
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- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-44.098
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-44.196
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.945
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-43.993
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.935
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-42.744
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-42.745
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-42.209
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.030
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-41.603
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-42.391
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-40.108
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 99-40.784
- Non-lieuCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-60.438
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-60.449
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-60.481
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-60.494
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.364
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.385
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-45.003
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-45.192
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-45.225
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-45.246
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-43.386
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.389
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.406
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.417
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.477
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.496
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.575
- IrrecevabilitéCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-45.857
- IrrecevabilitéCass. soc., 1er déc. 1999, n° 99-60.033
- IrrecevabilitéCass. soc., 1er déc. 1999, n° 99-60.049
- IrrecevabilitéCass. soc., 1er déc. 1999, n° 99-60.076
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-60.304
- IrrecevabilitéCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-60.457
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.649
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.660
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.661
- IrrecevabilitéCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-60.464
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.721
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.841
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.965
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-60.463
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-44.099
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-44.131
- IrrecevabilitéCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-43.665
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-44.297
- IrrecevabilitéCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-44.367
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-44.567
- RejetCass. soc., 1er déc. 1999, n° 97-45.333
- CassationCass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-60.411
- Cass.Cass. soc., 1er déc. 1999, n° 98-60.592
- IrrecevabilitéCass. soc., 1er déc. 1999, n° 99-60.045
- CassationCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 98-11.829Il appartient au juge du fond, saisi d'une demande en paiement au titre de prestations de télécommunications impayées, de rechercher de quel élément résulte la preuve de l'engagement de la personne, qui soutient ne pas…
- CassationCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-21.488Seule la nullité manifeste de la convention d'arbitrage, constatée par le juge, peut faire obstacle à l'application du principe de compétence-compétence, selon lequel il appartient à l'arbitre, en premier lieu, de…
- CassationCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-21.953La donation-partage doit être passée devant notaire, à peine de nullité. Par suite, elle ne peut être réalisée par voie de conclusions dans le cadre d'une instance judiciaire.
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-22.211La capacité d'agir en justice d'une société ne relève pas de l'ordre public international, au sens de l'article 1502.5° du nouveau Code de procédure civile. Dès lors c'est justement qu'une cour d'appel rejette le…
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-20.207L'organisateur d'une activité sportive n'est tenu que d'une obligation de sécurité de moyens. Par suite, une cour d'appel, ayant relevé que l'usager d'un kart, victime d'un accident avait reçu des moniteurs les…
- CassationCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-20.965Ayant relevé que le contrat de mariage d'époux mariés sous le régime de la séparation de biens dressait un inventaire des meubles appartenant à chaque époux, à la date à laquelle cet inventaire avait été établi,…
- CassationCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-21.690L'organisateur d'une activité sportive de karting est tenu d'une obligation de sécurité de moyens qu'il doit mettre en oeuvre par une surveillance permanente du comportement des utilisateurs.
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-20.817La voie de fait suppose que l'action de l'Administration ait porté une atteinte grave à la propriété privée ou à une liberté fondamentale. Par suite, ayant constaté que les personnes n'étaient pas propriétaires des…
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-17.585
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-20.584
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-17.831
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-21.345
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-22.630
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-22.694
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-17.705
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 93-11.387
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 98-11.976
- Cass.Cass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 98-05.037
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 98-05.045
- Cass.Cass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-18.723
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 98-10.177
- CassationCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 98-10.875
- CassationCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-15.043
- CassationCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-15.171
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 98-12.340
- CassationCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-18.577
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-21.083
- CassationCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-21.433
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-20.027
- CassationCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-20.332
- CassationCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-20.344
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-21.836
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-22.214
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 96-22.371
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 98-10.562
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 98-10.280
- CassationCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 98-10.729
- CassationCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 98-10.795
- Cass.Cass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 98-10.825
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 98-11.573
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-13.547
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-17.605
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 98-10.581
- RejetCass. 1re civ., 1er déc. 1999, n° 97-15.331
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-12.840Justifie sa décision la cour d'appel qui, constatant que la mission des architectes ne comportait pas l'étude du financement de l'opération, que la demande de permis de construire avait été déposée par le maître de…
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-13.252La mise en jeu de la garantie décennale d'un constructeur n'exige pas la recherche de la cause des désordres.
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-11.574
- CassationCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 97-10.596
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-11.409
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-12.415
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 97-15.652
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-12.551
- CassationCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-12.811
- CassationCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 97-17.496
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-14.504
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-14.546
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-13.907
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-14.353
- CassationCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 97-20.529
- CassationCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 97-21.010
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-14.002
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-14.040
- CassationCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-15.749
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-70.211
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-10.647
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-11.044
- CassationCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-11.726
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-10.106
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-11.180
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-11.571
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-11.572
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-12.443
- RejetCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-13.402
- CassationCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-13.438
- CassationCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 97-20.060
- CassationCass. 3e civ., 1er déc. 1999, n° 98-11.293
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-15.733L'action en nullité ou en résolution qui a pour effet de mettre à néant le contrat ne tend pas aux mêmes fins que l'action en responsabilité, qui laisse subsister le contrat. Dès lors, c'est à bon droit qu'une cour…
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 98-30.005Selon l'article 48 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, le président chargé de contrôler le déroulement d'une visite domiciliaire désigne un ou plusieurs officiers de police judiciaire pour assister aux opérations et…
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-20.281Viole les articles 401 et 402 du Code des douanes la cour d'appel qui, pour rejeter la demande de dommages-intérêts du propriétaire d'un navire irrégulièrement saisi par les services des Douanes, retient, après avoir…
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-16.869Justifie légalement sa décision énonçant que les droits de consommation institués par l'article 402 bis du Code général des impôts conformément aux directives nos 92-83 et 92-84 du Conseil des Communautés européennes du…
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 96-14.028Une banque qui, malgré l'existence d'une convention d'escompte, refuse de mobiliser des effets, faute d'avoir reçu des renseignements demandés à son client sur le tiré, ne commet pas de faute, dès lors que sa demande…
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 96-16.233La mention de domiciliation portée sur une lettre de change ne vaut pas instruction de payer. Dès lors, la cour d'appel qui ordonne à une banque de restituer à un client des fonds dont elle était dépositaire et dont…
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-16.899En matière fiscale, l'attribution de la créance par l'avis à tiers détenteur transporte celle-ci dans le patrimoine du comptable public dès notification de l'avis malgré l'impossibilité d'en exiger le paiement avant…
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-14.595L'irrégularité d'une procédure tenant à l'inexistence de la personne morale qui agit en justice ne peut être couverte. Dès lors, c'est à bon droit qu'une cour d'appel annule l'assignation délivrée par une société en…
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-21.656
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 96-21.708
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-21.774
- IrrecevabilitéCass. com., 30 nov. 1999, n° 98-30.021
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-22.092
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-22.292
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 98-30.002
- Cass.Cass. com., 30 nov. 1999, n° 97-30.320
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-30.358
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-30.363
- DéchéanceCass. com., 30 nov. 1999, n° 98-30.040
- DéchéanceCass. com., 30 nov. 1999, n° 98-30.162
- IrrecevabilitéCass. com., 30 nov. 1999, n° 98-30.175
- DéchéanceCass. com., 30 nov. 1999, n° 98-30.194
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 98-30.318
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-30.388
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-30.389
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-13.677
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 96-17.061
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-14.797
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-14.800
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-17.592
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-17.837
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-18.503
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 96-18.897
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 96-18.939
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-14.962
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-15.978
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-18.953
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-19.008
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 96-19.045
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-19.310
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-19.521
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-12.264
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-14.290
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-14.291
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 96-18.523
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-18.828
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-13.249
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-13.085
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-13.269
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 98-30.393
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-15.831
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-16.799
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-18.040
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 96-18.054
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-16.561
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-16.594
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 96-16.607
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-16.775
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-18.056
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-18.254
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 96-18.737
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-19.239
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-19.390
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-19.757
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-20.664
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-20.726
- RejetCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-21.234
- CassationCass. com., 30 nov. 1999, n° 97-20.828
- IrrecevabilitéCass. crim., 30 nov. 1999, n° 99-82.003Aux termes de l'article 22 de la loi du 10 mars 1927, en cas de demande d'extension d'extradition d'un individu déjà remis aux autorités étrangères, la chambre d'accusation statue au vu des observations de l'étranger et…
- CassationCass. crim., 30 nov. 1999, n° 99-84.100Lorsque l'aide juridictionnelle même partielle lui a été accordée, la partie civile est dispensée de toute consignation, en application de l'article 88 du Code de procédure pénale..